Sont notamment considérés comme des ressources associées les bâtiments ou accès aux bâtiments, le câblage des bâtiments, les antennes, tours et autres constructions de soutènement, les gaines, conduites, pylônes, regards de visite, armoires et boîtiers

Article Annexe Ia

—

immobilière Entretien des canalisations internes et des ouvrages annexes des immeubles Information collective et individuelle des usagers Réalisation de l'intervention : détartrage, dégorgement, curage avec pompage éventuel Entretien des gaines

Article Annexe I

—

Chaufferie - les aérothermes sont de type C au sens de la norme FD CEN/TR 1749 (version de novembre 2015) ; Dans le cas d'un chauffage par air chaud pulsé de type indirect produit par un générateur thermique, toutes les gaines d'air chaud sont entièrement

Article Annexe 2

—

Mise au plan d'un élément du projet pour réalisation (exemple : gaine moulurée en placage ; durée : deux heures). 2. Réalisation d'une partie du projet dessiné (durée : quatorze heures). Restaurateur-mouleur de sceaux 8 heures 1.

Article 163 bis G

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 80

Code général des impôts

. - Le gain net, égal à la différence entre le prix de cession des titres souscrits en exercice des bons attribués dans les conditions définies aux II et III et la valeur des titres souscrits au jour de l'exercice de ces bons, est imposé dans les conditions

Article 2

—

Le taux T2 évolue au 1er janvier de chaque année comme le rapport entre le montant des cotisations d'assurance vieillesse assis sur le montant maximum des rémunérations ou gains à prendre en compte pour la fixation du montant des cotisations d'assurance

Article GH 3

—

On peut définir une charge calorifique par unité de surface au sol ou densité de charge calorifique (MJ/ m2) ; -cheminement technique protégé : galerie technique, gaine, caniveau ou vide de construction dont le volume est protégé d'un incendie extérieur

Article 221-II-1/45

—

volts en valeur efficace (entre phases) et au-dessus, à condition qu'aucun courant éventuel ne puisse traverser directement un local dangereux quelconque. 5.1 Sauf dans des circonstances exceptionnelles avec l'accord de l'administration, toutes les gaines

Article Annexe I à l'art. R434-32 (3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 50

Code de la sécurité sociale

Lorsqu'un appareil ou une intervention aboutit à un résultat excellent, l'expert peut tenir compte du gain obtenu mais ne pourra appliquer une réduction du taux supérieur à 15 %. - Perte de fonction des deux membres inférieurs, quelle que soit la cause

Article Annexe Ib

—

Équipements de protection collective et individuelle COMPETENCE C 42 : Mettre en œuvre des techniques d'hygiène immobilière C 421 - Réaliser l'entretien: - de canalisations internes - d'ouvrages annexes des immeubles - de gaines de vide ordures

Article Annexe 1

—

Article 55-4

—

jack avec l'option hyper black jack : 7° Le blackjack avec l'option “ 2 + 1 cartes ” Lorsque le joueur obtient plusieurs combinaisons, il ne remporte que le gain

Article ANNEXE I

—

Dépt SIREN N° D'INSEE libellé de la collectivité Acompte versé Résultat collectivité gain (+) ou perte (-) définitif Dotation définitive Montant à verser à la collectivité (si dotation définitive - acompte versé est positif) Montant à reverser par la

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

Code général des impôts, annexe IV

de ces positions. 55-16 Tissus de fibres artificielles discontinues. 56-04 Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles, fils textiles, lames et formes similaires des numéros 54-04 ou 54-05, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés

Article L541-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 49

Code de l'environnement

Les pratiques d'économie de fonctionnalité font l'objet de soutiens afin d'encourager leur mise en œuvre, qui peut permettre d'optimiser la durée d'utilisation des matériels et ainsi présenter un gain de productivité globale, tout en préservant les ressources

Article 223 B bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 15 > 97

Code général des impôts

contravention aux dispositions de l'article 39 B ; 3° La somme des provisions pour dépréciation admises en déduction du résultat de chaque société membre du groupe, nette des reprises de provision pour dépréciation imposables ; 4° La somme algébrique des gains

Article Annexe I-A

—

Les ouvertures effectuées dans les éléments séparatifs (passage de gaines et canalisations, de convoyeurs) sont munies de dispositifs assurant un degré coupe-feu équivalent à celui exigé pour ces éléments séparatifs.

Article Annexe

—

Une indemnité forfaitaire de perte de gain peut en outre leur être allouée pour tenir compte de la réduction d'activité professionnelle nécessitée par l'exercice de ces fonctions.

Article Annexe

—

14.12Z-Z Fabrication de vêtements de travail. 14.13Z-A Modéliste-styliste. 14.13Z-B Fabrication de vêtements féminins sur mesure. 14.13Z-C Fabrication de vêtements masculins sur mesure. 14.13Z-D Chemiserie sur mesure. 14.13Z-E Fabrication de gaines

Article Annexe 4

—

Les stagiaires procèdent à toutes mesures de débits et de pressions sur un réseau de gaines de sections appropriées à des débits et des vitesses de circulations différents, en cohérence avec un taux de brassage de confort résidentiel. 2.

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