Codes de loi français

Article Annexe 3

Elle comprend au moins une chaudière à chargement automatique ainsi qu'une chaudière bûche à chargement manuel qui seront raccordées.

Article (suite)

SIGNAUX MANUELS D'URGENCE NORMALISÉS Les signaux manuels ci-après constituent le minimum nécessaire pour les communications d'urgence entre le commandant du service de sauvetage et de lutte contre les incendies d'aéronef (SLIA) du lieu de l'incident/les

Article Annexe I (suite)

Structures : - manuelles, - mécaniques, - automatisées, - informatisées. Fonctions des différentes parties. ÉNONCER les différents types de systèmes : - de production, - de service, - informatique, -... 4.

Article Annexe

XXIV-22, Manuel des directives qualité. Décision prise en application du paragraphe 1 de l'article 5 du règlement.

LEGIARTI000050190501

MANUEL D'ÉPREUVES ET DE CRITÈRES Par " manuel d'épreuves et de critères ", on entend la publication des Nations unies intitulée " Recommandations relatives au transport des marchandises dangereuses, Manuel d'épreuves et de critères ".

Article TABLEAU VIII

Responsable de l'assurance qualité dans les laboratoires de la DGCCRF (mise à jour du manuel qualité, mise en place des plans qualité spécifiques, réalisation périodique des audits qualité des laboratoires, gestion des anomalies et des réclamations).

LEGIARTI000050952364

-Liste des vins issus de raisins récoltés à surmaturité et manuellement par tries successives dits vins liquoreux : APPELLATION D'ORIGINE PROTEGEE VOLUME COMPLEMENTAIRE INDIVIDUEL VOLUME COMPLEMENTAIRE INDIVIDUEL

Article 240-2.10

En outre : - les engins non auto-videurs ou ceux qui comportent au moins un espace habitable embarquent un dispositif d'assèchement manuel (écope, seau ou pompe à main) approprié au volume de l'engin.

Article A821-72

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 88 > 22

A ce titre, le commissaire aux comptes s'intéresse notamment : - aux catégories d'opérations ayant un caractère significatif pour les comptes pris dans leur ensemble ; - aux procédures, informatisées ou manuelles, qui permettent d'initier, enregistrer

Article 3

Les commandes d'ouverture manuelle sont placées à proximité des accès. Le système de désenfumage est adapté aux risques particuliers de l'installation. 3.3.2. Cas des installations situées dans un local totalement ou partiellement clos.

Article Annexe 190-A.3

Les dispositifs de sécurité suivants sont prévus : - interrupteur à clé ; - un palpeur sous le plateau arrête la plate-forme en cas d'obstacle ; - un bouton d'alarme permet d'alerter l'équipage ; - un dispositif manuel permet le déplacement du plateau

Article Annexe

Elles sont expressément mentionnées dans le manuel d'opérations de l'entreprise ou du service public, fixant notamment la composition des équipages d'essais ou de réceptions.

Article Annexe 2

: : Travaux de : : : : débroussaillement : : : : effectués manuellement : : : : sur les grands talus à : :

Article PS 13

énoncées ci-après : - chaque porte est équipée d'un dispositif de verrouillage électromagnétique conforme aux dispositions de l'annexe A de la norme NF S 61-937 ; - les portes ainsi équipées peuvent être commandées soit par un dispositif de commande manuelle

Article 67-16-5

Un matériel déporté, type buzzer, connecté sans fil à la centrale informatique et actionné manuellement peut déclencher le lancement de la roue sous la surveillance d'un personnel agréé à l'annonce du “rien ne va plus”.

Article Annexe II

b) Les transbordements manuels avec suspension par les membres, ailes, oreilles ou queue sont à éviter.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 49

L'hémisphère dit dominant est habituellement l'hémisphère gauche, chez le droitier et il semble exister un lien assez étroit entre la dominance du langage et la préférence manuelle.

Article Annexe I

La commande manuelle des DENFC est au minimum installée en deux points opposés de chaque cellule.

Article Annexe I

La commande manuelle des DENFC est au minimum installée en deux points opposés de chaque cellule.