2005 entre Reiner Y..., Guy X... et Patrick X..., le capital social ayant été divisé en 720 parts réparties à hauteur de 324 parts pour chacun des consorts X..., soit 45 % pour Guy X..., et à hauteur

Surel TP n'ont par ailleurs apporté la preuve de la continuité de l'exploitation depuis l'autorisation initiale du 4 mai 2016 ; - c'est à tort que le tribunal a estimé que la société Guy Surel TP disposait

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 11 mars 2021, 17 janvier, 27 février et 10 mars 2023, la société civile immobilière Les Guys, représentée par Me Rotkopf, demande

Le 17 janvier 2001, Monsieur Guy X... a interjeté appel du jugement.

Guy, partie civile, contre un arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 6 mars 1987, qui a déclaré irrecevable sa constitution de partie civile du chef de concussion

2026 à 15 heures 08 minutes, vouloir déposer sa constitution le 9 mars 2026, mais le greffe n’a rien reçu.

Intimé, Monsieur Michel Y... demande de confirmer le jugement entrepris en ce qu'il a déclaré irrecevable l'action de Monsieur Guy X... et, subsidiairement, de dire cette action mal fondée.

Marc LABARUTIA et autres sont rejetées. Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à Marc EL, Mme Pierrette EK, M. Salvador EJ, M. Michel EI, M. Guy EH, M. Jean EG, M.

et jugé par la Cour de cassation, première chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du neuf mars deux mille onze.

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 3 mai 1990 et 28 août 1990 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la VILLE DE DOLE, représentée par son maire

COUR DE CASSATION Première présidence __________ OPerOff+art700 Pourvoi n° : H 18-24.481 Demandeur : Mme [E] Défendeur : la société Distribution Guy Degrenne Relevé d'office de la péremption n

Guy X..., demeurant ..., 2 / M.

par son maire en exercice, à ce dûment habilité par délibération du conseil municipal en date du 21 mai 1985 ; la VILLE DE PALAVAS-LES-FLOTS demande que le Conseil d'Etat ; 1° annule le jugement du 16

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'en 1984 la Direction des constructions et armes navales (DCAN) a commandé au chantier naval société Guy

Guy Y..., autre neveu et légataire universel de René X..., a assigné M.

Jean-Marie, contre l'arrêt de la cour d'appel de Douai, chambre correctionnelle, en date du 18 mai 1993 qui, pour homicide involontaire et infraction à la réglementation relative à la sécurité des travailleurs

Guy B... élu conseiller municipal de La Neuve-Lyre lors du premier tour de scrutin des élections municipales du 12 mars 1989 et annulé le deuxième tour de ces élections en date du 19 mars 1989, 2°) rejette

X.../ Danièle Z..., MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD terminée par un arrêt au fond rendu le 17 mars 2010 par la 1ère section de la Chambre civile de la Cour d'appel de Limoges ; Vu le certificat de