- Décret n°51-582 du 22 mai 1951 Art. 1, Art. 2, Art. 3 A abrogé les dispositions suivantes : - Décret n°67-99 du 31 janvier 1967 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Annexes, Art.

Article 2

—

Annexe 1, Art. Annexe 2, Art.

Article 4

—

L'annexe IV répertorie l'ensemble des appendices IV. 1 à IV. 11 mentionnés dans les articles du présent arrêté et dans ses annexes. 1.5.

Article 32

—

-Code général des collectivités territoriales Art.

Article R2122-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 31 > 64

Code de la commande publique

Marché répondant à un besoin dont la valeur estimée est inférieure aux seuils de procédure formalisée ; 4° Marché relevant du 3° de l'article R. 2123-1.

Article 6 bis

—

Les modalités de la situation d'évaluation certificative de l'unité capitalisable 3 (UC3) “ être capable de diriger un système d'entraînement en karaté et disciplines associées ” et de l'unité capitalisable 4 (UC4) “ être capable d'encadrer le karaté

Article 1

—

Pour la fixation de l'effectif mentionné à l'article L. 5522-2 du code des transports des navires battant pavillon français armés au commerce, sont applicables : 1° La convention internationale pour la sauvegarde de la vie en mer (ensemble une annexe

Article 2

—

Le règlement d'examen figurant à l'annexe II c du même arrêté est remplacé par celui figurant en annexe II du présent arrêté. - ARRÊTÉ du 3 novembre 2014 Art. Annexe

Article 3

—

A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 8 décembre 2008 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. Annexe

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