Article 2

A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 9 novembre 2015 Art. Annexe 1, Art. Annexe 2, Art. Annexe 3 Les arrêtés suivants sont abrogés : -arrêté du 19 juillet 2019 fixant le programme d'enseignement moral et civique de la classe terminale des voies générale et technologique ; A abrogé les dispositions suivantes : -Arrêté du 17 janvier 2019 Art. 1, Art. 2, Art. 3 -Arrêté du 21 avril 2021 Art. 1, Art. 2 -Arrêté du 3 avril 2019 Art. 1, Art. 2, Art. 4 -Arrêté du 3 avril 2019 Art. 1, Art. 2, Art. 4 -Arrêté du 3 février 2020 Art. 1, Art. 2, Art. 3