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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre civile
6871efba57f38d6b27c27763
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Leurs conclusions ont été remises au greffe le 20 février 2025 et signifiées aux intimés par actes du 27 février 2025.
Source officielleCour d'Appel
6253cc35bd3db21cbdd8f79a
29 mai 2012
29 mai 2012
RENNES Immeuble Magister 4 cours Raphaël Binet 35069 RENNES représentée par Maître Bertrand CREN (SCP BDH AVOCATS), avocat au barreau d'ANGERS INTIME : Monsieur Arnaud Y... ...
Source officielleCour d'Appel
6253c8dcbd3db21cbdd8674d
11 décembre 2002
11 décembre 2002
C/ Epoux Guy Y..., Louise Z..., SCP ARNAUD CERETTO FAURE RG N : 01/00083 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du onze Décembre deux mille deux, par Bernard BOUTIE
Source officielle1re Chambre B
60369cc1effee83f080a1563
24 septembre 2015
24 septembre 2015
[U] [G], principal intimé, et se poursuivra entre M.[U] [G] et M.[S] [N]. Par ses dernières conclusions sur le déféré, notifiées et déposées le 1er juillet 2015, M.
Source officielle5e chambre civile
67f603f1ebd728244385672a
8 avril 2025
8 avril 2025
[D] [Z] [Adresse 7] [Localité 2] Représenté par Me Arnaud LAURENT de la SCP SVA, avocat au barreau de MONTPELLIER avocat postulant non plaidant INTIMEES : SMABTP Société mutuelle d'Assurance
Source officielle8e Chambre C
615e0d13c25a97f0381f4b98
11 décembre 2014
11 décembre 2014
INTIMEE Madame [H] [R], demeurant [Adresse 2] représentée par la SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE. *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR
Source officielle1ère Chambre
6684eac8a0de54ff609f7cf2
2 juillet 2024
2 juillet 2024
BOLLONJEON, avocats postulants au barreau de CHAMBERY Représentée par la SCP DESILETS-ROBBE-ROQUEL, avocats plaidants au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE Intimés M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e62d
20 septembre 2011
20 septembre 2011
ARRÊT DU 20 Septembre 2011 APPELANTE : SOCIETE GEVRISE Rue Abbé Gruget 49670 VALANJOU représentée par Maître MOREAU, substituant Maître Valérie SCETBON (SCP), avocat au barreau de PARIS INTIMEE
Source officielleCour d'Appel
6253cc25bd3db21cbdd8f422
3 avril 2012
3 avril 2012
enregistrée sous le no F 09/ 00698 ARRÊT DU 03 Avril 2012 APPELANT : Monsieur Mathieu X... ... 72230 MONCE EN BELIN représenté par Maître Bertrand CREN, avocat au barreau d'ANGERS INTIMEE
Source officielleChambre sociale
68df5d794a4e15bf2fe4facc
2 octobre 2025
2 octobre 2025
date du 01 Février 2024, enregistrée sous le n° 22/294 APPELANTE : [R], [B] [D] [N] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Maître Adrienne RIQUET MICHEL, avocat au barreau de DIJON INTIMÉE
Source officielleChambre sociale
68df5d794a4e15bf2fe4face
2 octobre 2025
2 octobre 2025
en date du 01 Février 2024, enregistrée sous le n° 23/00013 APPELANT : [Y] [U] [K] [Adresse 2] [Localité 3] dispensée de comparution en vertu d'un mail adressé au greffe le 22/09/2025 INTIMÉE
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
697de800cdc6046d47610cf2
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Mme [P] [I] épouse [U] née le 02 Décembre 1959 à [Localité 2], demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Arnaud CUCHE, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : Madame Laetitia BOURACHOT
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
697de803cdc6046d47610cfd
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Mme [Y] [X] née le 14 Décembre 1961 à [Localité 2], demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Arnaud CUCHE, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : Madame Laetitia BOURACHOT, Présidente
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
697de806cdc6046d47610d46
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Adresse 1] Représentée par Me Audrey BOLLONJEON de la SELARL BOLLONJEON, avocat au barreau de CHAMBERY Représentée par Me Marine JACQUET de la SELARL HOUDART ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS Intimée
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
697de807cdc6046d47610d4e
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Adresse 1] Représentée par Me Audrey BOLLONJEON de la SELARL BOLLONJEON, avocat au barreau de CHAMBERY Représentée par Me Marine JACQUET de la SELARL HOUDART ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS Intimé
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
697de80acdc6046d47610d5c
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Mme [I] [Y] née le 18 Février 1960 à [Localité 4], demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Arnaud CUCHE, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : Madame Laetitia BOURACHOT, Présidente
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
697de80bcdc6046d47610d99
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Adresse 1] Représentée par Me Audrey BOLLONJEON de la SELARL BOLLONJEON, avocat au barreau de CHAMBERY Représentée par Me Marine JACQUET de la SELARL HOUDART ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS Intimé
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
697de924cdc6046d47611f2a
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Mme [F] [B] née le 06 Mars 1971 à [Localité 4], demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Arnaud CUCHE, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : Madame Laetitia BOURACHOT, Présidente
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
697de92acdc6046d47611f85
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Mme [Z] [Y] née le 01 Octobre 1989 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Arnaud CUCHE, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : Madame Laetitia BOURACHOT, Présidente
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
697de92dcdc6046d47611fc8
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Mme [G] [S] née le 01 Avril 1970 à [Localité 4], demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Arnaud CUCHE, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : Madame Laetitia BOURACHOT, Présidente
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