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ARTICLE
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EXTRAIT
Article 45-5
Les déchets de mercure métallique sont stockés dans l'installation pour une durée maximale de cinq ans.
Article 2
Le montant maximal de l'avance à consentir au régisseur est fixé à 3 050 €.
Article Annexe
TARIFS MAXIMAUX APPLICABLES EN EUROS TTC Véhicules de classe 1 : 7,50 €.
TARIFS MAXIMAUX APPLICABLES EN EUROS (TTC) Véhicules de classe 1 : 7,7 €.
Article 7-4
La distance maximale mentionnée au IV de l'article R. 554-28 est :
Lors de la vérification théorique, on doit s'assurer que la vitesse maximale V, calculée selon la formule ci-après, ne dépasse pas de plus de 5 p. 100 la valeur de la vitesse maximale par construction fixée à l'article R. 311-1 du code de la route :
Article R557-9-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 85 > 26
des divisions 1.1,1.2,1.3,1.4 et 1.5 ; ii) gaz inflammables, des catégories 1 et 2 ; iii) gaz comburants, de catégorie 1 ; iv) liquides inflammables, des catégories 1 et 2 ; v) liquides inflammables, de catégorie 3 lorsque la température maximale
Article 14
DURÉE CUMULÉE D'APPARITION ÉMERGENCE MAXIMALE T < 20 minutes 10 20 minutes ≤ T < 45 minutes 9 45 minutes ≤ T < 2 heures 7 2 heures ≤ T < 4 heures 6 T ≥ 4 heures 5 - pour la période allant de 22 heures à 7 heures
Article 18
Les instruments en service, conformes à un certificat d'examen CE de type, à un certificat d'examen CE de la conception ou à un certificat d'examen de type délivré en application du présent arrêté, respectent les erreurs maximales suivantes :
Article R413-23-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 08 > 28
Les données enregistrées sont conservées, selon l'espèce concernée, pendant une durée maximale de cinq ans suivant la déclaration de décès de l'animal.
Article L45-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 44 > 64
Ne peuvent pas faire acte de candidature : 1° Pendant une durée maximale de trois ans suivant la date de sa décision, les personnes déclarées inéligibles par le juge administratif en application des articles L. 118-3 et L. 118-4 ; 2° Pendant une durée
Article Annexe III
DÉNOMINATION USUELLE DÉNOMINATION CHIMIQUE TENEURS MAXIMALES Bifénazate.
Article 244-2.05
Nombre maximal de personnes et charge maximale I. - Le nombre maximal de personnes pouvant prendre place à bord d'un navire lège, ainsi que sa charge maximale, sont déterminés par son constructeur ou à défaut, par la personne endossant la responsabilité
Article Annexe I
Puissance maximale (kW ) :..... 3.7. Régime de puissance maximale (tr/min) :....... 3.8. Couple maximal (mdaN) : ...... 3.9. Régime de couple maximal (tr/min) :..... 3.10. Régime de rotation maximale (tr/min) : ..... 3.11.
Article 6
La nomination dans les emplois régis par le présent décret est prononcée par arrêté du ministre chargé de l'agriculture pour une durée maximale de quatre ans renouvelable une fois.
Ils perçoivent une indemnité forfaitaire dont le montant maximal annuel est fixé à 24.881F.
Le montant maximal de l'avance à consentir au régisseur est fixé à 115 000 F.
Article 4
En circulation, l'outillage porté amovible à l'avant doit respecter les dimensions maximales suivantes :
Article 50
POLLUANTS VALEUR LIMITE D'ÉMISSION 7.
Article Annexe 2
Professeurs de sport de classe normale ÉCHELONS DURÉE MAXIMALE D'ÉCHELON VALEURS MINIMALES de référence VALEURS MAXIMALES de référence 11 78 92 10 5 ans 6 mois 73 87 9 5 ans 69 82 8 4 ans 6mois
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