Alain Z..., de Mmes Anne-Marie, Armelle et Florence Z..., de Mlle Geneviève Z..., de MM. Jean-Marie, Guy et Henry Z..., de Mme B...

Claude, Marie, Guy X..., demeurant à La Sablière, commune d'Ytrac à Arpajon-sur-Céré (Cantal), en cassation d'un arrêt rendu le 12 décembre 1990 par la cour d'appel de Riom (3e chambre civile et commerciale

Y..., Marie, Guy C..., demeurant ..., 2 / M.

MARIE GUY, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE SAINT DENIS DE LA REUNION, CHAMBRE CORRECTIONNELLE, EN DATE DU 26 NOVEMBRE 1981, QUI, POUR DELIT D'ABUS DE CONFIANCE, L'A CONDAMNE A 3 ANS D'EMPRISONNEMENT

COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 16 AVRIL 2015 APPELANT : Monsieur Yves Marie Guy X...

2009 Bruno B... sollicitait le cabinet DUEL ; qu'en lui rappelant qu'il attendait ses observations sur les pièces de l'adversaire, que dans une réponse du 20 mars Guy X... lui répondait en reprenant les

procédure civile ; EXPOSE Madame Gaëtienne Laura B..., décédée le 16 janvier 1984, a eu huit enfants issus de deux unions : - Avec monsieur Georges Vincent Romuald Z... : - Claude Paul, Yolande Marie

SOCIETE PROCTER ET GAMBLE FRANCE, prise en la personne de son représentant légal Monsieur Loïc TASSEL, Président 163/ 165 Quai Aulagnier 92600 ASNIERES SUR SEINE non comparante-représentée par Maître Marie

Guy-Marie X... C/ M. François Y...

refus d'adresser le récépissé de dépôt du mémoire de la partie civile, absence de motifs et défaut de base légale" ; Les moyens étant réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, le 28 mars

Guy, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10e chambre, en date du 30 mars 2006, qui, pour infraction à la législation sur les étrangers et établissement d'un faux certificat, l'a condamné à 5

PUTEAUX COIFFURE et ROSE MARIE et GUY COIFFURE qui exploitent des salons de coiffure. Ces sociétés ont été déclarées en liquidation judiciaire en 1994 avec confusion des patrimoines.

Par lettre reçue du 4 mars 2008, Guy LAROCHE "constatait l'acquisition de la clause résolutoire.

Marie-Dominique, - Y...

Par acte du 20 mars 2007, M.

Guy-Marie X... ; 3°) décide qu'il sera sursis à exécution du jugement attaqué ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel ; Vu l'ordonnance

APPELANT : Monsieur Guy Marie X... ... 35580 GUICHEN (FRANCE) représenté par Me Valérie VADELEUX de la SELARL ATHANASE-VADELEUX, avocats au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : Madame Marie-France

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Jacqueline Z..., demeurant ... à Saint Maur des Fossés (Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu