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DÉCISION / ECLI
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ECLI:FR:CCASS:2020:CR01285
9 juin 2020
Sur le rapport de Mme Schneider, conseiller, les observations de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de M. Y... U..., et les conclusions de M.
ECLI:FR:CCASS:2020:CR01067
26 mai 2020
Sur le rapport de Mme Schneider, conseiller, et les conclusions de M. Lemoine, avocat général, après débats en l'audience publique du 26 mai 2020 où étaient présents M.
ECLI:FR:CCASS:2019:CR02445
3 décembre 2019
Soulard, président, Mme Schneider, conseiller rapporteur, M. Pers, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : M.
ECLI:FR:CCASS:2019:CR02446
ECLI:FR:CCASS:2019:CR02447
Soulard, président, Mme Schneider, conseiller rapporteur, M.
ECLI:FR:CCASS:2019:CR02099
5 novembre 2019
ECLI:FR:CCASS:2019:CR02100
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01928
24 septembre 2019
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01894
10 septembre 2019
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix septembre deux mille dix-neuf, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller SCHNEIDER
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01272
28 mai 2019
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit mai deux mille dix-neuf, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller SCHNEIDER
ECLI:FR:CCASS:2020:CR02874
14 janvier 2020
Sur le rapport de Mme Schneider, conseiller, les observations de la SCP Boullez, avocat de M. O... U..., et les conclusions de M.
ECLI:FR:CCASS:2020:CR02875
Sur le rapport de Mme Schneider, conseiller, et les conclusions de M. Lagauche, avocat général, après débats en l'audience publique du 3 décembre 2019 où étaient présents M.
ECLI:FR:CCASS:2020:CR02876
ECLI:FR:CCASS:2020:CR02877
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00106
15 janvier 2019
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze janvier deux mille dix-neuf, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller SCHNEIDER
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00107
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00108
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00109
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00110
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00111
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