2 h Français-philosophie 1 h 1 h 1 h 1 h Langue vivante 1 2 h 2 h Éducation physique et sportive 2 h 2 h Informatique 1 h 1 h Géographie 0,5 h 1 h Langue vivante 2 (facultative

Article 7

—

le candidat lors de son inscription et sur le même programme qu'à l'écrit (durée: vingt minutes; coefficient 8); Une interrogation portant sur la langue anglaise (durée: quinze minutes; coefficient 2) ; Une interrogation portant sur la langue facultative

Article Appendice 1

—

d'exploitation appropriées, telles qu'elles figurent dans le chapitre VII de la Convention SOLAS, l'Annexe II de MARPOL et les chapitres 17 et 18 du Recueil IBC, le paragraphe 16.2.2 du Recueil IBC prévoit ce qui suit : Modèle de document d'expédition facultatif

Article Annexe IIb

—

moral et civique UG1 3 CCF Ponctuelle écrite et orale 2 h 15 EG2 -Mathématiques-Sciences physiques et chimiques UG2 2 CCF Ponctuelle écrite 2 h EG3 -Éducation physique et sportive UG3 1 CCF Ponctuelle Épreuve facultative

Article Annexe III

—

(facultatif) en date du .......... aux termes duquel (indication succincte du contenu de l'avis) ....................................

Article L1612-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 73 > 16

Code général des collectivités territoriales

délai d'un mois, cette mise en demeure n'est pas suivie d'effet, la chambre régionale des comptes demande au représentant de l'Etat d'inscrire cette dépense au budget et propose, s'il y a lieu, la création de ressources ou la diminution de dépenses facultatives

Article L811-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 11 > 00

Code de commerce

dispositions de l'ordonnance n° 2023-77 du 8 février 2023 relative à l'exercice en société des professions libérales réglementées à l'exception des obligations de dénomination prévues au premier alinéa de l'article 41 de cette ordonnance qui deviennent facultatives

Article L812-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 11 > 00

Code de commerce

Article 1

—

L'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel "PRES de l'université de Lorraine" est dissous.

Article 1

—

L'université Paris-Saclay est un établissement expérimental public à caractère scientifique, culturel et professionnel.

Article ANNEXE II

—

LISTE DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL CONTENUES DANS LES PIÈCES JUSTIFICATIVES COLLECTÉES DANS LE CADRE DE LA DÉCLARATION D'ACTIVITÉ

Article 5

—

Le présent traitement de données à caractère personnel est fondé sur l'exécution d'une obligation légale.

Article 3

—

Les catégories de données à caractère personnel et informations enregistrées dans le traitement sont définies en annexe du présent arrêté.

Article 84

—

Les traitements de données à caractère personnel relatives aux personnes décédées sont régis par les dispositions du présent chapitre.

Article 209-15

—

Les procédures garantissant la validité du règlement et son caractère libératoire sont celles applicables pour les dépenses de l'Etat.

Article 71

—

Il est créé un établissement public à caractère industriel et commercial ayant pour objet de promouvoir l'accroissement de la productivité.

Article 5 bis

—

Sont destinataires des données à caractère personnel traitées les agents habilités de la direction générale des finances publiques.

Article 2

—

Les indemnités pouvant être allouées au président et au vice-président de la commission ont un caractère forfaitaire et mensuel.

Article 3

—

Les destinataires des données à caractère personnel enregistrées sont, en fonction de leurs attributions respectives et du besoin d'en connaître :

Article 2

—

Sont érigés en établissements à caractère administratif et dotés de l'autonomie financière les établissements désignés ci-dessous :

Page 31 · 6 860 résultats

← Précédent Suivant →