Cet hôpital est placé sur un pont au-dessus de la ligne de flottaison en charge et dans un endroit convenablement éclairé et aéré. Il est isolé le plus complètement possible des locaux occupés par l'équipage et les passagers. 3.

Article Annexe 1

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CAHIER DES CHARGES APPLICABLE POUR DISPENSER LES FORMATIONS RELATIVES AUX TRAVAUX MENTIONNÉS AUX 1 À 4 DU I DE L'ARTICLE IER DU DÉCRET DU 16 JUILLET 2014 SUSVISÉ Une session de formation est organisée pour quinze stagiaires maximum et se déroule sur 21

LEGIARTI000036158605

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Au regard des spécifications définies dans le cahier des charges, ou sur des plans ISO/GPS, l'agent réalise des : - contrôles des caractéristiques mécaniques (allongement, modules d'élasticité, résistance à la rupture…) ; il s'agit de contrôles classiques

Article ANNEXE II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 18

Arrêté du 7 novembre 1977 fixant les conditions d'environnement pour l'exécution des mesures du niveau sonore des bruits aériens émis par les engins de chantier.

Lors de la réception de la chambre semi-anéchoïque par l'un des laboratoires agréés par le ministère chargé de l'environnement, prévue à l'article 3 de l'arrêté du 7 novembre 1977, les trajectoires de déplacement du microphone, prévues au paragraphe A

Article Annexe II

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disposer d'emplacements nivelés sans pente excessive présentant un sol dur avec un revêtement non glissant pour le stationnement des animaux ; -comporter des aménagements pour l'évacuation des purins et des eaux pluviales ; -comprendre des quais de chargement

Article ANNEXE I

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Le candidat : UC2 : COORDONNER LA MISE EN ŒUVRE D'UN PROJET D'ACTION Coordination d'une équipe bénévole et professionnelle au sein d'une structure d'escrime C2. 1-Animer une équipe de travail en favorisant la dimension collective et l'intégration

LEGIARTI000034485907

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répondent aux exigences suivantes : - être fortement contrastées par rapport au fond du support ; - la hauteur des caractères d'écriture est proportionnée aux circonstances : elle dépend notamment de l'importance de l'information délivrée, des dimensions

Article 190-1.04

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rendent l'embarquement, le débarquement ou le transport de la personne concernée impossible dans des conditions sûres ou réalisables sur le plan opérationnel ; ou - leur nombre est supérieur au nombre de places réservées à leur usage à bord ; ou - les dimensions

Article 221-X/03

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En sus des dispositions du paragraphe 1 et en application de la directive 2002/59/CE, les engins à passagers suivants, quelles que soient leurs dimensions, doivent être pourvus d'un système d'identification automatique (AIS) lorsqu'ils font escale dans

Article 1

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fabrication ou d'importation de l'appareil ; Nature de l'appareil : billard électrique, électrophone automatique, jeu vidéo, etc., avec indication des caractéristiques particulières (inscriptions figurant sur les tableaux, nombre de "voyants" lumineux, dimensions

Article 7-2

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. - la plate-forme élévatrice a une dimension utile de 0,90 m × 1,40 m dans le cas d'un service simple ou opposé et de 1,10 m × 1,40 m dans le cas d'un service en angle ; Pour pouvoir être installé jusqu'à une hauteur de 3,20 m, un appareil élévateur

Article R122-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 24 > 73

Code de l'environnement

Le dispositif de suivi est proportionné à la nature et aux dimensions du projet, à l'importance de ses incidences prévues sur l'environnement ou la santé humaine ainsi qu'à la sensibilité des milieux concernés.

Article R*322-27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 81 > 87

Code de l'urbanisme

caractéristiques du ou des immeubles dont la construction est envisagée ou de l'opération d'aménagement projeté ; b) S'il s'agit de constructions, le plan masse des constructions édifiées, et éventuellement de celles à modifier, coté dans les trois dimensions

Article L1211-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 78 > 34

Code des transports

stationnement sécurisé pour les vélos dans les nouvelles gares et les réaménagements de gares existantes du réseau ferré et par le développement rationnel des transports combinés ; 1° bis La création ou l'aménagement de pôles d'échanges multimodaux dimensionnés

Article L752-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 59 > 88

Code de l'éducation

assurent la valorisation et participent aux écoles doctorales ; 2° Forment à la transmission en matière d'éducation architecturale et culturelle ; 3° Participent à la veille artistique, scientifique et technique et à l'innovation dans ses différentes dimensions

Article Annexe I

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Situations de travail Selon le contexte professionnel (services comptables ou administratifs ou financiers), le titulaire de l'emploi est intégré à une équipe de travail de dimension plus ou moins importante.

Article 14

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-la nature et la quantité de liquides inflammables et liquides et solides liquéfiables combustibles stockés ; Le dimensionnement correspond à l'extinction d'un incendie : -dans un délai maximal de trois heures après le début de l'incendie, pour les scénarios

LEGIARTI000035814798

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Article 9 Tous les accès du local de travail comportent une signalisation lumineuse dont les dimensions, la luminosité et l'emplacement permettent d'indiquer un risque d'exposition aux rayonnements X à toute personne présente à proximité de ces accès.

Article Annexe 190-A.5

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Les dimensions des emplacements pour fauteuil roulant sont conformes aux dispositions suivantes : - largeur libre de 800 mm minimum ; - profondeur libre de 1 300 mm minimum.

Article 228-7.05

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mis à l'eau d'un bord ou de l'autre du navire en nombre suffisant pour recevoir au moins le nombre total des personnes à bord ; et 4.2 un canot de secours, sauf si l'autorité compétente estime que celui-ci n'est pas indispensable en raison des dimensions

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