l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée ; 6° A l'opération d'aménagement de Nanterre et de La Garenne-Colombes, dans le périmètre délimité par le décret n° 2010-744 du 2 juillet 2010 ; 7° A l'aménagement et au développement des aérodromes de Paris-Charles-de-Gaulle

LEGIARTI000050802671

—

élaborés 1513 - Convention collective nationale des activités de production des eaux embouteillées, des boissons rafraîchissantes sans alcool et de bière 1534 - Convention collective nationale des entreprises de l'industrie et des commerces en gros

Article 1

—

Musée Charles-Louis Philippe. Gannat. Musée municipal. Montluçon. Musée des musiques populaires (vieux château). Moulins. Musée Anne de Beaujeu. Néris-les-Bains. Musée Rieckotter. Souvigny. Musée Saint-Marc. Vichy.

LEGIARTI000034796785

—

520000084 HOPITAL SAINT-CHARLES 540014081 MAISON HOSPITALIERE DE BACCARAT 540000072 MAISON HOSPITALIERE DE BACCARAT 540000882 ASSOCIATION HOSPITALIERE DE JOEUF 540001104 ASSOCIATION HOSPITALIERE DE JOEUF 550000046 CENTRE HOSPITALIER ST-CHARLES

Article (35 à 38)

—

de Tours CHATEAUROUX Avenue de Blois CHATEAUROUX 36 D 943 D 920 CHATEAUROUX Limite département 36/18 URCIERS 36 D 990 D 920 CHATEAUROUX D 927 NEUVY-SAINT-SEPULCHRE 36 Avenue Charles

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 51

Arrêté du 24 juin 1986 relatif à la liste des espèces végétales protégées en Corse complétant la liste nationale

Ball Genévrier oxycèdre à gros fruits. 2. Angiospermes : a) Monocotylédones : Aira provincialis Jordan Canche de Provence. Antinoria insularis Parl. Antinorie insulaire. Bromus fasciculatus C. Presl Brome en faisceaux.

Article Annexe

—

systèmes satellitaires ; 5° Météorologie : - éléments météorologiques, détermination ; - les cartes météorologiques, analyse et prévision ; - phénomènes météorologiques ; - incidence de la météo sur la navigation (choix de route, manœuvre par gros

Article Annexe II

—

Les procédures de traçabilité et de gestion des produits non conformes (retrait, rappel...). 4° Cas particulier des marchés de gros et des halles de criée Le règlement intérieur élaboré par l'exploitant de l'établissement reprenant les principales règles

Article L162-16-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 51

Code de la sécurité sociale

. 162-18 du présent code, de la spécialité et des médicaments à même visée thérapeutique ; 3° Le prix d'achat constaté de la spécialité concernée et des médicaments à même visée thérapeutique par les établissements de santé ou les distributeurs de gros

Article D312-176-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 89 > 54

Code de l'action sociale et des familles

de ses missions, les " lits halte soins santé ", conformément à l'article L. 6325-1 du code de la santé publiqueet dans les conditions prévues à l'article R. 6325-1 de ce même code, peuvent s'approvisionner en médicaments auprès des distributeurs en gros

Article ANNEXE 13

—

-Joliot-Curie et parcelles section AD n° 1077 et section AB n° 353 (au sud de l'avenue) jusqu'à l'avenue du 8-Mai-1945 ; - avenue du 8-Mai-1945 jusqu'au C.D. 125 ; - du C.D. 125 (avenue Charles-de-Gaulle, ex-Maurice-Thorez) jusqu'à la rue Philibert-Delorme

Article 4

—

les montants prévus au présent article sont versés mensuellement. 2° Pour les ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne en fonction au centre en route de la navigation aérienne Ouest et à compter du 1er janvier 2025 sur l'aérodrome de Paris-Charles-de-Gaulle

Article 244 quater E

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 33

Code général des impôts

Des travaux de rénovation d'hôtel consistant en des travaux de modification ou de remise en état du gros œuvre, des travaux d'aménagement interne et des travaux d'amélioration qui leur sont indissociables ainsi que des travaux de mise aux normes qui conditionnent

LEGIARTI000042970238

—

DE GAULLE-LE BOURGET-Adjoint chef état-major-Echelon spécial 1 95-VAL-D'OISE ROISSY CHARLES DE GAULLE-LE BOURGET-Adjoint chef des unités de contrôle transfrontière 1 95-VAL-D'OISE ROISSY CHARLES DE GAULLE-LE BOURGET-Chef quart de nuit 1 95-VAL-D'OISE

LEGIARTI000032551013

—

Yves Touraine Pont-de-Beauvoisin 38 Centre hospitalier de Vienne Vienne 38 Centre hospitalier de Voiron Voiron 38 Groupement hospitalier mutualiste de Grenoble Grenoble 38 Clinique Saint-Vincent-de-Paul Bourgoin-Jallieu 38 Clinique Saint-Charles

Article L5311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 87 > 18

Code de la santé publique

à l'application des lois et règlements et prend, dans les cas prévus par des dispositions particulières, des décisions relatives à l'évaluation, aux essais, à la fabrication, à la préparation, à l'importation, à l'exportation, à la distribution en gros

Article ANNEXE

—

Bois-de-Compierre. 89 Escolives-Sainte-Camille Villa gallo-romaine et nécropole mérovingienne. 89 Foissy-lès-Vézelay, Saint-Père Site des Fontaines-Salées. 89 Gisy-les-Nobles Chapelle des Palons. 89 Villeneuve-sur-Yonne Tour Louis-le-Gros

Article (21 à 29)

—

22 D 790 D 700 PLAINTEL N 164 ROSTRENEN 22 D 794 N 176 QUEVERT D 766 QUEVERT 23 D 220 Limite département 23/36 AZERABLES Limite département 23/87 AZERABLES 23 Avenue Charles

Article (80 à 89)

—

sud D 907 AVIGNON D 902 AVIGNON 84 D 902 Limite département 84/30 AVIGNON Rocade Charles-de-Gaulle sud AVIGNON 84 Route de Tarascon Rocade Ch-de-Gaulle sud AVIGNON Limite département 84/

Article 2

—

en œuvre une expérimentation portant sur une nouvelle organisation du travail des contrôleurs aériens dans les conditions prévues pour l'option 1 bis à la section II de l'arrêté du 26 décembre 2016 susvisé sont les suivants : a) L'organisme Roissy-Charles-de-Gaulle

Page 31 · 762 résultats

← Précédent Suivant →