En vue de sa désignation, l'organisme doit établir un manuel d'assurance de la qualité démontrant la conformité de son système-qualité : -aux exigences réglementaires ; -aux exigences de la norme appropriée sur l'assurance de la qualité, complétée par

Article 221-IV/07

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libérable à la main ; .3 être transportable par une seule personne à bord d'une embarcation ou d'un radeau de sauvetage ; .4 se dégager librement si le navire coule et se déclencher automatiquement quand elle flotte ; et .5 pouvoir être déclenchée manuellement

Article PS 4

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caractéristiques d'isolement de l'aire de livraison ; - le désenfumage des aires de livraison : - est constitué de bouches propres à chaque aire de livraison ; - est réalisé par tirage mécanique au moyen de ventilateurs et de dispositifs de commandes manuelles

Article 67-17

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En dehors de ces dispositions particulières, les règles applicables au déroulement de la partie, les combinaisons et les versions de jeu du texas hold'em poker électronique sont identiques à celles applicables au texas hold'em poker servi manuellement

Article 228-4.17

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Le tableau de secours doit être muni d'un commutateur auxiliaire qui permette de brancher manuellement la batterie en cas de défaillance du système de branchement automatique. 5.

Article Annexe

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les femmes, mais font l'objet d'une cotation à l'aide de barèmes spécifiques à chacun des sexes. b) Epreuve de parcours d'obstacles Cette épreuve se déroule sur le parcours d'obstacles tel que défini au chapitre 3 de la section III du titre XIV du Manuel

Article 244 quater O

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 71

Code général des impôts

création d'ouvrages uniques, réalisés en un exemplaire ou en petite série, se définit selon deux critères cumulatifs : a) Un ouvrage pouvant s'appuyer sur la réalisation de plans ou maquettes ou de prototypes ou de tests ou encore de mise au point manuelle

Article Annexe 3

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Elle comprend au moins une chaudière à chargement automatique ainsi qu'une chaudière bûche à chargement manuel qui seront raccordées.

Article (suite)

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SIGNAUX MANUELS D'URGENCE NORMALISÉS Les signaux manuels ci-après constituent le minimum nécessaire pour les communications d'urgence entre le commandant du service de sauvetage et de lutte contre les incendies d'aéronef (SLIA) du lieu de l'incident/les

Article Annexe I (suite)

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Structures : - manuelles, - mécaniques, - automatisées, - informatisées. Fonctions des différentes parties. ÉNONCER les différents types de systèmes : - de production, - de service, - informatique, -... 4.

Article Annexe

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XXIV-22, Manuel des directives qualité. Décision prise en application du paragraphe 1 de l'article 5 du règlement.

LEGIARTI000050190501

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MANUEL D'ÉPREUVES ET DE CRITÈRES Par " manuel d'épreuves et de critères ", on entend la publication des Nations unies intitulée " Recommandations relatives au transport des marchandises dangereuses, Manuel d'épreuves et de critères ".

Article TABLEAU VIII

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Responsable de l'assurance qualité dans les laboratoires de la DGCCRF (mise à jour du manuel qualité, mise en place des plans qualité spécifiques, réalisation périodique des audits qualité des laboratoires, gestion des anomalies et des réclamations).

LEGIARTI000050952364

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-Liste des vins issus de raisins récoltés à surmaturité et manuellement par tries successives dits vins liquoreux : APPELLATION D'ORIGINE PROTEGEE VOLUME COMPLEMENTAIRE INDIVIDUEL VOLUME COMPLEMENTAIRE INDIVIDUEL

Article 240-2.10

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En outre : - les engins non auto-videurs ou ceux qui comportent au moins un espace habitable embarquent un dispositif d'assèchement manuel (écope, seau ou pompe à main) approprié au volume de l'engin.

Article A821-72

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 88 > 22

Code de commerce

A ce titre, le commissaire aux comptes s'intéresse notamment : - aux catégories d'opérations ayant un caractère significatif pour les comptes pris dans leur ensemble ; - aux procédures, informatisées ou manuelles, qui permettent d'initier, enregistrer

Article 3

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Les commandes d'ouverture manuelle sont placées à proximité des accès. Le système de désenfumage est adapté aux risques particuliers de l'installation. 3.3.2. Cas des installations situées dans un local totalement ou partiellement clos.

Article Annexe 190-A.3

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Les dispositifs de sécurité suivants sont prévus : - interrupteur à clé ; - un palpeur sous le plateau arrête la plate-forme en cas d'obstacle ; - un bouton d'alarme permet d'alerter l'équipage ; - un dispositif manuel permet le déplacement du plateau

Article Annexe

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Elles sont expressément mentionnées dans le manuel d'opérations de l'entreprise ou du service public, fixant notamment la composition des équipages d'essais ou de réceptions.

Article Annexe 2

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: : Travaux de : : : : débroussaillement : : : : effectués manuellement : : : : sur les grands talus à : :

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