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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000049632545
31 mai 2024
31 mai 2024
Un accord d'entreprise relatif à la prime de vacances et aux jours de congés payés pour ancienneté
Source officielleACCO
ACCOTEXT000050757444
4 novembre 2024
4 novembre 2024
Avenant n°9 à l'accord d'entreprise du 8 janvier 2010 (Prime de vacances)
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043149852
6 mars 2020
6 mars 2020
un Accord local relatif à la prime de vacances du personnel du Port de Pêche de Roscoff
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038874975
19 avril 2019
19 avril 2019
ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A LA PRIME DE VACANCES GESIM ET AU 13EME MOIS
Source officielleACCO
ACCOTEXT000044562325
13 décembre 2021
13 décembre 2021
Accord relatif à la prime annuelle de 13ème mois et à la prime de vacances de l'établissement d'Albi
Source officielleACCO
ACCOTEXT000047542780
1 décembre 2022
1 décembre 2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'HARMONISATION DE LA PRIME DE 13EME MOIS ET DE LA PRIME DE VACANCES
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
61625c86d64a6b1f5148763a
9 janvier 2014
9 janvier 2014
- quant à la prime de vacances Au visa de l'article 31 de la Convention collective applicable, M. [X] sollicite le règlement de la prime de vacances qu'il indique n'avoir jamais perçue.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
653a06ecd0451e8318d0ebb3
25 octobre 2023
25 octobre 2023
de fin d'années 2015, 2016 et 2017 657,30 € au titre de la prime de vacances juin 2017 1 120 € au titre de prime de qualité avril 2014 à avril 2017 2 266,44 € au titre de prime de salissure avril 2014
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051681725
25 avril 2025
25 avril 2025
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA PRIME DE VACANCES ET LES DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS DES SALARIES DE STATUT CADRE - KELIO
Source officielleACCO
ACCOTEXT000042302121
31 octobre 2019
31 octobre 2019
Accord d'intégration de la prime de vacances dans le salaire pour les collaborateurs DOCAPOST BPO EX? ON LINE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000049632499
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Avenant à l' accord relatif à la mise en place d'une prime de vacances du 26 mars 2013
Source officielleKALI
KALITEXT000017581242
—
—
Accord du 13 avril 2007 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques et à la prime de vacances
Source officielleKALI
KALITEXT000029617411
—
—
Accord du 11 juin 2014 relatif aux garanties de rémunération effective et à la prime de vacances
Source officielleKALI
KALITEXT000031184797
21 septembre 2015
21 septembre 2015
Accord du 21 mai 2015 modifiant l'article 67 bis « Prime de vacances »
Source officielleKALI
KALITEXT000047416301
6 avril 2023
6 avril 2023
Avenant n° 17 du 30 novembre 2022 relatif aux rémunérations de base et à la prime de vacances
Source officielleKALI
KALITEXT000031123645
2 septembre 2015
2 septembre 2015
Avenant n° 14 du 18 décembre 2014 relatif aux salaires minimaux et à la prime de vacances
Source officielleACCO
ACCOTEXT000050134434
24 juin 2024
24 juin 2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA SUPPRESSION DES JOURS SUPPLEMENTAIRES DE FRACTIONNEMENT ET LA PRIME DE VACANCES
Source officielleACCO
ACCOTEXT000049965694
14 juin 2024
14 juin 2024
ACCORD A DUREE DETERMINEE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME DE VACANCES
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043093654
26 juin 2020
26 juin 2020
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail et à la prime de vacances
Source officielleACCO
ACCOTEXT000053347693
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Avenant à l'accord relatif à la mise en place d'une prime de vacances du 26 mars 2013
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