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16 105 résultats pour « Jean- Jacques LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

6137235bcd58014677408b81

Cassation

23 septembre 1999

23 septembre 1999

Jean-Jacques Y... s'étant porté caution de M.

Source officielle

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CC

civ3

613723a2cd5801467740c52b

Cassation

3 avril 2001

3 avril 2001

"père" et la location ayant été conclue en renouvellement, le 1er février 1985, a assigné M. et Mme Jean-Jacques Z... "père", et M. et Mme Jean-Jacques Z...

Source officielle
CC

cr

61372566cd5801467741d665

Cassation

28 février 1996

28 février 1996

Jean-Jacques, prévenu et partie civile, - LA GARANTIE MUTUELLE DES FONCTIONNAIRES, partie intervenante, contre l'arrêt de cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, du 11 avril 1994, qui a

Source officielle
CC

civ2

613724a8cd58014677417531

Cassation

8 septembre 2005

8 septembre 2005

X... et Jean-Jacques Y..., gérants associés, ont adhéré à l'assurance décès invalidité souscrite par la banque auprès de la Caisse nationale de prévoyance (l'assureur) ; que Jean-Jacques Y... a cédé ses

Source officielle
CC

cr

61372624cd5801467742342c

Cassation

17 décembre 2002

17 décembre 2002

Stéphane, - La société LE MESSAGER, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 30 avril 2002, qui a prononcé sur l'action en dommages-intérêts intentée par Jean-Jacques

Source officielle
CC

civ2

60794e6a9ba5988459c48e6c

Cassation

12 octobre 2006

12 octobre 2006

Jean-Jacques Y... ; que, par arrêt de la cour d'assises de la Gironde du 7 juin 2000, M. X... a été condamné à payer à M. Julien Y... et à M.

Source officielle
CC

civ1

été acquis avec ses seuls deniers, a forméc/M. Jean-Jacques Z

613721becd580146773f6c91

Cassation

13 octobre 1992

13 octobre 1992

Jean-Jacques Z..., demeurant ... à Gaillard (Haute-Savoie), 2°) Mme Marie-Paule X..., née Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 novembre 1990 par la cour d'appel de Bourges (1ère

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CC

cr

61372580cd5801467741e4b0

Cassation

8 novembre 1994

8 novembre 1994

Jean-Jacques, contre l'arrêt n° 566 de la cour d'appel de TOULOUSE, 3ème chambre, en date du 19 mai 1993, qui, pour diffamation publique envers un particulier, l'a condamné à 5 000 francs d'amende et a

Source officielle
CC

civ2

61372279cd580146773fd699

Cassation

3 mai 1995

3 mai 1995

(Haut-Rhin), tous deux pris en qualité d'héritiers de leur fils Jean-Jacques, décédé, 8 / la SCP Siffermann et Geismar, société civile professionnelle, dont le siège est ...

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cr

6137255ccd5801467741d0bf

Cassation

13 février 1992

13 février 1992

Code pénal, R. 4, R. 232, R. 232-1°, R. 266-1°, L. 14 et L. 16 du Code de la route, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Jean-Jacques

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C101103

Cassation

21 novembre 2018

21 novembre 2018

Jean-Jacques X..., domicilié [...], défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au

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CC

cr

6137269acd58014677426eb9

Cassation

18 octobre 2006

18 octobre 2006

Jean-Jacques, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LYON, en date du 7 février 2006, qui a prononcé contre lui l'interdiction temporaire d'exercer les fonctions d'agent

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cr

613725d4cd58014677420d6c

Cassation

28 avril 1998

28 avril 1998

DE DOUAI, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, en date du 14 novembre 1996, qui, après avoir prononcé la nullité de la signification du jugement révoquant le sursis avec mise à l'épreuve accordé à Jean-Jacques

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cr

6137267acd58014677425e49

Cassation

3 juin 2004

3 juin 2004

formé par : - LA SOCIETE MGI, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 3 juillet 2003, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Jean-Jacques

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civ3

60794d2a9ba5988459c48400

Cassation

9 juillet 2003

9 juillet 2003

premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 21 janvier 2002), que Mme X..., agissant en qualité d'usufruitière de divers biens immobiliers dont la nue-propriété appartenait à son fils Jean-Jacques

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CC

cr

édure suiviec/Roland SANCHEZ et Isabelle Z

61372525cd5801467741b565

Cassation

28 mai 1991

28 mai 1991

Y... avait "foncé sur son père"; que le comportement de Jean-Jacques Y..., qui a déclaré qu'il avait simplement voulu descendre de sa voiture pour avoir une conversation avec Isabelle Z..., a pu légitimement

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CC

cr

61372653cd58014677424b04

Cassation

14 décembre 2004

14 décembre 2004

Jean-Jacques, - Y...

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cr

6137261ecd58014677423140

Cassation

28 septembre 2004

28 septembre 2004

sur pylône métallique au faîte du Château d'eau de Morée ; que Jean-Claude Y..., Jean-Marie Z... et Alain A... étaient tous trois salariés de la société SPM sise à Vierzon, Jean-Jacques X... étant le

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cr

613726a4cd58014677427507

Cassation

28 mars 2007

28 mars 2007

Catherine, contre l'arrêt de cour d'appel de BASTIA, chambre correctionnelle, en date du 1er mars 2006 , qui a débouté la première de ses demandes après relaxe de Jean-Jacques DE X... et de Marcelle

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TCOM

Chambre 01

6a184fdfcdc6046d473dbd8b

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

Jean-Jacques ACCHIARDI lors de l'audience publique du 6 janvier 2026. Décision rectificative. Délibérée par M. Jean-Jacques ACCHIARDI, Président, M. Hacène HABI, M. Stéphane EYZAT, Juges.

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