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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

811 résultats pour « Christophe BOUCHER »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 1

—

professionnelles, avec mention du code de la nomenclature des spécialités de formation, du niveau et de la durée : NIVEAU INTITULÉ DE LA CERTIFICATION CODE DURÉE ORGANISME DÉLIVRANT LA CERTIFICATION V Préparateur(trice) vendeur(se) option boucherie

Article Annexe II (suite)

—

1 Bibliothèque municipale de Grasse 1 Bibliothèque municipale de Menton 1 Bibliothèque municipale de Nice 4 Bibliothèque départementale de prêt 1 Bibliothèque de la communauté d'agglomération de Sophia-Antipolis 1 Bouches-du-Rhône

Article Annexe II

—

Ceineray, 44000 Nantes, téléphone : 821-80-30-44 Préfecture de la Mayenne 12, rue de Verdun, BP 239, 53000 Laval, téléphone : 02-43-01-50-00 Préfecture de l'Oise 1, place de la Préfecture, 60000 Beauvais, téléphone : 03-44-06-12-34 Préfecture des Bouches-du-Rhône

LEGIARTI000051251711

—

ARIÈGE, AUDE, AVEYRON, GARD, HAUTE-GARONNE, GERS, HERAULT, LOT, LOZERE, HAUTES-PYRÉNÉES, PYRENNES-ORIENTALES, TARN, TARN-ET-GARONNE Direction départementale des finances publiques du Tarn ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE, HAUTES-ALPES, ALPES-MARITIMES, BOUCHES-DU-RHÔNE

Article Annexe

—

Vallauris. 06155 Ardennes (08) Sedan. 08409 Aube (10) Sainte-Savine. 10362 Aude (11) Carcassonne. 11069 Castelnaudary. 11076 Narbonne. 11262 Aveyron (12) Rodez*. 12202 Villefranche-de-Rouergue. 12300 Bouches-du-Rhône

Article Annexe 7-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 77 > 69

Code de commerce

Agen 21 4 Cour d'appel d'Aix-en-Provence Alpes-de-Haute-Provence Manosque 16 2 Alpes-Maritimes Antibes 26 4 Cannes 23 4 Grasse 20 3 Nice 45 7 Bouches-du-Rhône

Article Annexe III-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 95 > 74

Code du sport

positions) ; -les coups de tête ; -les coups visant les parties génitales ; -les coups visant la colonne vertébrale et le derrière de la tête ; -les coups visant la gorge ; -saisir la trachée artère avec les doigts ; -mettre les doigts dans les yeux, la bouche

Article Annexe

—

EURO 161 PEROU DOLLAR US 170 PHILIPPINES PESO PHILIPPIN 8 770 POLOGNE EURO 175 PORTUGAL EURO 160 QATAR EURO 278 ROUMANIE EURO 160 RUSSIE EURO 230 RWANDA DOLLAR AMERICAIN 170 SAINT-CHRISTOPHE-ET-NIEVES

LEGIARTI000039240198

—

professionnel Jean Lurçat Fleury-les-Aubrais Lycée George Sand La Châtre Lycée Voltaire Orléans Région Alsace Etablissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole du Bas-Rhin Obernai Région Auvergne Lycée agricole Christophe

Article Annexe

—

ZN_13_001 Arles (Albaron) BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Château d'Avignon 814028 6274288 A définir 1 Mas de la Cure 814474 6273636 Centre Paty 818391 6277150 Mas d'Eymini Sud 814962 6275959 2019_03_13-2 Provence Alpes Côte d'Azur Bouches

Article 2

—

2024, le site de célébration du prologue de la flamme, situé quai des Belges, délimité au nord par le quai du Port et au sud par le quai de la Fraternité, ainsi que le fort Ganteaume, 2, boulevard Charles-Livon, à Marseille dans le département des Bouches-du-Rhône

Article ANNEXE

—

Commission de cotation des carcasses d'ovins de boucherie : Décret n° 70-1030 du 30 octobre 1970. Arrêté du 20 août 1973. Commission de cotation des veaux de boucherie : Décret n° 70-1030 du 30 octobre 1970. Arrêté du 4 juillet 1972.

Article Annexe XIII

—

LISTE DES SOINS CONSÉCUTIFS PRIS EN CHARGE AU TITRE DU DISPOSITIF D'EXAMEN BUCCO-DENTAIRE DES JEUNES VISÉ À L'ARTICLE 9 DE LA CONVENTION NATIONALE Chapitre et Codes Libellés 07.01.04.01 Radiographie de la bouche HBQK389 Radiographie intrabuccale

Article 1

—

2004-809 du 13 août 2004 précitée, un montant de 14 686 euros sur le produit de la taxe intérieure de consommation sur les produits pétroliers versé aux départements, à l'exception des départements de l'Allier, des Hautes-Alpes, de l'Aveyron, des Bouches-du-Rhône

Article Annexe 130-A.2 Parties 3, 4

—

Collecteur incendie : Un schéma des tuyautages et des emplacements des bouches incendie ; Les caractéristiques, emplacements, alimentation, et moyens de démarrage des pompes ; Le nombre des manches et leur longueur ; Les calculs justificatifs de pression

Article 3

—

exigences en matière d'accueil en langues étrangères et d'ouverture au public de cette catégorie ; 5° Services de proximité : a) Présence sur le territoire de la commune des commerces suivants : - des services de restauration ; - des commerces de bouche

Article Annexe I

—

b) "Bouche-pores et mastic pour carrosserie/produits de rebouchage" désigne des composés épais destinés à être pulvérisés ou appliqués au couteau, afin de reboucher les imperfections profondes de la surface, avant application du système de peinture.

Article ANNEXE II

—

: : Hautes-Alpes : En totalité : : : : : : : Bouches-du-Rhône : Aix-en- : : :

Article 2

—

Alpes-Maritimes 1,795916 55 978 166 405 Ardèche 0,667075 60 983 88 398 Ardennes 0,562826 20 480 83 123 Ariège 0,248631 9 284 37 405 Aube 0,562905 41 869 69 535 Aude 0,728982 0 89 677 Aveyron 0,529219 9 357 68 736 Bouches-du-Rhône

Article 1

—

NIVEAU INTITULÉ CODE NSF DURÉE ORGANISME V Boucher-charcutier-traiteur (CTM) 221s 5 ans Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) V Zingueur ferblantier (CTM) 223w 5 ans Assemblée permanente des chambres de métiers

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