satisfaction des besoins physiologiques propres à leur espèce et à leur degré de développement, d'adaptation ou de domestication ; 2° De les laisser sans soins en cas de maladie ou de blessure ; 3° De les placer et de les maintenir dans un habitat ou un environnement

Article L2112-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 13 > 71

Code de la santé publique

prévention médico-sociale mentionnées aux 2° et 4°, aux actions de prévention et de dépistage des troubles du développement physique ou psychoaffectif, des troubles du neuro-développement et des troubles sensoriels ainsi qu'aux actions de promotion des environnements

Article L111-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 82 > 32

Code du cinéma et de l'image animée

Le Centre national du cinéma et de l'image animée a pour missions : 1° D'observer l'évolution des professions et activités du cinéma et des autres arts et industries de l'image animée, leur environnement technique, juridique, économique et social ainsi

LEGIARTI000025523919

—

Environnement professionnel Public visé Les personnels intervenant auprès de la personne malade ou présentant une incapacité ou un handicap.

Article Annexe II-a

—

UNITÉ U35 (ÉPREUVE E3) PRÉVENTION-SANTÉ-ENVIRONNEMENT L'unité englobe l'ensemble des connaissances et capacités mentionnées dans l'arrêté du 10 février 2009 fixant le programme d'enseignement de Prévention-santé-environnement pour les classes préparatoires

Article ANNEXE I

—

Bac pro Métiers de l'électricité et de ses environnements connectés O Aér./ Souter. Bac pro Systèmes numériques option C : réseaux informatiques et systèmes communicants (dernière session 2025) O Aér./ Souter.

Article Annexe VI

—

Chapitre 1 : Agent de sécurité incendie Chapitre 2 : Chef d'équipe de sécurité incendie Chapitre 3 : Chef de service de sécurité incendie 3.1 : titulaires du DUT " hygiène et sécurité environnement : option protection des populations-sécurité civile

Article Annexe IV-a

—

la ligne sur incident, aléa ou dysfonctionnement U 33 Sous-épreuve E3 : Économie et gestion U 35 Sous-épreuve E 3 : Économie - gestion U 35 Sous-épreuve E 34 : Économie - gestion U 34 Sous-épreuve F 3 : Prévention-santé-environnement

Article Annexe IIb

—

Ponctuel 4 h CCF Sous-épreuve E34 : Réalisation et contrôle U34 2 CCF Ponctuel 4 h CCF Sous-épreuve E35 : Économie-gestion U35 1 CCF Ponctuel 30 mn CCF Sous-épreuve E36 : Prévention-santé-environnement

Article 1

—

) ; Centre de préparation opérationnelle du combattant de l'armée de l'air (CPOCAA) IV Pâtissier confiseur glacier traiteur (BTM) 221 s 5 ans Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) IV Intervenant technique en environnement

Article Annexe

—

Dans un environnement concurrentiel, il constitue un vecteur d'innovation souvent décisif. - Rôles du système d'information dans l'organisation.

Article 1

—

Il est responsable de la préparation des scénarios macro-économiques pour la France et son environnement international.

Article ANNEXE III a

—

préfabriqué X C3.12 : Préparer et mettre en œuvre du béton X C4.1 : Effectuer des autocontrôles X C4.2 : Appliquer une procédure d'essai sur un béton X C4.3 : Contrôler la conformité d'un ouvrage simple X L'unité UP2 intègre la prévention santé environnement

Article ANNEXE III a

—

Réaliser une opération de maintenance sur un réseau X C4.1 : Effectuer des autocontrôles X C4.2 : Participer aux opérations de contrôle d'un réseau X C4.3 : Participer à la mise en service d'un réseau X L'unité UP2 intègre la prévention santé environnement

Article ANNEXE III a

—

matériaux et matériels en cours de travaux X C4.1 : Contrôler la nature et la conformité des supports horizontaux et verticaux X C4.2 : Contrôler le travail réalisé en cours d'exécution et en fin de travaux X L'unité EP2 intègre la prévention santé environnement

Article ANNEXE III a

—

et utiliser des échafaudages X C3.14 : Construire un ouvrage en carreaux de plâtre ou de terre cuite X C3.15 : Construire un ouvrage en briques plâtrières X C3.16 : Réaliser des enduits de plâtre X L'unité UP2 intègre la prévention santé environnement

Article A821-78

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 71

Code de commerce

En fonction de la connaissance qu'il a acquise de l'entité et de son environnement et de son évaluation du risque d'anomalies significatives, le commissaire aux comptes peut décider d'utiliser cette méthode de sélection notamment lorsqu'il estime pertinent

Article A821-68

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 88 > 25

Code de commerce

Lors de la prise de connaissance de l'entité, notamment de son contrôle interne, effectuée en application de la norme d'exercice professionnel relative à la connaissance de l'entité et de son environnement et à l'évaluation du risque d'anomalies dans

Article Annexe IV

—

professionnelle en entreprise U31 3 CCF Ponctuel oral 30 min CCF Sous-épreuve B pratique professionnelle sur poste informatique U32 2 CCF Ponctuel oral 1 h CCF Sous-épreuve C prévention-santé-environnement

Article M 5

—

distance minimale de 3 mètres l'une de l'autre et elles peuvent être coulissantes ; – les détecteurs commandant la fermeture des portes du sas doivent être implantés dans le parc et dans le magasin, en plafond, de part et d'autre des portes et à 2 mètres environ

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