Raphaël X... pour exercer les fonctions de commandant en second de la vedette garde-côtes "Marinada" en remplacement de M.

de Jeumont-Industrie depuis 1990, il n'y était pas exclusivement attaché, puisqu'en septembre 1992 il était verbalisé sur un autre chantier de l'entreprise Billaud; que c'est au chef d'entreprise de veiller

a réservé un séjour au Maroc pour quatre personnes organisé par la société Club Méditerranée (le vendeur), pour la période du 26 juillet au 16 août 2011, moyennant le prix de 16 380 euros ; que, la veille

au Maroc pour quatre personnes organisé par la société Club Méditerranée (le vendeur), pour la période du 26 juillet au 16 août 2011, moyennant le prix de 16 380 euros intégralement réglé ; que, la veille

toujours indispensables pour la conduite de l'instruction en raison du risque de pression sur les témoins ou autres personnes mises en examen et de concertation avec eux ; qu'il convient également de veiller

L'expert a recommandé le remplacement de la façade, des améliorations de ventilation et des vérifications sur l'encastrement et les joints du lave-vaisselle, évaluant les réparations à 1 200 euros TTC.

Mombasa (Kenya) sur le navire "Boka 014" suivant deux connaissements émis à Nairobi par la société Deutsche Ost Afrika Linie Gmbh (le transporteur maritime) mentionnant les instructions du chargeur de ventiler

X... a été embauché le 1er février 1983, pour assurer les veilles de nuit de 20 heures à 8 heures, dans l'hôtel Jasmin Terminus ; Sur le premier moyen : Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt

X... des dommages-intérêts alors, selon le moyen, que selon l'article 24.6 des statuts de la CFTC, il revient au Bureau confédéral de veiller à la discipline confédérale et de faire au Conseil confédéral

toute pièce présentée au juge ; qu'en matière d'assistance éducative, le dossier peut être consulté, sur leur demande, et aux jours et heures fixés par le juge, par les parents de l'enfant jusqu'à la veille

la chambre de l'instruction le 11 mai 2017, jour de l'audience ; " alors que l'avocat de la défense doit avoir accès à un dossier complet, et que si le parquet dépose ses réquisitions au-delà de la veille

l'espèce puisque, ainsi que l'a jugé l'arrêt de la cour d'appel de Colmar du 18 novembre 1991, devenu définitif, il n'est pas contesté que la créance du Crédit immobilier de la Moselle avait été réglée la veille

lieu, que l'arrêt ne constate pas l'audition des parties civiles qui avait été pourtant ordonnée ; "alors, en troisième lieu, que l'arrêt ne constate pas davantage le dépôt au greffe, au moins à la veille

légale au regard des articles L. 122-14-2 et L. 122-14-3 du Code du travail ; alors que la salariée, qui avait pour mission d'administrer des soins à des malades à des heures précises, planifiés la veille

Y..., qu'il était personnellement tenu de veiller à la garde de ces bêtes et enfin que la parcelle litigieuse était toujours inscrite au relevé de la Mutualité sociale agricole à son nom ; qu'au vu de

constatations de l'arrêt attaqué que le transporteur n'a été chargé du transport des marchandises que du Boulou (France) à Bologne (Italie) ; que, par suite, en retenant que le transporteur devait veiller

cour d'appel aurait privé sa décision de base légale au regard de l'article 1382 du Code civil, alors que, d'autre part, l'instructeur contractant à l'égard de l'élève une obligation de résultat de veiller

national des barreaux font grief à l'arrêt attaqué d'avoir annulé les articles 16-3, alinéa 3, et 16-5 du règlement intérieur du barreau d'Arras, alors, selon le moyen : 1 ) qu'en chargeant le CNB de veiller

X..., et plusieurs salariés de l'ADAPEI, ont saisi la juridiction prud'homale de diverses demandes, en paiement notamment d'heures supplémentaires et d'heures de nuit passées en chambre de veille ;

« 1°/ que ne sont recevables devant la chambre de l'instruction que les mémoires produits par les parties qui ont été déposés au greffe de cette juridiction et visés par le greffier au plus tard la veille