B, et de Me Poncer, représentant le CHU de Nice et la SHAM. Considérant ce qui suit : 1. Le 16 octobre 2015, M. B subit une extraction de deux dents dans un cabinet médical.

Ringeval, rapporteur public, - et les observations de Me Dalbera, substituant Me Ziller, représentant Mme D, et de Me Poncer, représentant le CHU et la SHAM. 1.

général des joints médiocre, remplissage incomplet des joints entre les galets constituant le sol de la douche, absence de traitement d'un joint, et défauts sur la face intérieure de la porte (rayée, mal poncée

de la commune d'Ondres a informé la société A Frères par un courrier du 26 avril 2023, de la nécessité de libérer le plus rapidement possible cette parcelle laquelle accueille, outre trois ânes et un poney

C'est à l'arrivée de la première course de chevaux, après celle des poneys, que Mme [J] [L] montée sur le cheval [R] est venue heurter violemment le cheval [P] monté par Mme [Y] [B].

Ils considèrent que la responsabilité du chapiste est engagée au même titre que celle du carreleur car il aurait dû mettre en oeuvre une chape en ciment, poncer la chape fluide et réaliser trois tests

février 2015 de creuser des trous pour poser des panneaux de signalisation alors même que ce travail était compatible avec les préconisations du médecin du travail, le 15 janvier 2019, il a refusé de poncer

en ces termes : 'lors d'un de mes passages dans l'appartement, j'ai constaté à regret que les outils utilisés pour la pose de la cuisine étaient éparpillés en vrac à même le plancher (qui avait été poncé

 : « Suite à la réunion du 11 septembre (') concernant les problèmes de décollement et de fissures observés sur votre coulis, vous nous avez demandé la substitution du béton léger à base de pierre ponce

fenêtre de la cuisine et pour la première chambre, qu'un trou a été rebouché dans un angle de la cuisine, qu'une cloison de la cuisine présente une trace de choc, que le plancher présente des écailles à poncer

enduit du plafond fissuré ; - baguette en bois de finition côté gauche décollée ; - barre de seuil de l'accès séjour non posée ; - les portes donnant sur le hall d'entrée et sur le séjour non poncées

considérons que le matériel fourni par Bieber est de qualité inacceptable et difficilement compréhensible étant donné la qualité affichée par la marque et le prix qui va avec (vantaux voilés, bois non poncés

rendez-vous des 30 janvier 8 février 2008 en ces termes 'la première couche de lasure a été passée sans préparation sur bois humides, la moisissure s'installe et décolle le produit, il est nécessaire de poncer

annexé au contrat de bail dont il ressort notamment que la peinture des murs est dans toutes les pièces à rafraîchir, que trois lames du parquet du salon sont à remplacer et que le parquet doit être poncé

entendus au cours de l'audience publique du 2 septembre 2025 : - le rapport de Mme Moutry, première conseillère ; - les conclusions de Mme Soler, rapporteure publique, - et les observations de Me Poncer

E..., préparateur en sellerie, " Mr X... à poncé des panneaux un certain temps avec moi à la demande de M.

B, et de Me Poncer, substituant Me Chas, représentant le centre hospitalier de Cannes. Une note en délibéré présentée pour M. B a été enregistrée le 16 septembre 2024.

Ringeval, rapporteur public, - et les observations de Me Curti, représentant Mme C, et de Me Poncer, représentant le centre hospitalier universitaire de Nice. 1.

Ils faisaient valoir les difficultés auxquelles ils étaient désormais confrontés, notamment pour les clients de leurs chambres d'hôtes et pour l'alimentation en eau des chevaux et poneys de leur exploitation

ne démontre pas avoir délivré au preneur des locaux en bon état, conformes à l'usage pour lequel ils ont été loués, soit selon l'article 3 du contrat de bail, l'exploitation d'un centre équestre et poney-club