Limite du stade Léo-Lagrange jusqu'au boulevard du Maréchal-Juin, école maternelle Louise-Michel incluse. Boulevard du Maréchal-Juin (école maternelle) jusqu'à la rue du Capitaine-Descamps.

LEGIARTI000051297166

—

Apartado 002418 EC Praça Município, 1111-001, Lisboa, Portugal reference-sexe http://www.reference-sexe.com/ Tukif Apartado 02418, EC Praça Municipio, 1111-01 Lisboa, Portugal Jacquie et Michel http://www.jacquieetmichel.net/ Detchema ML DE BARCELONA

Article Annexe I

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TNT = QTNT = masse de matière explosible exprimée en masse équivalente de TNT. 2.

Article 227-2.06

—

Les navires non pontés sont équipés d'une réserve de flottabilité égale en dm³ aux masses en kilogrammes additionnées de la coque, du matériel d'armement et du moteur et du quart du poids du chargement maximum autorisé tel que défini ci-dessus.

Article Annexe 6

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Angiospermes : façade Méditerranée Pour les masses d'eau côtières de Méditerranée, les angiospermes considérés sont les herbiers à posidonie.

Article Annexe I

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-structure de l'atome, masse atomique, isotopes, noyaux stables et radioactifs, radioactivité ; -équilibres acido-basiques ; -Les liaisons chimiques du carbone.

Article 7

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Sont interdits : -tout déchet dont les caractéristiques ne répondent pas aux critères d'admission correspondants ; -tout déchet dont la teneur en PCB, tel que défini dans le décret n° 2001-63 du 18 janvier 2001, dépasse 50 ppm en masse ; -tout déchet

Article 1

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Pour la détermination de la masse volumique des produits : 3.1. Un ou plusieurs aéromètres, selon les produits concernés ; 3.2. Un thermomètre à dilatation de liquide ; 3.3. Une éprouvette transparente ; 4.

Article 227-6.09

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LONGUEUR DU NAVIRE MASSE DE L'ANCRE DIAMÈTRE DE LA CHAÎNE DIAMÈTRE DU CÂBLOT Les ancres sont en acier d'une résistance à la traction supérieure ou égale à 40 daN/mm² ou en tout autre matériau offrant des

Article 17-6

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pieds) ou de 13,72 m (45 pieds) est autorisé à l'aide de véhicules articulés dont les caractéristiques maximales sont les suivantes : - longueur hors tout : 16,75 m ; - aucun dépassement du chargement n'est autorisé ; - largeur hors tout : 2,60 m ; - masse

Article Annexe 5 ter

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Ce dépistage comprend deux étapes distinctes pouvant nécessiter deux types de réactifs utilisant la spectrométrie de masse en tandem (MS/ MS) et adaptés à des dosages à partir de sang déposé sur buvard.

Article Annexe 5 quater

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Ces réactifs sont adaptés à des méthodes de spectrométrie de masse en tandem permettant le dosage de la leucine totale (XLE-composé de la somme de la leucine et des acides aminés isomasses de la leucine : l'isoleucine et l'alloisoleucine) à partir de

Article 3-4

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1° Pour l'activité dont la finalité exclusive est la recherche de débiteurs en masse consistant à mettre en œuvre, pour le compte de tiers, dans le cadre d'une demande spécifique, tous moyens d'investigations destinés à déterminer les éléments relatifs

Article Annexe I

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Teneur en éthanol + alcools supérieurs saturés % (v/v) 86,6 93,3 Teneur en mono-alcools supérieurs saturés (C3-C5) % (m/m) - 1,78 Teneur en méthanol % (m/m) - 0,44 Masse volumique (à 15°C) kg/m3 800 830 Point éclair °C 10,0 - Aspect (à température

Article D311-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 07 > 88

Code rural (nouveau)

Le respect de la condition de provenance des matières premières à partir desquelles l'énergie est produite est apprécié, par exercice, au niveau de la structure gestionnaire de l'unité de méthanisation, et en masse de matières brutes présentées sous leur

Article Annexe II : Tableau n° 16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 75 > 01

Code de la sécurité sociale

carbonés notamment lors de la fabrication de l'aluminium selon le procédé à anode continue ; - la fabrication d'électrodes de carbone et de graphite ; - la fabrication de carbure et de siliciure de calcium ; - la sidérurgie, lors de l'utilisation des masses

Article L313-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 23 > 25

Code monétaire et financier

Dans les cas où l'approbation des assemblées spéciales mentionnées aux articles L. 225-99 et L. 228-35-6 du code de commerce ou des assemblées générales des masses constituées en application de l'article L. 228-103 du même code est nécessaire, cette clause

LEGIARTI000022970363

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Saint-Julien-en-Saint-Alban, Saint-Julien-Labrousse, Saint-Julien-le-Roux, Saint-Laurent-du-Pape, Saint-Laurent-les-Bains, Saint-Laurent-sous-Coiron, Saint-Martin-de-Valamas, Saint-Martin-sur-Lavezon, Saint-Maurice-en-Chalencon, Saint-Mélany, Saint-Michel-d'Aurance

LEGIARTI000022443059

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distance entre les tôles d'acier placées de part et d'autre de la dalle de plancher doit être supérieure ou égale à 180 mm (schéma 5-a) ; (*) Exemples de plaques de protection fixées mécaniquement à la tôle : ― plaques de laine minérale de roche de masse

Article 2

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Cette zone est proportionnée et limitée à la proximité du point de rejet et ne compromet pas le respect des normes de qualité environnementales sur le reste de la masse d'eau. " Polluant spécifique de l'état écologique " : substance dangereuse recensée

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