effectué un service en mer de douze mois dans les cinq dernières années ou de trois mois dans les six derniers mois avant la date d'entrée en vigueur du présent arrêté dans des fonctions d'officier chargé du quart à la passerelle à bord des navires armés

Article R5121-210

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 18 > 77

Code de la santé publique

et qui comprend : 1° Le nom du médicament et sa composition ; 2° Un résumé des informations relatives au produit, le projet d'étiquetage et de notice ; 3° Le nombre prévu de patients concernés par le médicament ; 4° Des informations concernant les tissus

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Code général des impôts, annexe IV

Ex-44-21-91 Lattis en bois ou roseau (dits "lattis armés") ; treillages de clôture.

Article 223 a-II-2/11

—

Un équipement individuel composé : 1.1.1. d'un revêtement de protection en tissu mettant la peau à l'abri de la chaleur de rayonnement d foyer et de l'atteinte accidentelle des flammes ou de la vapeur.

Article L222-3-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 33

Code de l'environnement

Ces objectifs tiennent compte de la quantité, de la nature et de l'accessibilité des ressources disponibles ainsi que du tissu économique et industriel. Les objectifs incluent les sous-produits et déchets dans une logique d'économie circulaire.

Article R1245-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 28 > 79

Code de la santé publique

pas de l'autorisation prévue au 2 de l'article 6 de la directive 2004/23/CE relative à l'établissement de normes de qualité et de sécurité pour le don, l'obtention, le contrôle, la transformation, la conservation, le stockage et la distribution des tissus

LEGIARTI000042167945

—

Dans le cadre de l'article 11 : satisfaire aux conditions fixées aux 1° à 3° et 5° de l'article 11 (a) Pour tout service en mer d'un titulaire d'un brevet de mécanicien 750 kW à bord d'un navire armé au commerce ou à la plaisance, un CFBS en cours

Article ANNEXE I c

—

ultérieure sur l'ouvrage DTU Document technique unifié DUER Documents unique de l'évaluation des risques EPC Equipement de protection collective EPI Equipements de protection individuelle FDS Fiche de données de sécurité GBA Glissière en béton armé

Article 223 VP

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 80 > 38

Code général des impôts

location ou soient mis à sa disposition d'une autre manière ; b) Le transport de passagers ou de marchandises en trafic international effectué par des navires dans le cadre d'accords d'affrètement de cellules ; c) La location d'un navire, entièrement armé

Article R921-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 64 > 48

Code rural (nouveau)

Les dispositions mentionnées au 3° s'appliquent également aux opérations de renouvellement de flotte qui se traduisent par l'entrée en flotte ou l'acquisition de plusieurs navires armés par des producteurs différents.

Article Annexe IIIa

—

C3-6 Effectuer les opérations de tendu de tissu. C3-7 Effectuer les opérations de finition. C3-8 Effectuer les opérations de garniture. 4. Vérification de la qualité et de la conformité du produit.

Article L1211-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 89 > 57

Code de la santé publique

Toutefois, ces dérogations ne sont pas admises lorsque les éléments initialement prélevés consistent en des tissus ou cellules germinaux.

Article R1243-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 48 > 98

Code de la santé publique

Toutefois, pour répondre aux situations d'urgence et lorsque la nature des tissus, de leurs dérivés ou des préparations de thérapie cellulaire le justifie, leur distribution est possible en dehors des horaires d'ouverture. III.

Article R1245-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 28 > 79

Code de la santé publique

produits issus du corps humain mentionnés à l'article R. 1245-1, destinés à l'usage personnel d'un ou plusieurs receveurs connus de ces établissements ou organismes et du fournisseur, dans les situations dans lesquelles les personnes ont fait stocker des tissus

Article 6

—

Selon la méthode forfaitaire, la valeur d'isolement acoustique minimal vis-à-vis des bruits de transports terrestres des pièces principales et cuisines des logements est déterminée de la façon suivante : En tissu ouvert ou en rue en U, la valeur de l'isolement

Article Annexe 214-2.A.3

—

Les travailleurs utilisant une chaise de gabier doivent porter une ceinture de sécurité assujettie de telle manière qu'ils se trouvent retenus en sécurité en cas de chute. 3.2.

Article Annexe IV

—

état général, alignement 32 Protection des passagers 33 Etats des pistes (planchers et bordures) 34 4 Sujets, nacelles, trains, voitures, avions, bateaux, bouées : Fixation, guidage et stabilité 41 Barres de sécurité, ceintures

Article 209-0 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 98 > 76

Code général des impôts

Sont éligibles à ce régime les navires armés au commerce : a. Qui ont une jauge brute égale ou supérieure à 50 unités du système de jaugeage universel (UMS) ; b.

Article 1

—

322-4-4 et L. 322-4-6 du code du travail et par le décret du 13 août 1995 aux services relevant du ministère chargé de l'emploi sont exercées par la direction départementale des affaires maritimes dans le ressort de laquelle le ou les navires sont armés

Article Annexe XI

—

.) ; - extincteurs (eau, poudre, CO2), si possible en coupe ; - aire de feu permettant de justifier l'emploi d' extincteurs sur feu réel ou un bac à feux écologiques à gaz ; - robinet incendie armé (en état de fonctionnement) ; - têtes d'extinction automatique

Page 30 · 834 résultats

← Précédent Suivant →