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ARTICLE
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EXTRAIT
Article ANNEXE II
Le programme de l'épreuve d'histoire de l'art et des techniques est le suivant, par domaine d'activité :
Article 4-1
Le chef du protocole est responsable du programme 347 “ Présidence française du G7 ”.
Article Annexe 2
Désignation des ministres disposant des crédits ouverts par programme sur les budgets annexes pour 2023
Article 2
Les programmes des épreuves des concours sont fixés, par spécialité, en annexe au présent arrêté (1).
Article ANNEXE, 4
La société fait connaître ses programmes deux semaines au moins avant leur diffusion.
Article 3
La définition des programmes est donnée, par discipline, en annexe au présent arrêté (1).
Article Annexe 3
PROGRAMME PRÉVENTION-SÉCURITÉ Organisation institutionnelle de la France et des services de sécurité et de secours :
LEGIARTI000036549091
PROGRAMME DES ÉPREUVES D'ADMISSIBILITÉ N° 2 ET D'ADMISSION N° 2 DES CONCOURS EXTERNE ET INTERNE
PROGRAMMES DE DÉVELOPPEMENT RURAL RÉGIONAL MENTIONNÉS AU 3° DU I DE L'ARTICLE 9
Article 6-1
L'épreuve anticipée de mathématiques porte sur le programme de première de l'enseignement commun de mathématiques.
I. - Est éligible au programme de formation l'étudiant répondant aux conditions suivantes :
Article D621-27-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 23 > 00
La commission adopte son règlement intérieur et arrête son programme de travail.
Article R151-54
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 41 > 51
Lorsque le plan local d'urbanisme tient lieu de programme local de l'habitat :
Article L1112-2-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 58 > 71
Le schéma directeur d'accessibilité-agenda d'accessibilité programmée doit être déposé dans les douze mois suivant la publication de l'ordonnance n° 2014-1090 du 26 septembre 2014.
Article 241-3
L'émetteur est dispensé de la publication du descriptif du programme lorsque le rapport financier annuel mentionné au I de l'article L. 451-1-2 du code monétaire et financier, le document d'enregistrement ou le document d'enregistrement universel, ou
Le programme des épreuves d'admissibilité consistant, d'une part, en des questions portant sur des sujets juridiques, institutionnels ou administratifs et, d'autre part, en une note administrative portant sur la résolution d'un cas pratique posant des
LEGIARTI000019678847
. - Les programmes des épreuves des concours externes de recrutement des personnels techniques de formation et de recherche du ministère de l'agriculture et de la pêche (branche d'activité professionnelle 3 : mathématiques, informatique,
Article D381-11
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 83
L'offre technique, intégrée au service de tiers-financement, comprend au minimum les prestations suivantes : 1° La conception du programme des travaux mentionnés à l'article D. 381-10 réalisé sur la base d'un audit énergétique ; 2° L'estimation des économies
Article R233-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 14 > 05
Le programme coordonné de financement des actions individuelles et collectives de prévention mentionné à l'article L. 233-1 est adopté à la majorité des suffrages exprimés conformément aux règles fixées à l'article R. 233-14.
Article A761-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 16 > 39
traitement et de la diffusion d'informations économiques et statistiques relatives aux prix et aux volumes des transactions réalisées sur les marchés d'intérêt national dont le suivi est, compte tenu des volumes précités, inscrit au volet national du programme
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