Codes de loi français

Article Annexe 2

SIE-C Châteauroux - Val-de-l'Indre. Creuse. SIE-C Guéret. Alpes-de-Haute-Provence. SIE-C Digne-les-Bains. Meuse. SIE-C Bar-le-Duc. Ariège. SIE-C Foix. Territoire de Belfort. SIE-C Belfort-Nord. Lozère.

Article 49-1

départementales des territoires, les directions départementales des territoires et de la mer, les services de l'Etat chargés de l'environnement, de l'aménagement et du logement outre-mer et, pour les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne

Article Annexe 39

VILLIERS-LE-BEL (DÉPARTEMENT DU VAL-D'OISE) Quartiers Les Puits, La Marlière, Derrière-les-Murs-de-Monseigneur Limite nord de la parcelle AE 250 sur le chemin rural n° 10 du Coudray.

Article Annexe

supérieure d'ingénieurs de Caen 5 5 Ecole nationale d'ingénieurs de Metz 5 5 Ecole nationale supérieure de chimie de Montpellier 10 10 Ecole nationale d'ingénieurs de Brest 5 5 Ecole nationale d'ingénieurs du Val

Article 1

SAINT-MARTIN - GRAND'CASE 0,191 % SAINT-NAZAIRE - MONTOIR 0,641 % SAINT-PIERRE - PIERREFONDS 1,126 % SAUL 0,163 % SAINT-YAN 0,105 % STRASBOURG-ENTZHEIM 2,009 % TAHITI-FAA'A (Polynésie française) 2,633 % TARBES-LOURDES-PYRENÉES 1,734 % TOURS-VAL

Article 1

4 38 ISERE 1 87 HAUTE-VIENNE 4 39 JURA 4 88 VOSGES 3 40 LANDES 3 89 YONNE 3 41 LOIR-ET-CHER 3 90 TERRITOIRE-DE-BELFORT 5 42 LOIRE 2 91 ESSONNE 1 43 HAUTE-LOIRE 4 95 VAL-D'OISE

Article Annexe A

Du CD Val de Reuil pour établissements et services rattachés. Le chef de l'établissement pénitentiaire ou agents relevant de son autorité. Du CD de Loos pour établissements et services rattachés.

Article Annexe 3

Val-d'Oise SIE Cergy-Pontoise - Est. SIE Garges-Gonesse - Est

Article 13

Pour les autres communes de plus de 200 000 habitants et pour les communes des départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne, les services ou parties de services de l'Etat qui participent à l'exercice de la compétence transférée

LEGIARTI000049591158

Mme HAYER Valérie LISTE N° 12 : PACE - PARTI DES CITOYENS EUROPEENS, POUR L'ARMEE EUROPEENNE, POUR L'EUROPE SOCIALE, POUR LA PLANETE ! 1. M. ALEXANDRE Audric LISTE N° 13 : ÉQUINOXE : ÉCOLOGIE PRATIQUE ET RENOUVEAU DÉMOCRATIQUE 1.

Article ANNEXE 11

Avenue Robert-Schuman du n° 1 au n° 7. Avenue Raymond-Poincaré du n° 1 au n° 9, jusqu'à la limite communale avec Gagny.

Article 2

Naudi (Robert), président du conseil général de l'Ariège ; suppléant : M. Collard (Henri), président du conseil général de l'Eure. M.

Article Annexe I

079 DEUX-SEVRES 080 SOMME 081 TARN 082 TARN-ET-GARONNE 083 VAR 084 VAUCLUSE 085 VENDEE 086 VIENNE 087 HAUTE-VIENNE 088 VOSGES 089 YONNE 090 TERRITOIRE DE BELFORT 091 ESSONNE 092 HAUTS-DE-SEINE 093 SEINE-SAINT-DENIS 094 VAL-DE-MARNE

LEGIARTI000022970363

Nozières, (Les) Ollières-sur-Eyrieux, Pailharès, Payzac, Péreyres, Planzolles, Pont-de-Labeaume, Pourchères, Prades, Pranles, Privas, Prunet, Ribes, Rocher, Rochessauve, Rocles, Rompon, Rosières, (Le) Roux, Sablières, Saint-Agrève, Saint-Andéol-de-Vals

Article Annexe I

. ― Critères pour les superficies relevant du conseil de bassin viticole Val de Loire-Centre Les variétés éligibles à la replantation sont les suivantes : 1.

Article 2-3

18 août au 8 septembre 2024, le complexe sportif de l'Ile-des-Vannes, situé 11-15, boulevard Marcel-Paul, 93450 L'Ile-Saint-Denis, selon la cartographie figurant en annexe n° 62 ; 4° Pour les épreuves et entraînement organisés dans le département du Val

Article 1

Val-de-Marne (94). Bry-sur-Marne. Musée Adrien Mentienne. Champigny-sur-Marne. Musée de la résistance nationale. Fresnes. Ecomusée. Nogent-sur-Marne. Musée. Villiers-sur-Marne. Musée Emile Jean. Vitry-sur-Seine.

LEGIARTI000036885405

Tableau A : Population des régions Code région Nom de la région Population Population 11 Île-de-France 12 082 144 12 228 726 24 Centre-Val de Loire 2 578 592 2 647 342 27 Bourgogne-Franche-Comté 2 820 940 2

LEGIARTI000028252330

capacité économique du canton de Pont-de-Vaux, à partir des ressources propres du territoire, le sport et l'eau Département de l'Allier Association Parc Naturopôle Nutrition Santé Parc naturopôle nutrition santé Communauté de communes Val