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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ECLI:FR:CCASS:2025:CR00132
5 février 2025
5 février 2025
Brugère, conseiller, et les conclusions de M. Bougy, avocat général, après débats en l'audience publique du 8 janvier 2025 où étaient présents M. Bonnal, président, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR01498
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Brugère, conseiller, et les conclusions de Mme Chauvelot, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 14 novembre 2024 où étaient présents M. Bonnal, président, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91af3
6 octobre 2014
6 octobre 2014
ARRET N RG N : 13/ 01131 AFFAIRE : Brigitte X... épouse Y... C/ Eric Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb0dbd3db21cbdd8cc13
3 juillet 2008
3 juillet 2008
. ; 2- Madame Brigitte Z... épouse Y..., née le 5 juillet 1960 à Saint Vallier-Saone et Loire, de nationalité française, demeurant à Erima-Arue, lot... ; Appelants par requête en date du 21 juin 2005
Source officielleCour d'Appel
6253ccc5bd3db21cbdd91395
2 avril 2014
2 avril 2014
Jacques Y..., Mme Hélène D... épouse Y..., Mme Brigitte Y... épouse E..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc44bd3db21cbdd8fa3d
28 août 2012
28 août 2012
d'ANGERS, décision attaquée en date du 15 Novembre 2011, enregistrée sous le no 11/00725 ARRÊT DU 28 Août 2012 APPELANTES : Madame Claude X... ... 49370 LE LOUROUX BECONNAIS Madame Brigitte
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2304060_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
travail de 12 heures pour Messieurs Denis VINCENT, David THUAL, Guy MORLA, Nicolas BRUNEAU, Yacine MOSTEFA, Mehdi ZERABIB, Michael HEMERY, Christophe LE MORGNE, Jonathan MOYON, Pascal LE BLAY, Simon BRIGUET
Source officielleDETENTION PROVISOIRE
67f9f39ba6be9c926c7ca991
11 avril 2025
11 avril 2025
NATURE DE LA DÉCISION : contradictoire DEMANDEUR Monsieur [N] [K] chez Me Alexandre Parra-Bruguiere [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Lucile MOLTON, substituant Me Alexandre PARRA-BRUGUIERE
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201012
11 juin 2009
11 juin 2009
doivent être conclus pour une durée déterminée ; Attendu qu'à la suite d'un contrôle portant sur les années 2003 et 2004, l'URSSAF du Morbihan a notifié au Centre communal d'action sociale de Sainte-Brigitte
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf48
28 octobre 2008
28 octobre 2008
C / Brigitte Josette Y... Eric Z... Françoise A...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C101094
5 novembre 2009
5 novembre 2009
Il est reproché à l'arrêt attaqué, par confirmation du jugement du Tribunal d'instance de CAEN en date du 13 juin 2006, d'avoir condamné Madame Brigitte Z..., divorcée X..., à payer à la BANQUE DE BRETAGNE
Source officielleCour d'Appel
6253cc5fbd3db21cbdd8fe8b
23 novembre 2012
23 novembre 2012
Par courrier daté du 17 septembre 2012, Mme Brigitte Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd93647
4 novembre 2016
4 novembre 2016
./ FRANCE Représentée et assistée sur l'audience par Me Lionel COHEN de l'ASSOCIATION COHEN/ TOKAR, avocat au barreau d'ESSONNE Madame Brigitte Isabelle X... épouse B... née le 16 Juillet 1948 à STE
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100296
18 mars 2015
18 mars 2015
Un reçu de la comptabilité notariale est produit en date du 20 mars 2009 portant mention du versement à cette date par Mme Brigitte Y...de la somme de 41. 060, 29 ¿.
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90d8e
4 décembre 2013
4 décembre 2013
C/ Antoine Y..., Perine Z..., Joëlle Z..., Brigitte Y...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2010:CR03412
2 juin 2010
2 juin 2010
Brigitte, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 21 novembre 2008, qui a condamné le premier, pour escroquerie en bande organisée, démarchage financier illégal
Source officielleTrib. de Commerce
69fb1e28cdc6046d47c8c1cb
29 avril 2026
29 avril 2026
Jugement prononcé en audience publique, le 29/04/2026 par Madame Brigitte DUBOIS, présidente assistée de Maître Edouard FAURE, greffier, qui l'ont signé.
Source officielleTrib. de Commerce
69fb1f6fcdc6046d47c8dd5e
5 mai 2026
5 mai 2026
recouvrement et d'exécution conformément à l'article L111-8 du Code des procédures civiles d'exécution, et les frais de Greffe taxés et liquidés à 36,74 euros ; Ainsi fait et prononcé par Nous, Madame Brigitte
Source officielle2 e chambre civile
65321a819e4ea48318f5ab12
17 octobre 2023
17 octobre 2023
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 octobre 2023 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Michèle BRUGERE
Source officielleTrib. de Commerce
69ae68d0cdc6046d4702196d
22 janvier 2025
22 janvier 2025
La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 22 janvier 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Brigitte SIVERA, Président, * Monsieur Philippe PASTEUR, Juge, * Monsieur Christophe DANSETTE
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