Seine-et-Marne (77). Yvelines (78). Somme (80). Vosges (88). Essonne (91). Territoire de Belfort (90). Hauts-de-Seine (92). Seine-Saint-Denis (93). Val-de-Marne (94). Val-d'Oise (95).

Article Annexe 2

—

Bourgogne-Franche-Comté 25 CHU de Besançon Bretagne 29 CHU de Brest Centre-Val de Loire 37 CHRU de Tours Grand Est 51 CHU de Reims 54 CHU de Nancy 57 CHR de Metz-Thionville 68 CH de Mulhouse Hauts-de-France 62 CH d'Arras 80 CHU d'Amiens Ile-de-France 77

LEGIARTI000022243381

—

dénomination locale, cépage pinot N 52 52 Côtes d'Auvergne sans indication de dénomination locale, cépage gamay 55 55 Côtes d'Auvergne suivie d'une dénomination locale, cépage gamay 52 52 Fiefs vendéens 62 66 66 Gros Plant du Pays nantais 77

Article Annexe 2

—

jeunesse de classe normale ÉCHELONS DURÉE MAXIMALE D'ÉCHELON VALEURS MINIMALES de référence VALEURS MAXIMALES de référence 11 78 92 10 5 ans 6 mois 73 87 9 5 ans 69 82 8 4 ans 6 mois 65 77

Article R821-220

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 64

Code de commerce

Le rapporteur général ou l'enquêteur en charge du dossier présente le rapport d'enquête prévu à l'article L. 821-77.

Article R5141-122

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 78 > 73

Code de la santé publique

au a du 3° de l'article L. 5143-4, à des animaux dont la chair ou les produits ne sont pas destinés à la consommation humaine, les médicaments à usage humain classés dans l'une des catégories soumises à prescription restreinte par l'article R. 5121-77

Article 1

—

-Les articles 25 et 157 du code des douanes applicable en Nouvelle-Calédonie sont abrogés. II.

Article L811-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 11 > 01

Code de commerce

surveillance ou d'administrateur d'une société commerciale, de gérant d'une société civile, à moins que ces sociétés n'aient pour objet l'exercice de la profession d'administrateur judiciaire ou d'une profession prévue au livre IV de l'ordonnance n° 2023-77

Article Annexe

—

Section 2 Limites de rejets des effluents gazeux Article 2 Limites de rejets des effluents gazeux radioactifs 1.

Article L140

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 46 > 60

Code des postes et des communications électroniques

Loi du 4 juin 1859, articles 1er à 3,5 à 7, alinéa 1er, et article 9. Loi du 3 juillet 1861, article 1er. Loi du 20 décembre 1872, article 22, alinéa 1er. Loi du 25 janvier 1873, sauf article 6. Loi du 5 avril 1878, article unique.

Article 22

—

salarié, sauf chez un autre membre de l'ordre, chez un membre de la compagnie nationale des commissaires aux comptes, dans une succursale ou dans une association de gestion et de comptabilité, dans une société relevant du livre IV de l'ordonnance n° 2023-77

Article L812-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 11 > 01

Code de commerce

surveillance ou d'administrateur d'une société commerciale, de gérant d'une société civile, à moins que ces sociétés n'aient pour objet l'exercice de la profession de mandataire judiciaire ou d'une profession prévue au livre IV de l'ordonnance n° 2023-77

Article ANNEXE

—

86 241 : : 57 : 85 256 : : 58 : 84 211 : : 59 : 83 083 : : 60 : 81 884 : : 61 : 80 602 : : 62 : 79 243 : : 63 : 77

Article ANNEXE

—

86 513 : : 69 : 85 522 : : 70 : 84 440 : : 71 : 83 251 : : 72 : 81 936 : : 73 : 80 484 : : 74 : 78 880 : : 75 : 77

Article 20

—

tableau d'avancement établi par le ministre chargé de l'agriculture après avis de la commission administrative paritaire compétente au vu des résultats d'une sélection organisée par voie d'examen professionnel dans les conditions prévues à l'article 77

Article R5132-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 63 > 03

Code de la santé publique

hospitalière, la date à laquelle un nouveau diagnostic est effectué lorsque l'autorisation de mise sur le marché ou l'autorisation temporaire d'utilisation le prévoit ; 5° Les mentions prévues à l'article R. 5121-95 et au huitième alinéa de l'article R. 5121-77

Article R92

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 40 > 36

Code de procédure pénale

R. 123 à R. 146 et aux parties civiles par application des articles 375-1 et 422 ; 5° Les frais de mise sous séquestre, ceux de saisie, de garde et de destruction en matière de scellés judiciaires ainsi que, si le condamné ne les a pas payés, les frais

Article 9

—

maprocuration. gouv. fr ” via une authentification par le télé-service “ NC Connect ”. « Le moyen d'authentification électronique mentionné au premier alinéa de l'article 11 du décret n° 79-160 du 28 février 1979 modifié portant application de la loi n° 77

Article 20

—

Dans le cas d'une demande de renonciation à une concession instituée avant la promulgation de la loi n° 77-620 du 16 juin 1977, un certificat du conservateur des hypothèques constatant qu'il n'existe pas d'inscription hypothécaire sur la concession ou

Article 1

—

conformes aux dispositions de la directive 74/408/CEE susvisée telle que modifiée en dernier lieu par la directive 96/37/CE susvisée, de la directive 76/115/CEE telle que modifiée en dernier lieu par la directive 96/38/CE susvisée et de la directive 77

Page 31 · 46 599 résultats

← Précédent Suivant →