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6 385 résultats pour « Amélie Mathieu »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

68806c84bf1211186fbec8e7

Appel

22 juillet 2025

22 juillet 2025

RG PATRIMOINE [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Mathieu DEBROISE de la SELARL CABINET MATHIEU DEBROISE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES EXPOSE DU LITIGE

Source officielle

Page 31 sur 320

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Annonces BODACC6 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

Taxi Amélie, DURIEUX, Mathieu

SIREN 979928686Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

17/12/2023

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Radiations

CAVE JEAN DE MATHIEU, DEPRESLE, Margaux, Marie Amelie, Charlotte

SIREN 902337211Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

17/11/2023

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Créations

MATHIEU, Amélie, Suzanne, Elise

SIREN 788669703Greffe du Tribunal de Commerce de Reims

28/03/2023

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Procédures collectives

MOUCHET, GUILLIER, Laurent Mathieu Pascal, Amélie

SIREN 512819657Greffe du Tribunal de Commerce de Tours

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

21/04/2022

Voir →

Créations

CAVE JEAN DE MATHIEU, DEPRESLE, Margaux, Marie Amelie, Charlotte

SIREN 902337211GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

19/08/2021

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CA

Pôle 4 - Chambre 6

68fc59c8af64986e40f71bc3

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

venant aux droits de Monsieur [O] [T] domicilié à [Adresse 20], venant aux droits de la S.A.R.L. 75 IMMO ayant son siège social au [Adresse 15] [Adresse 12] [Localité 11] Représenté par Me Matthieu

Source officielle
TJ

JAF section 4 cab 4

6a10a42fcdc6046d479b2baa

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

juridictionnelle Totale numéro 2022/022605 du 22/11/22 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 1]) Représentée par Me Sylvain NIEL, Avocat, #D2032 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Philippe MATHIEU

Source officielle
TJ

JCP

6a15ea0bcdc6046d4705c589

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

protection du Tribunal Judiciaire de Limoges le 11 Mars 2026, Il a été rendu le jugement suivant par mise à disposition au greffe de la juridiction, le 22 Mai 2026, composé de : PRESIDENT : Monsieur Matthieu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca20bd3db21cbdd8a202

Appel

29 novembre 2007

29 novembre 2007

Monsieur MATHIEU, Président . Madame DUMAS, Conseiller, qui a fait le rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, .

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe9bd3db21cbdd8e9a3

Appel

5 décembre 2011

5 décembre 2011

Mathieu X... a été victime.

Source officielle
TJ

JAF section 3 cab 5

68e0154c74e929a9d8fa3d64

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

les années impaires, le passage de bras intervenant en milieu de vacances scolaires à 18 heures ; DIT que pendant les périodes scolaires, Monsieur [L] [W] ou un tiers de confiance aura la charge d'amener

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

686c0c86dd7001754d61aade

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Monsieur [X] expose qu’il souffre de problèmes lombaires qui l’ont amené à consulter le docteur [U] ; que ce dernier a préconisé plusieurs infilfrations avant de l’opérer le 08 novembre 2023 ; que pendant

Source officielle
TJ

2e chambre cab. 3 - DIV

67802e729c3ba90f51dc4db4

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Mme [O] Chez Madame [O], [Adresse 8] [Localité 6] Rep/assistant : Me Marie-madalen DELAPORTE, avocat au barreau de MEAUX ~~~~~~~ DEBATS A l'audience en chambre du conseil du 07 Novembre 2024, Mathilde

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

696a2b99cdc6046d47848f76

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

MALADIE DE SEINE ET MARNE (CPAM), prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Localité 9] Représentée et assistée par Me Anne-Laure ARCHAMBAULT de la SELAS MATHIEU

Source officielle
TCOM

REFERE

69ef6f31cdc6046d47b835f1

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

VAUTRIN BURG, avocate [Adresse 2] comparante DÉFENDEUR SAS Club Montmartre Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] Représentée par Me Valérie BAUME, avocate [Adresse 4] et par Me Matthieu

Source officielle
CA

Chambre civile

62d103e12f83c19fcf11bba5

Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : Monsieur [S] [J] , né le 12 Octobre 1955 à [Localité 4] (87), demeurant [Adresse 2] représenté par Me Mathieu

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

69d03cd0cdc6046d47090b5f

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

de la SCP CANIS, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND DEFENDEURS Monsieur [D] [V], demeurant [Adresse 3] Madame [E] [I] [R] veuve [Z], demeurant [Adresse 3] tous deux représentés par Maître Mathieu

Source officielle
CA

3ème Chambre

6960fdc0cdc6046d47be8d42

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

APPELANTS : Monsieur [S] [J] [Adresse 2] Non comparant et représenté par Me Hugues MONCHAMPS, avocat au barreau de METZ, par Me Nicolas STOFFEL, avocat au barreau de NANCY substitués par Me Mathieu

Source officielle
CA

Cabinet C

64b77f39d1e51905db2b1db9

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

5] 1944 à [Localité 8], de nationalité française, et Mme [N] [M] épouse [U], née le [Date naissance 2] 1949 à [Localité 6], de nationalité française, demeurant [Adresse 9] ; Représentés par Me Mathieu

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A2

69cecd63cdc6046d47e76ed8

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

[R], dont le siège social est sis chez son Président Monsieur [Q] [T], 181 Chemin des Solans 21 lotissement L’OULIVEIREDO - 21 Lotissement l’Ouliveiredo - 13400 AUBAGNE représentée par Maître Jean-mathieu

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

677d8fe6b032d83cfd3ea661

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

législa [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Mme [I] [C], muni d'un pouvoir régulier, *** L’affaire a été débattue le 18 Novembre 2024 en audience publique devant le tribunal composé de : Matthieu

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

6972607dcdc6046d4750d435

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Signé par Jean-Jacques GILLAND, président de chambre, et Mathieu ASSIOMA, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

69726088cdc6046d4750d4d3

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Jean-Jacques GILLAND, président de chambre Guillaume DESGENS, conseiller François DELEGOVE, vice-président placé En présence de [M] [D], attachée de justice GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mathieu

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6864c3a09b52144d0e7165b3

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Par conclusions transmises le 28 mars 2025, auxquelles il est renvoyé pour plus ample exposé des moyens, M.

Source officielle