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763 résultats pour « sculpture »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd4ebd3db21cbdd92e48

Appel

4 février 2016

4 février 2016

Monsieur Thierry Y... et ses conditions de travail a d'ailleurs été reconnu et n'est pas contesté ; Que la pratique de son métier depuis les années 70 et la notoriété de Monsieur Guy Z..., orfèvre sculpteur

Source officielle

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CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00996_20251028

Admin. Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Ce bâtiment est inscrit au titre des monuments historiques notamment pour ses colonnes aux chapiteaux sculptés.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_25PA05370_20260506

Admin. Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

il a obtenu en Algérie un certificat d’aptitude professionnelle deuxième niveau en tournage et rectification, mention bien, le 25 mars 2002, un certificat de qualification comme artisan tailleur et sculpteur

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0702DEC001606509

Admin. suprême

2 juillet 2013

2 juillet 2013

La requérante allègue que la police l’aurait expulsée manu militari de son logement, l’empêchant de récupérer le matériel qu’elle utilisait pour ses sculptures et peintures, ainsi que ses objets personnels

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2022:0329JUD004794217

Admin. suprême

29 mars 2022

29 mars 2022

Although the installation affected visual appearance of the sculpture, the visual impairment was not long-lasting, as the cross remained in place only for several hours (see paragraph 1 above). 10.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100399

Cassation

9 avril 2015

9 avril 2015

Profils Systèmes évoque de façon imprécise une " déclinaison d'un même dessin " ; que les parois internes comme la forme générale des profilés ne peuvent être assimilés l'un à l'autre, compte tenu des sculptures

Source officielle
CC

civ1

ésenté aucune demandec/M. Z

ECLI:FR:CCASS:2014:C100482

Cassation

30 avril 2014

30 avril 2014

indiqué pour l'oeuvre attribuée au peintre B..., il s'avère que la provenance est non probante et que 1'analyse. comparative réalisée a révélé : * une mise en page inhabituelle et inesthétique, * la sculpture

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100500

Cassation

16 mai 2013

16 mai 2013

bibliothèque, sept tapis, de très nombreux socles en bois ou en marbre, des consoles, des abat-jour et suspensions, des miroirs, une commode, une desserte ainsi que plusieurs chaises, des marbres, sculptures

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_1802164_20221012

Administratif

12 octobre 2022

12 octobre 2022

produit aucun justificatif d'activités de loisir antérieures à l'accident, et que ses douleurs occasionnelles aux chevilles n'empêchent pas de faire des activités manuelles telles que son activité de sculpture

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1988:0427JUD000965982

Admin. suprême

27 avril 1988

27 avril 1988

Il se découvrit notamment des dons particuliers pour le travail en groupe, la sculpture, l’écriture et d’autres domaines d’activité artistique. Pendant son séjour dans le quartier spécial, M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1993:0525JUD001430788

Admin. suprême

25 mai 1993

25 mai 1993

He then took out a little book containing professions of faith by adherents of the aforementioned sect and began to read out passages from Holy Scripture, which he skilfully analysed in a manner that the

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabdbd3db21cbdd8be81

Appel

28 mai 2008

28 mai 2008

écritures des parties; qu'il suffit de rappeler que : * la société MAROTTE qui fabrique et commercialise des panneaux décoratifs en bois soutient avoir créé un modèle particulier de panneau décoratif sculpté

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2021:1130JUD005309817

Admin. suprême

30 novembre 2021

30 novembre 2021

He has made a tradition of staging each year during the professional holiday of the prosecutors or the police protests involving live animals, sculptures, caricatures and masks (see Mătăsaru and Saviţchi

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110024

Cassation

27 janvier 2016

27 janvier 2016

[G] a emprunté une somme de 30.000 € à la [1] pour acquérir du matériel professionnel et équiper son atelier de sculpteur-fondeur d'art ; qu'il doit être tenu compte d'une part du patrimoine existant au

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2209092_20260313

Administratif

13 mars 2026

13 mars 2026

mise en valeur ou répondent à des impératifs d’ordre technique, que les percements existants soient maintenus, que les matériaux utilisés soient analogues à ceux d’origine, que les motifs décoratifs, sculptés

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CA

1re Chambre B

6162700618eff35429d864e9

Appel

6 mars 2014

6 mars 2014

[M] [K], sculpteur, demeurant à [Localité 2]. Cet acte de notoriété a trait aux décès de M.[Q] [X] et de Mme [U] [O] épouse [X].

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CA

Cour d'Appel

6253cb46bd3db21cbdd8d3b9

Appel

25 mars 2010

25 mars 2010

épouse (1. 200 euros) ; qu'il ne supporte pas de frais de loyer ; Considérant que Valérie Y... est sans emploi, perçoit une pension d'invalidité de 388 euros ; qu'elle a une activité artistique de sculpteur

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CAA

9ème Chambre

DCA_24PA01389_20250919

Admin. Appel

19 septembre 2025

19 septembre 2025

l'INSEE lui a attribué le code A 90.03A qui correspond aux créations artistiques et activités relevant des arts plastiques à savoir les activités exercées par des artistes indépendants tels que des sculpteurs

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25NC01444_20251114

Admin. Appel

14 novembre 2025

14 novembre 2025

D... se prévaut de son expérience professionnelle en tant que sculpteur et designer au Maroc ainsi que d’une promesse d’embauche pour un contrat en durée indéterminée établie le 8 juin 2023 par la société

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00907

Cassation

13 septembre 2023

13 septembre 2023

demandes d'argent, à hauteur de 1 000 ou 2 000 euros, en chèques et en espèces, prétextant qu'il ne pourrait jamais le rembourser s'il ne l'aidait pas préalablement, que [L] [M] lui proposait une sculpture

Source officielle