Codes de loi français

Article Annexe 5

L'OURAGAN CN FRA000273438 RICHARD BRUNO LH FRA000273463 REVE DE MOUSSE I DP FRA000276205 AILLY FC FRA000288027 L'AURORE CN FRA000291650 AGATHE-MARTIN CH FRA000295304 GARRY-LOUISE DP FRA000296586 CRIN BLANC

Article Annexe II (suite)

Suresnes 2 Bibliothèque municipale de Vanves 1 Seine-Saint-Denis Bibliothèque municipale d'Aulnay-sous-Bois 2 Bibliothèque municipale d'Aubervilliers 1 Bibliothèque municipale de Bagnolet 1 Bibliothèque municipale du Blanc-Mesnil

Article ANNEXE

92071 Sceaux. 92072 Sèvres. 92073 Suresnes. 92075 Vanves. 92076 Vaucresson. 92077 Ville-d'Avray. 92078 Villeneuve-la-Garenne. 93001 Aubervilliers. 93005 Aulnay-sous-Bois. 93006 Bagnolet. 93007 Le Blanc-Mesnil

Article Annexe V

FRA000264979 LA MADDY BL FRA000265089 L'OURAGAN CN FRA000273438 RICHARD BRUNO LH FRA000273463 REVE DE MOUSSE I DP FRA000276205 AILLY FC FRA000288027 L'AURORE CN FRA000291650 AGATHE-MARTIN CH FRA000295304 GARRY-LOUISE DP FRA000296586 CRIN BLANC

Article Annexe I-0-1 (art. A114-3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 41 > 11

Le nombre de bulletins blancs ou nuls ; 4. Le nombre de suffrages exprimés ; 5. Le nombre de suffrages recueillis par chaque candidat ; 6. Les difficultés et incidents survenus.

Article Annexe II-17-1 (art. A211-54)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 77 > 57

Le nombre de bulletins blancs ou nuls ; 4. Le nombre de suffrages exprimés ; 5. Le nombre de suffrages recueillis par chaque candidat ; 6. Les difficultés et incidents survenus.

Article Annexe IV

structure d'aéronef U31 Sous-épreuve E31 : Inspection et relation en entreprise U31 Sous-épreuve E34 : Assemblage et montage d'une structure d'aéronef U34 Sous-épreuve E32 : Montage - démontage U32 Sous-épreuve E33 : Configuration à blanc

Article 30-1

ressource radioélectrique en appréciant l'intérêt de chaque projet pour le public au regard des impératifs prioritaires que sont la sauvegarde du pluralisme des courants d'expression socio-culturels, la diversité des opérateurs et la nécessité d'éviter les abus

Article Annexe 1

territoriaux de la trésorerie de Saint-Denis et du centre des impôts de Saint-Denis Nord, et dont la mise en recouvrement est postérieure au 1er juillet 2011, est confié au comptable du SIP de Saint-Denis Nord. 93 ― Seine-Saint-Denis SIP Le Blanc-Mesnil

Article L621-5-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 37 > 28

d'information et de contrat type mentionnés à l'article L. 551-3 conformes aux articles L. 551-1 à L. 551-5, le droit dû, fixé par décret, est supérieur à 6 000 euros et inférieur ou égal à 15 000 euros ; 6° A l'occasion de la notification d'un livre blanc

Article Annexe

La loi de programmation militaire 2009-2014 couvre la première étape de la mise en œuvre de la nouvelle stratégie de sécurité nationale définie par le Livre blanc.

LEGIARTI000023732833

. - Description de la méthode d'obtention Toutes les conditions de production qui concourent à l'obtention de l'appellation d'origine contrôlée "Marc de Bourgogne" sont détaillées ci-dessous. 1° Matière première : Les marcs sont issus de raisins blancs

Article L773-30

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 48

l'activité inclut l'émission de notations de crédit à titre professionnel " ; 5° Aux articles L. 533-10-4 et L. 533-10-8, les comportements interdits ou contraires au règlement UE n° 596/2014 du Parlement européen et du Conseil du 16 avril 2014 sur les abus

Article L775-24

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 46

l'activité inclut l'émission de notations de crédit à titre professionnel " ; 5° Aux articles L. 533-10-4 et L. 533-10-8, les comportements interdits ou contraires au règlement UE n° 596/2014 du Parlement européen et du Conseil du 16 avril 2014 sur les abus

Article L774-30

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 47

l'activité inclut l'émission de notations de crédit à titre professionnel " ; 5° Aux articles L. 533-10-4 et L. 533-10-8, les comportements interdits ou contraires au règlement UE n° 596/2014 du Parlement européen et du Conseil du 16 avril 2014 sur les abus

Article ANNEXE

Paris. 96 Vitry-sur-Seine. 1 € 483 631,42 € 94081CF0245 87, rue Constant-Coquelin. 21 Vitry-sur-Seine. 1 € 3 375,50 € 94081CJ0002 23, cours Lathan. 200 Vitry-sur-Seine. 11 200 € 10 285,98 € 94081CO0114 46 bis, rue Camille-Blanc

Article Annexe

Commune de Beaune (21) 649 Commune de Berck-sur-Mer (62) 232 Commune de Dogneville (88) 473 Commune de Fontaine-les-Clercs (02) 392 Commune de Ghisonaccia (2B) 319 Commune de La Ferté-Gaucher (77) 193 Commune de Laon (02) 392 Commune du Blanc

Article Cahier des charges

chapons Le serrage ne doit pas permettre le passage d'un doigt sous la couture Classement définitif des volailles Présence de toutes les marques d'identification Visuel Contrôle produit Aspect du produit fini Plumage entièrement blanc

Article Annexe I

Eryngium spina-alba Panicaut blanc des Alpes, chardon-blanc. Eryngium viviparum Panicaut nain vivipare. Euphorbia graminifolia Euphorbe à feuilles de graminées. Euphorbia valliniana E. de Vallini.