DDE 07 DDE 30 5 janvier 2006 Rhône aval et Durance. Rhône à l'aval du confluent de l'Ardèche. DDE 84 DDE 30 4 juillet 2005 Durance à l'aval du barrage de Serre-Ponçon. Aygues et Ouvèze. Huveaune.

Article Annexe II

—

Indre (36), Indre-et-Loir (37), Loir-et-Cher (41), Maine-et-Loire (49), Mayenne (53), Sarthe (72), Deux-Sèvres (79), Vienne (86), Haute-Vienne (87) Rhône DDT du Rhône Ain (01), Allier (03), Alpes-de-Haute-Provence (04), Hautes-Alpes (05), Ardèche (07

Article 2

—

inclus : 60,65 : 48,85 : 37,05 : : De 1651 à 1900 inclus : 54,30 : 43,70 : 33,15 : :----------------------------------------------------------------: : : 05/1983 : 06/1983 : 07

Article 423-1.03

—

maritime internationale a adopté par la résolution MSC. 268 (85), tel qu'amendé en dernier lieu par les résolutions MSC. 426 (98) (amendement 04-17), MSC. 462 (101) (amendement 05-19) , MSC. 500 (105) (amendement 06-21) et MSC. 539 (107) (amendement 07

LEGIARTI000021330298

—

Gap 1er décembre 2009 07 ― Ardèche. Pôle de recouvrement spécialisé de l'Ardèche. Privas 1er décembre 2009 10 ― Aube. Pôle de recouvrement spécialisé de l'Aube. Troyes 1er décembre 2009 11 ― Aude. Pôle de recouvrement spécialisé de l'Aude.

Article 62

—

Le plafond des autorisations d'emplois des opérateurs de l'Etat, pour 2022, exprimé en équivalents temps plein travaillé, est fixé à 406 228 emplois.

Article Annexe 2

—

DÉPARTEMENT SIP CRÉÉ STRUCTURES DONT L'ACTIVITÉ DATE DE CRÉATION 05 ― Hautes-Alpes SIP-SIE de Briançon CDI-SIE de Briançon 1er décembre 2009 07 ― Ardèche

Article Annexe 1

—

Article D. 221-16 du code de l'environnement. Conseil national des déchets. Article D. 541-1 et suivants du code de l'environnement. Conseil supérieur de l'aviation civile. Articles D. 370-1 et suivants du code de l'aviation civile.

Article Annexe (partie 5)

—

924-8) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. 1331 Acide 3-hydroxy-4-(phénylazo)-2-naphtoïque (CAS : 27757-79-5 ; EINECS : 248-638-0) et son sel de calcium (Pigment Red 64 :1 ; CI 15800) (CAS : 6371-76-2 ; EINECS : 228

Article L225-177

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 33 > 96

Code de commerce

directoire selon les modalités déterminées par l'assemblée générale extraordinaire sur le rapport des commissaires aux comptes de la société, ou, s'il n'en a pas été désigné, d'un commissaire aux comptes désigné à cet effet selon les modalités prévues aux articles

Article Tableau annexe 3

—

============: : 1er échelon : 191 : 226 : 193 : 229 : : 2ème échelon : 204 : 244 : 206 : 247 : : 3ème échelon : 217 : 264 : 219 : 266 : : 4ème échelon : 228

Article Tableau annexe 3

—

: ECHELONS :=======================: : : Indices : Indices : : : majorés : bruts : :=======================================: : 1er échelon : 215 : 260 : : 2ème échelon : 228

Article 36

—

A modifié les dispositions suivantes : -Loi n° 2004-228 du 15 mars 2004 Art. 2 -Ordonnance n° 98-525 du 24 juin 1998 Art. 3 -Ordonnance n° 2002-149 du 7 février 2002 Sct.

Article Tableau annexe 3

—

: : Indices : Indices : : : majorés : bruts : :=======================================: : 1er échelon : 205 : 245 : : 2ème échelon : 217 : 263 : : 3ème échelon : 228

Article 228-2.02

—

Le nombre des ouvertures pratiquées dans les cloisons étanches à l'eau, conformément aux dispositions du paragraphe 3. de l'article 228-2.01, doit être réduit au minimum compatible avec la disposition générale et les besoins de l'exploitation du navire

Article 238 bis-0 I bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 40

Code général des impôts

I. – Les produits provenant du placement de la fraction des sommes reçues lors de l'émission de valeurs mobilières relevant des dispositions de l'article L. 228-97 du code de commerce transférée hors de France à une personne ou une entité, directement

Article 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 19

Arrêté du 17 septembre 1982 portant modification du classement indiciaire des sapeurs-pompiers professionnels

: : EMPLOIS :-------:-------:-------:-------:--------: : : 1 : 2 : 3 : 4 : 5 : :-----------------------:-------:-------:-------:-------:--------: : Sapeur de 2ème classe : 220 : 228

Article L742-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 64

Code monétaire et financier

I. - Sont applicables en Nouvelle-Calédonie, sous réserve des dispositions prévues au II, les dispositions des articles mentionnés dans la colonne de gauche du tableau ci-après, dans leur rédaction indiquée dans la colonne de droite du même tableau :

Article L743-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 63

Code monétaire et financier

I. - Sont applicables en Polynésie française, sous réserve des dispositions prévues au II, les dispositions des articles mentionnés dans la colonne de gauche du tableau ci-après, dans leur rédaction indiquée dans la colonne de droite du même tableau :

Article 221-II-1/08

—

Il est satisfait au présent article s'il peut être démontré que si, tel que défini à l'article 221-II-1/07-2, n'est pas inférieur à 0,9 pour les trois conditions de chargement utilisées pour calculer l'indice de compartimentage obtenu A.

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