E. 1 Ouvrages de génie civil, pour toutes missions de contrôle : infrastructures terrestres non hydrauliques et non destinées au transport des fluides, courants et ondes ; sont inclus les grands ouvrages urbains relevant des mêmes spécialités ainsi que

Article Annexe I

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Paris Conservatoire national des arts et métiers Informatique Architecture et intégration des systèmes et du logiciel 1er septembre 2012 31 août 2017 Institut des sciences et technologies Sciences pour l'énergie Sciences et technologies des énergies

Article 40

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. - Si le produit de l'accise sur les énergies perçue sur les gazoles et les essences en métropole attribué pour une année donnée à une région en application des fractions de tarifs dont elle bénéficie pour cette même année représente un montant inférieur

Article EL 16

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Circuits d'alimentation en énergie des installations de sécurité § 1.

Article L111-111

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 91 > 23

Code de l'énergie

Dans les zones non interconnectées au réseau métropolitain continental, la conversion des usages du gaz de pétrole liquéfié faisant l'objet d'une distribution publique par réseaux, à l'électricité ou aux énergies renouvelables est réalisée sur une durée

Article 1

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général des affaires maritimes, de la pêche et de l'aquaculture ; Le directeur de l'eau et de la biodiversité ; Le directeur de la recherche et de l'innovation ; Le directeur des ressources humaines ; Le chef du service des risques naturels et hydrauliques

Article 5

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Peuvent être utilisés au contact des eaux destinées à la consommation humaine : 1° (Abrogé) ; 2° Les matériaux à base de liants hydrauliques, y compris ceux au sein desquels sont incorporés des constituants organiques, les émaux, les céramiques et le

Article 5

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Pour l'instruction administrative des modifications d'un contrat de concession d'énergie hydraulique, prévue à l'article R. 521-27 du code de l'énergie, le concessionnaire dépose auprès de l'autorité compétente un dossier de demande de modification comprenant

Article Annexe II : Tableau n° 9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 62

Code de la sécurité sociale

polychlorophényles, notamment : - emploi des polychlorophényles comme isolants électriques dans la fabrication et l'entretien des transformateurs et des condensateurs ; - emploi des polychlorophényles dans les systèmes caloporteurs et les systèmes hydrauliques

Article R2125-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 19 > 48

Code général de la propriété des personnes publiques

Lorsque les autorisations de prises d'eau concernent un ouvrage hydroélectrique autorisé en application de la loi du 16 octobre 1919 relative à l'utilisation de l'énergie hydraulique, cette redevance est égale au produit de la puissance maximale brute

Article R229-75

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 94 > 11

Code de l'environnement

validité de l'autorisation dans la limite de celle de la concession de stockage géologique de dioxyde de carbone ; b) L'emplacement et la délimitation précis du site et du complexe de stockage, ainsi que des éléments d'information relatifs à l'unité hydraulique

Article 1586

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 89 > 70

Code général des impôts

propre ; 4° La moitié des composantes de l'imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux sur les installations de production d'électricité d'origine nucléaire ou thermique à flamme et les centrales de production d'énergie électrique d'origine hydraulique

Article 38-1

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venir avec en particulier : - état des anomalies, configuration bord et orbitale ; - état justifiant de la capacité de l'objet spatial à accomplir les opérations de retrait de service (manœuvres et passivation) ; - disponibilité des ressources en énergie

Article 75

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. - Budget général 2 108 123 Affaires étrangères et européennes 15 866 Agriculture et pêche 34 597 Budget, comptes publics et fonction publique 148 194 Culture et communication 11 731 Défense 318 455 Ecologie, énergie, développement durable

Article 65

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général 1 894 670 Affaires étrangères 14 505 Affaires sociales et santé 10 558 Agriculture, agroalimentaire et forêt 31 000 Culture et communication 10 932 Défense 275 567 Ecologie, développement durable et énergie

Article 4

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capacitaire " ; 8° La division " maîtrise des armements " ; 9° La division " organisation ressources humaines " ; 10° La division " soutien de l'homme " ; 11° La division " soutien de l'activité " ; 12° (Abrogé) ; 13° La division “ infrastructure et énergie

Article 66

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santé 11 157 Agriculture, agroalimentaire et forêt 31 006 Culture et communication 10 928 Défense 285 253 Ecologie, développement durable et énergie

Article 54

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14 201 Affaires sociales, santé et droits des femmes 10 305 Agriculture, agroalimentaire et forêt 31 375 Culture et communication 10 958 Décentralisation et fonction publique - Défense 268 471 Ecologie, développement durable et énergie

Article 72

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Budget général 2 016 217 Affaires étrangères et européennes 15 564 Alimentation, agriculture et pêche 33 476 Budget, comptes publics, fonction publique et réforme de l'Etat 145 286 Culture et communication 11 496 Défense 309 562 Ecologie, énergie

Article 11

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individuelles ou accolées et les bâtiments collectifs d'habitation, coefficient de modulation selon la surface moyenne des logements du bâtiment ou de la partie de bâtiment ; McGES : coefficient de modulation selon les émissions de gaz à effet de serre des énergies

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