risque associés à ces réseaux ; 6° La nécessité de préserver la concurrence à long terme en apportant une attention particulière à la concurrence effective fondée sur les infrastructures ; 7° Le cas échéant, les éventuels droits de propriété intellectuelle

Article L2333-55-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 72 > 39

Code général des collectivités territoriales

. – Les dépenses des personnels recrutés exclusivement dans le cadre de la manifestation en cause et afférentes aux artistes mentionnés à l'article L. 7121-2 du code du travail et à l'article L. 212-1 du code de la propriété intellectuelle et aux ouvriers

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 52

Code de l'éducation

Il exploite ses facultés intellectuelles et physiques en ayant confiance en sa capacité à réussir et à progresser.

Article Annexe 7

—

Hand implements (Wrenching gear, Clamps, Tongs, Rakes, ears) Râteau et assimilé (dont gaffe, raballe, frelotte, main de fer et râteau à coiffe), Pêche à pied FIE Hand implements (Wrenching gear, Clamps, Tongs, Rakes, ears) Couteau et assimilé (dont faux

Article 75

—

Art. 239 quater A, Art. 302 septies A bis A modifié les dispositions suivantes : -Code de la propriété intellectuelle Art.

LEGIARTI000039445554

—

Loi n° 49-758 du 9 juin 1949, loi n° 49-759 du 9 juin 1949 précitées et leurs décrets d'application Code de la propriété intellectuelle Autorisation particulière d'un demandeur de brevet en vue d'accomplir des actes déterminés d'exploitation

LEGIARTI000026118115

—

Ils découvrent des auteurs et des metteurs en scène contemporains, leur esthétique singulière et leur univers intellectuel, dont ils cernent les principaux enjeux.

Article ANNEXE

—

Les faux plafonds sont scellés. Les saillies, étagères et placards sont réduits au minimum. Les portes sont d'un modèle ne présentant pas d'anfractuosités difficiles à nettoyer, excluant les portes coulissantes.

Article ANNEXE

—

Il (elle) intervient sur les cinq catégories de matériels de manutention (transpalettes à conducteur porté, chariots tracteurs, chariots élévateurs frontal en porte-à-faux inférieur ou supérieur à 6 000 kg, chariots élévateurs à mât rétractable) ainsi

Article L5121-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 17

Code de la santé publique

autorisation d'importation parallèle ou d'une autorisation d'importation délivrée à un établissement pharmaceutique dans le cadre d'une rupture de stock d'un médicament ; 5° a) Sans préjudice des articles L. 611-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle

Article Annexe I (suite)

—

Les productions immatérielles Les activités économiques intellectuelles sont directement concernées par la dématérialisation.

Article Annexe

—

Histoire et géographie I - La place de la classe de troisième dans l'enseignement de l'histoire et de la géographie au collège L'enseignement de l'histoire et de la géographie en classe de troisième s'inscrit dans les finalités intellectuelles, civiques

Article Annexe 2 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 36

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

On les classera comme suit au point de vue de leur évaluation fonctionnelle : – a) psychoses avec conversation de l'activité sociale ; – b) psychoses entravant manifestement le fonctionnement intellectuel et l'activité, soit par l'évidence des troubles

LEGIARTI000026279676

—

Vous êtes inventeur et/ou détenteur d'un brevet ou d'un produit, procédé ou toute autre forme de propriété intellectuelle non brevetée en relation avec le champ de compétence, en matière de santé publique et de sécurité sanitaire, de l'organisme ou

Article Annexe I

—

d'autonomie individuelle et visant les objectifs suivants : - le ralentissement du processus de perte d'autonomie individuelle - le maintien d'un lien avec le milieu de vie antérieur ; - le maintien de la curiosité permettant de préserver une activité intellectuelle

Article 6

—

Les personnes mentionnées au premier alinéa du présent A informent également leurs abonnés de l'existence de moyens de sécurisation permettant de prévenir les manquements à l'obligation définie à l'article L. 336-3 du code de la propriété intellectuelle

Article L412-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 45 > 49

Code de la sécurité sociale

et de perfectionnement tel que : commerce, sténographie, sténotypie, mécanographie, dactylographie, français commercial, correspondance commerciale, droit commercial, comptabilité, publicité, langues étrangères et autres enseignements de nature intellectuelle

Article Annexe I (suite)

—

précision 9.2 Orientation vers un dispositif médico-social jeune 9.2.1 Accueil médico-social de jour enfant 9.2.1.1 Accueil médico-social de jour enfant sans précision 9.2.1.2 Institut médico-éducatif (IME) 9.2.1.2.1 IME pour déficience intellectuelle

Article Annexe

—

Un marché industriel peut comporter une part notable d'études et être susceptible de donner naissance à des droits de propriété intellectuelle.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (5)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

Ce syndrome se manifeste par des céphalées, des étourdissements ou une sensation d'instabilité, une difficulté de la concentration intellectuelle et de l'association des idées.

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