I Directeur des structures d'action sociale et médico-sociales. 332 3 ans Chambre de commerce et d'industrie territoriale Marseille-Provence (CCIMP) ― EUROMED management.

Article 1

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de métiers et de l'artisanat (APCMA) IIICoordonnateur en prévention et lutte contre les sinistres et incendies344 t5 ansMinistère de la défense- Direction du personnel de la marine-Pôle Ecoles Méditerranée ; Pôle des marins pompiers de Marseille

Article Annexe II (suite)

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Bibliothèque de la communauté d'agglomération de Sophia-Antipolis 1 Bouches-du-Rhône Bibliothèque municipale d'Aix-en-Provence 2 Bibliothèque municipale d'Arles 2 Bibliothèque municipale d'Aubagne 1 Bibliothèque municipale de Marseille

Article Annexe II

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Préfecture de la Mayenne 12, rue de Verdun, BP 239, 53000 Laval, téléphone : 02-43-01-50-00 Préfecture de l'Oise 1, place de la Préfecture, 60000 Beauvais, téléphone : 03-44-06-12-34 Préfecture des Bouches-du-Rhône Boulevard Paul-Peytral, 13000 Marseille

Article 1

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. ― Institut des métiers du notariat de Marseille, Institut des métiers du notariat de Montpellier. ― Institut des métiers du notariat de Nantes. ― Institut des métiers du notariat de Nîmes. ― Institut des métiers du notariat de Paris. ― Institut des

Article Annexe

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11069 Castelnaudary. 11076 Narbonne. 11262 Aveyron (12) Rodez*. 12202 Villefranche-de-Rouergue. 12300 Bouches-du-Rhône (13) Aix-en-Provence*. 13001 Allauch. 13002 Gardanne. 13041 Salon-de-Provence. 13103 Marseille

Article 1

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III Agent de développement et d'animation du tourisme réceptif. 334 2 ans Université d'Aix-Marseille-III - Paul Cézanne. III Styliste-modéliste. 242n 2 ans Esmod international.

Article Annexe 7-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 77 > 69

Code de commerce

2 Alpes-Maritimes Antibes 26 4 Cannes 23 4 Grasse 20 3 Nice 45 7 Bouches-du-Rhône Aix-en-Provence 40 4 Salon-de-Provence 22 3 Marseille

Article L615-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 86

Code de la construction et de l'habitation

A défaut de connaître l'adresse des personnes mentionnées à l'alinéa précédent ou de pouvoir les identifier, la notification les concernant est valablement effectuée par affichage à la mairie de la commune ou, à Paris, Marseille et Lyon, de l'arrondissement

Article Annexe I

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VIId X 11 Sepia officinalis Seiche commune Zone CIEM VIIIabd X Autres espèces 1 Buccinum undatum Buccin Ouest Cotentin X X 2 Nephrops norvegicus Langoustine Zones CIEM VIIIabd, Unités fonctionnelles FU23-24 X 3 Pecten maximus Coquille Saint-Jacques

LEGIARTI000042970256

—

départementale 1 84 - VAUCLUSE VAUCLUSE-GARD - Adjoint Chef sûreté départementale 1 87 - HAUTE-VIENNE LIMOGES - Adjoint Chef sûreté départementale 1 3-7) COORDONNATEUR = 12 13 - BOUCHE -DU-RHONE AIX-EN-PROVENCE - Coordonnateur district 1 MARSEILLE

LEGIARTI000051057421

—

CAP locale compétente à l'égard du corps des contrôleurs des services techniques du ministère de l'intérieur placée auprès du préfet, secrétaire général pour l'administration de la police de Marseille.

LEGIARTI000022506211

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Nantes 1 4 2 3 3 1 2 4 1 Tours 1 5 2 1 3 0 1 6 2 Poitiers 3 5 1 1 3 0 0 2 1 Sud Montpellier 3 4 5 3 3 1 2 3 2 Aix Marseille

Article Annexe

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Lauragais-Revel-Sorézois (31) 1 705 Communauté de communes de l'Auxois Sud (21) 322 Communauté de communes de Montesquieu (33) 2 873 Communauté de communes des Grands Lacs (40) 2 416 Communauté de communes du Chalabrais (11) 532 Communauté de communes du Gros-Jacques

Article ANNEXE

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13026 Châteauneuf-lès-Martigues. 13028 La Ciotat. 13032 Eguilles. 13033 Ensuès-la-Redonne. 13040 Fuveau. 13042 Gémenos. 13043 Gignac-la-Nerthe. 13048 Jouques. 13050 Lambesc. 13054 Marignane. 13055 Marseille

Article Annexe I

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° Les sources du droit administratif : -l'administration centrale, le Président de la République ; b) Les collectivités territoriales : la région, le département, la commune, les groupements de collectivités territoriales, le statut de Paris-Lyon-Marseille

Article Annexe 13

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Relevant de la DIRISI de Toulon : - centre interarmées des réseaux d'infrastructure et systèmes d'information de Draguignan ; - centre interarmées des réseaux d'infrastructure et systèmes d'information de Marseille ; - centre interarmées des réseaux d'infrastructure

Article 2 terdecies H

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 23

Code général des impôts, annexe III

Les plafonds de loyer mensuel sont définis au niveau de la commune, ou, pour Paris, Lyon et Marseille, de l'arrondissement.

Article L302-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 87 > 24

Code de la construction et de l'habitation

Pour les communes de Paris, Marseille et Lyon, les maires d'arrondissement ou leurs représentants participent à l'élaboration du programme local de l'habitat. II.

Article 1

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Antenne de Narbonne Circonscription judiciaire de Narbonne Service pénitentiaire d'insertion et de probation de l'Aveyron Rodez Néant Circonscription judiciaire de Rodez Service pénitentiaire d'insertion et de probation des Bouches-du-Rhône Marseille

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