O... a été engagé en février 2002 par la société [...] en qualité d'aide-maçon et licencié pour faute grave le 9 avril 2014. 2.

D... , engagé par la société Eurovia Centre Loire en qualité de maçon à compter du 24 novembre 1975, a été licencié pour inaptitude et impossibilité de reclassement le 17 décembre 2010. 2.

Y... a été engagé le 10 janvier 2005, par la société Ayder, en qualité de maçon et chef d'équipe ; que le 1er janvier 2014, le salarié a pris sa retraite et perçu à ce titre une indemnité de départ ; que

entreprise générale de bâtiment, en qualité de couvreur ; qu'il a été victime d'un accident du travail et à l'issue de deux examens, été déclaré inapte au poste de couvreur, mais apte à un poste de maçon

X..., embauché le 2 avril 1984 par la société Entretien réparation bâtiment (société REB) en qualité de maçon-carreleur, a été licencié le 31 décembre 1984 avec préavis d'un mois ; que le préavis a été

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 17 juin 1987) que la société "Carrelage, revêtement, maçonnerie

X..., embauché le 7 mai 1979 en qualité de maçon par la société Fratini, a été licencié pour insuffisance professionnelle le 10 avril 1984 par la société Ecobatra ayant pris en location-gérance, le 2 novembre

Roland X..., demeurant à Saint-Macoux par Civray (Vienne), lieudit "Le Breuil d'Haleine", 2°/ la Caisse régionale d'assurances mutuelles (CRAMA) de Poitou-Charentes-Vendée, dont le siège est à Niort

Deux enfants sont issus de leur union : Malcom et Noa, nés respectivement, le 05 août 1999 et le 30 décembre 2002. Le 17 mai 2010, M.

07 JUILLET 2025 Le Tribunal de Commerce de CASTRES, après que la cause ait été débattue en audience publique le 28 avril 2025 par-devant Monsieur Michel LAUTIER, Président, Monsieur Jean-Christophe MARCOU

Antonio X..., engagé le 1er février 1992 en qualité de maçon par la société Entreprise Favrin aux droits de laquelle vient la société Traynard BTP, a saisi la juridiction prud'homale d'une demande en paiement

Z..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 27 septembre 2017 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Rhône charpente couverture maçonnerie

[M] a été engagé par la société Fumasoli en qualité de maçon le 10 octobre 1988 ; qu'en dernier lieu il exerçait des fonctions de chef d'équipe ; qu'après avoir adressé un courrier de démission, le salarié

X..., artisan maçon assuré par la compagnie d'assurances La Mutuelle assurance artisanale de France (MAAF), de la rénovation des planchers, l'a assigné en réparation après l'effondrement d'une partie d'un

et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon le jugement attaqué (conseil de prud'hommes d'Aix-les-Bains, 20 juin 1990), que M. de X... de Souza a été embauché en qualité de maçon

X... a été engagé le 6 mars 1989, en qualité de maçon, par la société Dubocq; qu'il a été en arrêt de travail pour maladie du 11 au 26 juin 1992 ; qu'ayant été déclaré inapte à son poste par le médecin

N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 26 FÉVRIER 2025 La société Hôtel gril de Mâcon

un tortionnaire" ; - Louisette X... évoque dans son livre l'arrestation de sa soeur Malika et de plusieurs membres de son groupe, qu'elle situe le 8 juillet 1957 (page 78 : "traquenard de la Petite Mascotte