Codes de loi français

LEGIARTI000029113353

NORVÈGE (Stavanger) 0,39 % NOUVELLE-ZÉLANDE 1,35 % OMAN - 0,93 % OUGANDA 1,06 % OUZBÉKISTAN 1,48 % PAKISTAN (Autres villes) 6,84 % PAKISTAN (Karachi) 6,84 % PANAMA - 0,57 % PAPOUASIE-NOUVELLE-GUINÉE - 1,15 % PAYS-BAS - 0,68 % PÉROU

Article Annexe

6,73 % PAKISTAN (Karachi) 6,73 % PANAMA 7,58 % PAPOUASIE-NOUVELLE-GUINÉE 9,96 % PARAGUAY ― 4,37 % PAYS-BAS 0,35 % PÉROU

LEGIARTI000027646987

- 0,68 % OUGANDA - 0,11 % OUZBÉKISTAN - 0,73 % PAKISTAN (autres villes) - 1,33 % PAKISTAN (Karachi) - 1,33 % PANAMA - 0,68 % PAPOUASIE - NOUVELLE-GUINÉE - 1,11 % PARAGUAY 9,03 % PAYS-BAS 0,11 % PÉROU

LEGIARTI000027244439

1,70 % OMAN ― 2,15 % OUGANDA ― 8,35 % OUZBÉKISTAN ― 3,22 % PAKISTAN (autres villes) ― 2,60 % PAKISTAN (Karachi) ― 2,60 % PANAMA ― 3,11 % PAPOUASIE - NOUVELLE-GUINÉE ― 3,94 % PARAGUAY ― 2,75 % PAYS-BAS 0,90 % PÉROU

LEGIARTI000030781605

Stavanger) 1,63 % NOUVELLE-ZÉLANDE 9,25 % OMAN 10,00 % OUGANDA 10,00 % OUZBÉKISTAN 10,00 % PAKISTAN (autres villes) 10,00 % PAKISTAN (Karachi) 10,00 % PANAMA 10,00 % PAPOUASIE-NOUVELLE-GUINÉE 9,52 % PARAGUAY 10,00 % PAYS-BAS - 0,43 % PÉROU

Article ANNEXE

Les exigences de base de ces bonnes pratiques sont les suivantes : - tout procédé allant de la production à l'utilisation est clairement défini et revu systématiquement à la lumière de l'expérience.

Article Annexe IV

il est procédé à la vérification dite biennale d'une partie significative de l'installation temporaire, comprenant au moins 25 % des tableaux et au moins 25 % des circuits de distribution, les tableaux et circuits de distribution concernés étant clairement

Article 3

Dans tous les cas, sans en préciser le caractère éliminatoire, l'expert doit signaler clairement cette erreur au candidat.

Article Annexe 4

Il faut : -entrer plus avant dans la philosophie effective par un travail approfondi sur les concepts et par l’étude de quelques œuvres majeures de la tradition ; -permettre aux étudiants l’acquisition d’une connaissance claire des enjeux, des grandes

Article 1

Il doit comporter un cadre clairement distinct pour que puissent y figurer les constatations officielles de l'organisme officiel chargé du contrôle visé à l'article 4 du décret du 23 juin 1994 susvisé.

Article 3

De tels spécimens ne sont considérés comme spécimens travaillés que s'ils appartiennent clairement à l'une des catégories susmentionnées et peuvent être utilisés sans être sculptés, ouvragés ou transformés davantage ; 3° Spécimens introduits dans l'Union

Article 228-4.19

Toutefois, le répétiteur lumineux cité dans l'alinéa précédent n'est pas nécessaire lorsque la centrale de détection incendie installée est de type adressable et qu'en cas d'alarme incendie, le local est clairement désigné par affichage sur la centrale

Article 15

relatif au contrôle des instruments de mesure, il est interdit de détenir des instruments soumis à la vérification périodique non revêtus d'une marque de vérification périodique en cours de validité et dont la mise hors service n'aurait pas été clairement

Article L533-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 70 > 69

Lorsque ces mesures ne suffisent pas à garantir, avec une certitude raisonnable, que le risque de porter atteinte aux intérêts des clients sera évité, les sociétés de gestion de portefeuille informent clairement ceux-ci, avant d'agir en leur nom, de la

LEGIARTI000023411969

NORVEGE 1 336,20 € NOUVELLE-ZELANDE 1 247,14 € OMAN 1 541,94 € OUGANDA 1 163,13 € OUZBEKISTAN 1 482,34 € PAKISTAN 1 390,94 € PANAMA 1 029,84 € PAPOUASIE-NOUVELLE-GUINEE 1 954,85 € PARAGUAY 1 016,61 € PAYS-BAS 1 293,75 € PEROU

Article Annexe

NIGÉRIA 1 895,16 € NORVÈGE 1 070,26 € NOUVELLE-ZÉLANDE 985,06 € OMAN 1 286,08 € OUGANDA 1 037,56 € OUZBÉKISTAN 1 257,95 € PAKISTAN 1 175,00 € PANAMA 850,51 € PAPOUASIE-NLE-GUINÉE 1 448,06 € PARAGUAY 819,65 € PAYS-BAS 1 153,52 € PÉROU

LEGIARTI000041412317

Bogotá Costa Rica, Honduras, Nicaragua San José, Tegucigalpa, Managua Equateur Quito Guatemala, Salvador Guatemala, San Salvador Haïti Port-au-Prince Mexique Mexico Panamá, Cuba, Jamaïque Panamá, La Havane, Kingston Paraguay Assomption Pérou

LEGIARTI000025385910

NOUVELLE-ZELANDE 1 407,76 € OMAN 1 395,30 € OUGANDA 948,27 € OUZBEKISTAN 1 589,58 € PAKISTAN 1 472,27 € PANAMA 1 023,19 € PAPOUASIE-NOUVELLE-GUINEE 2 327,92 € PARAGUAY 1 211,42 € PAYS-BAS 1 284,61 € PEROU

Article Annexe

303,23 € PAKISTAN 1 215,49 € PANAMA 850,51 € PAPOUASIE-NLE-GUINEE 1 566,26 € PARAGUAY 829,01 € PAYS-BAS 1 268,87 € PEROU