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771 résultats pour « Valérie LUCAS »
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Article 6
STRASBOURG-ENTZHEIM 2,003 TAHITI-FAAA 0,647 TAKAPOTO 0,075 TAKAROA 0,091 TAKUME 0,028 TARBES-LOURDES-PYRÉNÉES 2,120 TATAKOTO 0,092 TIKEHAU 0,154 TOTEGEGIE 0,133 TOULOUSE-FRANCAZAL 0,374 TOURS - VAL-DE-LOIRE
Article Annexe
. ― ACTIONS DE RESTRUCTURATION ET DE RECONVERSION DU VIGNOBLE RETENUES POUR LES SUPERFICIES RELEVANT DU CONSEIL DE BASSIN VITICOLE VAL DE LOIRE - CENTRE Les actions sont réalisées dans le cadre de demandes individuelles telles que prévues à l'article
Article Annexe II
Val de Loire Vins blancs tranquilles avec sucres fermentescibles (glucose + fructose) ≥ 45 g/l Entre 15 % et 20 % vol.
Article R213-49-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 81 > 37
l'Etablissement public du Marais poitevin comprend quarante-cinq membres : 1° Dix-sept représentants de l'Etat et de ses établissements publics : – le préfet coordonnateur des actions de l'Etat pour le Marais poitevin ; – le préfet de région Centre-Val
LEGIARTI000051471571
Rennes Université de Rennes-II Université de Rouen Université de Saint-Etienne Université de Strasbourg Université de Technologie de Compiègne Université de Toulouse Université de Tours Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines Université d'Evry-Val
Article Annexe 2
SNPES-PJJ/FSU 5 5 UNSA-SPJJ 1 1 Seine-Saint-Denis CGT-PJJ 1 1 SNPES-PJJ/FSU 5 5 UNSA-SPJJ 1 1 Somme CGT-PJJ 2 2 SNPES-PJJ/FSU 3 3 Tarn-Aveyron CGT-PJJ 2 2 SNPES-PJJ/FSU 3 3 Val-d'Oise
Article 231 ter
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 49
les locaux de stockage et les surfaces de stationnement est perçue, dans les limites territoriales de la région d'Ile-de-France, composée de Paris et des départements de l'Essonne, des Hauts-de-Seine, de la Seine-et-Marne, de la Seine-Saint-Denis, du Val-de-Marne
Article ANNEXE
Surtauville. 27624 Surville. 27651 Tournedos-sur-Seine. 27666 La Vacherie. 27674 Vaux-sur-Eure. 27681 Vernon. 27689 Villegats. 27694 Villez-sous-Bailleul. 27696 Villiers-en-Désoeuvre. 27697 Vironvay. 27701 Val-de-Reuil
Article Annexe 1
- Essonne SIP d'Evry CDI d'Evry Ville-Nouvelle 01/12/2010 91 - Essonne SIP de Palaiseau Nord-Est CDI de Palaiseau Nord-Est 01/12/2010 93 - Seine-Saint-Denis SIP de Montreuil CDI de Montreuil Est et CDI de Montreuil Ouest 01/12/2010 94 - Val-de-Marne
LEGIARTI000043924738
de Moutiers de la direction départementale des territoires de la Savoie ; - fermeture de l'implantation territoriale de Lumbres de la direction départementale des territoires et de la mer du Pas-de-Calais ; - fermeture des points d'appui de Pléneuf-Val-André
Article 1
CATÉGORIE AIPR DIPLÔME MENTION/SPÉCIALITÉ PARCOURS/OPTION UNIVERSITÉ CEO Licence professionnelle Logistique et pilotage des flux Conception et pilotage de la chaine logistique globale Rennes-I CEO Licence professionnelle Voirie et Réseaux Divers Evry-Val
Article Annexe I
Auvergne Allier Bibliothèque municipale de Montluçon 3 Bibliothèque municipale de Moulins 2 Bibliothèque municipale de Vichy 3 Bibliothèque départementale de prêt 3 Bibliothèque de la communauté d'agglomération de Vichy-Val
Article 46 quater-0 ZY ter
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 90 > 52
Les dépenses d'hébergement sont comprises dans l'assiette du crédit d'impôt dans la limite de 270 euros par nuitée dans la ville de Paris et les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne, et de 200 euros dans les autres
-Il est constitué entre la région d'Ile-de-France, la ville de Paris, les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis, du Val-de-Marne, de l'Essonne, des Yvelines, du Val-d'Oise et de Seine-et-Marne un établissement public chargé de l'organisation
territorial des Alpes-Maritimes, Bouches-du-Rhône, Calvados, Côte d'Or, Haute-Garonne, Gironde, Hérault, Ille-et-Vilaine, Isère, Loire-Atlantique, Loiret, Moselle, Nord, Pas-de-Calais, Bas-Rhin, Rhône, Seine-Maritime, Seine et Marne, Yvelines, Essonne, Val
Article Annexe 5
EQUINANDRA 90 783667 BL LE NODDI 91 722681 BL MA.JO.LI 92 550974 BL FER DE LANCE 93 622698 CC LARCHE 94 231932 CH LA BAVOLETTE 95 735950 CH STENACA 96 777466 CH YAKA 1 97 928652 CN SCAF 98 922586 CH THORTEVALD 1 99 783642 CN LOÏC-LUCAS
Article ANNEXE I
DÉPARTEMENT DU VAL-D'OISE Commune de Montlignon (1).
LEGIARTI000043645190
centre de préparation à l'administration générale de l'institut d'études politiques de Bordeaux Pôle justice et sécurité du centre de préparation à l'administration générale de l'institut d'études politiques de Bordeaux CP'ENA de l'université d'Evry-Val-d'Essonne
Allier Bibliothèque municipale de Montluçon 1 Bibliothèque municipale de Moulins 1 Bibliothèque municipale de Vichy 1 Bibliothèque départementale de prêt 1 Bibliothèque de la communauté d'agglomération de Vichy-Val
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