Codes de loi français

Article 3

Lorsque des travaux tendant à améliorer le confort, la sécurité, l'équipement, la qualité thermique ou phonique sont réalisés, une majoration supplémentaire, échelonnée le cas échéant au cours du contrat, peut intervenir.

LEGIARTI000028173427

Thermique : b) Machines 1. Description et étude théorique des moteurs diesel : B. ― Automatisme 1. Automatique numérique : Sixième option Méthodes de calcul des racines d'une équation.

Article R171-36

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 59 > 70

rénovation comprend l'ensemble des travaux nécessaires à la rénovation du bâtiment, ou de la partie de bâtiment, notamment les travaux de confortement, de renforcement, de fondations, de gros œuvre, de charpente, de couverture, d'étanchéité, d'isolation thermique

Article Annexe I

C. 4 Ouvrages de bâtiment : dispositions constructives et d'équipement pour l'isolation thermique et les économies d'énergie.

LEGIARTI000039262688

support, la maîtrise des chaînes fonctionnelles et des performances au niveau système et sous-systèmes ainsi que les études d'interfaces de l'arme avec le support et avec la munition ; 2° La simulation structurelle et la modélisation dynamique et thermique

Article L302-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 53 > 39

chaque établissement public de coopération intercommunale, en matière de construction et de rénovation de logements, de construction et d'amélioration des structures d'hébergement, de développement équilibré du parc de logements sociaux, de rénovation thermique

Article 223 a-III/01

Un moyen de protection thermique est un sac ou une combinaison fabriqué en un matériau imperméable à l'eau et ayant une faible conductance thermique.

Article 2

La puissance thermique de fonctionnement Dans la limite de la puissance thermique de dimensionnement mentionnée à l'article 1er l'Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection fixe par décision la puissance thermique maximale de fonctionnement de

Article 3

La puissance thermique prévue pour chaque tranche est de 2 785 MW, ce qui correspond à une puissance électrique nette de l’ordre de 900 MW. Toutefois, la puissance thermique pour laquelle chaque tranche sera dimensionnée est de 2 905 MW.

Article CH 41

Lorsque les moteurs de VMC sont placés dans le circuit d'air, le dispositif thermique, coupant automatiquement leur alimentation électrique, en cas d'échauffement supérieur à celui autorisé par leur classe de température, est exigé pour les ventilateurs

Article 1

paramédicaux, exerçant les fonctions de responsable de pouponnière : 13 points majorés ; 8° Techniciens supérieurs hospitaliers de 2e et 1re classe encadrant au moins deux secteurs spécialisés d'un service technique ou exerçant leurs fonctions en génie thermique

Article ANNEXE I

Lorsque les calculs prévus aux points 1 et 2 de la présente annexe font appel à une production de chaleur, le périmètre de la production thermique peut inclure, le cas échéant, les chaudières de récupération et la post-combustion. 4.

Article 1

L'union intersyndicale des constructeurs de matériel aéraulique, thermique et frigorifique (24.03.01 à 09, 15 et 16) ; 8. Le syndicat national des constructeurs de matériels de chauffage central (24.02.02 et 24.03.11 à 24.03.14) ; 9.

Article 5-1

-Le présent titre s'applique aux compteurs d'eau, aux compteurs de gaz et aux dispositifs de conversion associés, aux compteurs d'énergie électrique active, aux compteurs d'énergie thermique, aux ensembles de mesurage continu et dynamique de quantités

Article 1

Membres désignés par le ministre chargé de l'industrie : Un représentant d'Electricité de France ; Un représentant de l'Union syndicale des constructeurs de matériel aérolique, thermique, thermodynamique et frigorifique ; Un représentant de la Chambre

Article Annexe 6

. - La temporisation consiste à réduire le flux thermique émis par l'incendie par la mise en œuvre de moyens d'application de solution moussante dont le taux est égal à la moitié du taux d'application nécessaire à l'extinction.

Article Annexe VII

M1.2 Analyse 2 2 M2.2 Statistiques et probabilités 2 2 M3.2 Maths générales 2 1 Sous-total Mathématiques 10 UF3.2 Sciences physiques et chimiques appliquées C - Chimie 2 ME - Mécanique-électricité 2 T - Thermique

Article 14

En outre, dans les cas prévus au titre II du présent arrêté, et si la nature ou les caractéristiques thermiques des travaux effectivement réalisés diffèrent de ceux prévus au moment de la demande du prêt sur la base des devis, l'intervenant ayant réalisé

Article Annexe

Code ROME : 42212-Installateur d'équipements sanitaires et thermiques. Réglementation de l'activité : Habilitation gaz. Habilitation pour les travaux électriques (norme C18-510).