Codes de loi français

Article Annexe 190-A.3

Les dispositifs de sécurité suivants sont prévus : - interrupteur à clé ; - un palpeur sous le plateau arrête la plate-forme en cas d'obstacle ; - un bouton d'alarme permet d'alerter l'équipage ; - un dispositif manuel permet le déplacement du plateau

Article Annexe

Elles sont expressément mentionnées dans le manuel d'opérations de l'entreprise ou du service public, fixant notamment la composition des équipages d'essais ou de réceptions.

Article Annexe 2

: : Travaux de : : : : débroussaillement : : : : effectués manuellement : : : : sur les grands talus à : :

Article PS 13

énoncées ci-après : - chaque porte est équipée d'un dispositif de verrouillage électromagnétique conforme aux dispositions de l'annexe A de la norme NF S 61-937 ; - les portes ainsi équipées peuvent être commandées soit par un dispositif de commande manuelle

Article 67-16-5

Un matériel déporté, type buzzer, connecté sans fil à la centrale informatique et actionné manuellement peut déclencher le lancement de la roue sous la surveillance d'un personnel agréé à l'annonce du “rien ne va plus”.

Article Annexe II

b) Les transbordements manuels avec suspension par les membres, ailes, oreilles ou queue sont à éviter.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 49

L'hémisphère dit dominant est habituellement l'hémisphère gauche, chez le droitier et il semble exister un lien assez étroit entre la dominance du langage et la préférence manuelle.

Article Annexe I

La commande manuelle des DENFC est au minimum installée en deux points opposés de chaque cellule.

Article Annexe I

La commande manuelle des DENFC est au minimum installée en deux points opposés de chaque cellule.

Article Annexe I

Matières d'œuvre, Matériels de cuisson, Fiches techniques, Manuels technique, Ouvrages professionnels, La production est effectuée selon : La confection des plats est réalisée en respectant : C 3.3 Dresser des préparations simples.

Article 1

Le propriétaire doit installer un garde-pieds dont la hauteur de la partie verticale en position d'emploi obtenue de façon automatique ou manuelle est d'au moins 0,75 m.

Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie B (1)

Sinon est-il muni de test séquence initié manuellement ?

Article 1

circonscription Brasilia, Recife, Paramaribo 3 067 3 0 Brésil - 2e circonscription Rio de Janeiro 5 159 3 0 Brésil - 3e circonscription São Paulo 6 640 3 0 Chili Santiago 12 604 4 0 Colombie Bogotá 5 538 3 0 Costa Rica, Honduras, Nicaragua San José

Article Annexe 1

politiques européennes - machines à bois (scie circulaire, dégauchisseuse, toupie) ; Risques physiques liés aux : - bruits ; Risques chimiques liés : - au plomb ; Risques biologiques liés aux agents : - bactériologiques ; Risques relatifs aux manutentions manuelles

Article Annexe VI

Le réseau communique au ministre chargé des transports le manuel qualité et l’ensemble des procédures prévues ci-dessus et leurs mises à jour dans le délai d’un mois maximum après leur approbation. 3. Surveillance des installations de contrôle 3.1.

Article Annexe VI

Le réseau communique au ministre chargé des transports le manuel qualité et l'ensemble des procédures prévues ci-dessus et leurs mises à jour dans le délai d'un mois maximum après leur approbation. 3. Surveillance des installations de contrôle 3.1.

Article Annexe VI

Le réseau communique au ministre chargé des transports le manuel qualité et l'ensemble des procédures prévues ci-dessus et leurs mises à jour dans le délai d'un mois maximum après leur approbation. 3. Surveillance des installations de contrôle 3.1.

Article Annexe III

Désenfumage Présence, le cas échéant, des commandes manuelles, des trappes de désenfumage en partie haute et des ouvrants en façade (le non-respect de ce point relève d'une non-conformité majeure). 6.

LEGIARTI000047883328

informations requises à la passerelle par la réglementation OMI doivent être enregistrées Système non adressable : enregistrer les alarmes par boucle Système adressable : enregistrer l'adresse du ou des détecteurs et avertisseurs à commande manuelle

Article 9

Signal à double face servant à régler manuellement la circulation. Ruban K14. Délimitation de chantier ou signal de fermeture d'un passage à niveau. Portique K15. Présignalisation de gabarit limité. Séparateur modulaire de voie K16.