Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Jean-Jacques GILLAND, président de chambre Judith DELTOUR, conseillère Stéphanie MOLIES, conseillère

Jean-Jacques X..., demeurant ... ; M.

02/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 05482 Jugement (No 09/ 01333) rendu le 01 Juillet 2010 par le Juge aux affaires familiales d'AVESNES SUR HELPE REF : HA/ IM APPELANTS Monsieur Jean-Jacques

Jean-Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, du 10 novembre 1992, qui, pour outrages à agents de la force publique et refus de restituer son permis de conduire suspendu

Jean-Jacques X..., - que c'est donc à tort que le premier juge a considéré que M.

Jean-Jacques Y..., vendeur intermédiaire de la société Passion Automobile (société PA), la société Fredyann, vendeur de Jean-Jacques Y... et la société Le Garage Racing (société LGR) représentée par son

Jean-Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, du 15 décembre 1992, qui, pour vols et recel de vols, les a condamnés chacun à un an d'emprisonnement avec sursis et

Jean-Jacques MOLLARET, chef d'escadrons de gendarmerie, demeurant 16 impasse de Louradour à Tulle (19000), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule pour excès de pouvoir sa feuille de note pour

Jean-Jacques X..., domicilié [...] D'autre part, EXPOSENT ' Qu'à la suite de la réception de sa notification de licenciement, M.

Jean-Jacques A, demeurant ...; M.

CONTRAINTE PEUT ETRE INTERROMPUE PAR UNE OPPOSITION MOTIVEE FORMEE PAR LE DEBITEUR; ATTENDU QUE LA CAISSE DE RETRAITE DES ENTREPRENEURS DU BATIMENT, AYANT DECERNE CONTRAINTES POUR OBTENIR DE GEORGES ET DE JEAN-JACQUES

Minute n° 19/2026 DEMANDEUR : Mme [K], [M] [Z] épouse [Y] Rep/assistant : Me Sandrine OTT-RAYNAUD, avocat au barreau de TOULON DÉFENDEURS : Organisme UNI PREVOYANCE INSTITUTION Rep/assistant : Me Jean-jacques

[Z] [J] JEAN JACQUES ROUVIER représentée par Maître Thomas D’JOURNO de la SELARL PROVANSAL D’JOURNO GUILLET & ASSOCIÉS, avocats au barreau de MARSEILLE Nous, Madame HERBONNIERE, Première Vice-Présidente

Jean-Jacques B... respectivement des chefs de violation du secret professionnel et recel de ce délit ; Vu ladite requête, dont elle adopte les motifs ; Vu les dispositions de l'article 665, alinéa 2,

Jean-Jacques X, demeurant ... ; M.

Jean-Jacques, prévenu et partie civile - Y...

Jean-Jacques, contre l'arrêt n° 876 de la chambre criminelle de la Cour de Cassation, en date du 11 février 1992, qui a rejeté son pourvoi contre l'arrêt n° 445/90 de la chambre d'accusation de la cour

Jean-Jacques, inculpé de complicité d'assassinats, de complicité de destruction volontaire par incendie et de tentative de sortie de correspondance de la maison i d'arrêt, contre l'arrêt de la chambre