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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01072

Cassation

25 juin 2025

25 juin 2025

Michon, conseiller, et les conclusions de M. Micolet, avocat général, après débats en l'audience publique du 25 juin 2025 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR51325

Cassation

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Michon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de M. [Z] [U], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50072

Cassation

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Michon, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50071

Cassation

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Michon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Richard, avocat de MM.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50401

Cassation

25 mars 2026

25 mars 2026

Michon, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Micolet, avocat général, après débats en l'audience publique du 18 février 2026 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01615

Cassation

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Michon, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Crocq, avocat général, après débats en l'audience publique du 13 novembre 2025 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50469

Cassation

11 mars 2026

11 mars 2026

Michon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Gaschignard, Loiseau et Massignon, avocat de M. [O] [Q], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50555

Cassation

25 mars 2026

25 mars 2026

Michon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M., [E], [S], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50020

Cassation

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Michon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50136

Cassation

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Michon, conseiller référendaire, les observations de la société Zribi et Texier, avocat de Mme [K] [R] [M], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50220

Cassation

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Michon, conseiller référendaire, et les conclusions de Mme Bellone, avocate générale référendaire, après débats en l'audience publique du 21 janvier 2026 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR51601

Cassation

26 novembre 2025

26 novembre 2025

Michon, conseiller référendaire, et les conclusions de Mme Viriot-Barrial, avocat général, après débats en l'audience publique du 26 novembre 2025 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR51600

Cassation

26 novembre 2025

26 novembre 2025

Michon, conseiller référendaire, et les conclusions de Mme Viriot-Barrial, avocat général, après débats en l'audience publique du 26 novembre 2025 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50638

Cassation

9 avril 2026

9 avril 2026

Michon, conseiller référendaire, et les conclusions de Mme Viriot-Barrial, avocate générale, après débats en l'audience publique du 9 avril 2026 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50892

Cassation

3 juin 2026

3 juin 2026

Michon, conseiller référendaire, et les conclusions de Mme Bellone, avocate générale référendaire, après débats en l'audience publique du 3 juin 2026 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50891

Cassation

3 juin 2026

3 juin 2026

Michon, conseiller référendaire, et les conclusions de Mme Bellone, avocate générale référendaire, après débats en l'audience publique du 3 juin 2026 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00996

Cassation

17 juin 2026

17 juin 2026

Michon, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Aldebert, avocat général, après débats en l'audience publique du 17 juin 2026 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf3bd3db21cbdd8c83a

Appel

5 novembre 2008

5 novembre 2008

C / SA POLI IMPLANTS PROPHASES (PIP) Michel X... CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU LOT ET GALONNE MUTUELLE ORÉADE S. A.

Source officielle
CA

1ère Chambre

659e44d65537980008847186

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Michel Wachter, président de chambre, a, conformément à l'article 805 et 907 du code de procédure civile rendu compte aux autres magistrats : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95cbd3db21cbdd8812e

Appel

3 février 2006

3 février 2006

ANQUETIL Président et Michèle BRONGNIART Conseillère, chargés du rapport Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Michel ANQUETIL, président Michèle

Source officielle

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