susvisés" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'un accident de la circulation est survenu à un carrefour entre le véhicule automobile conduit par Gilles X... et la motocyclette

[S] a été victime, le 4 mars 1999, alors qu'il pilotait sa motocyclette, d'un accident de la circulation, constituant un accident de trajet, qui a impliqué le véhicule conduit par Mme [W], assuré auprès

X..., qui pilotait une motocyclette a, alors qu'il dépassait une file de véhicules, perdu le contrôle de son engin, fait une chute et été blessé ; que prétendant que l'accident était intervenu du fait

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 18 avril 2001) que, le 27 mars 1996, Christophe X..., assuré par la compagnie MAAF, qui pilotait une motocyclette

[R] a été victime, le 29 juin 2011, alors qu'il pilotait une motocyclette, d'un accident de la circulation impliquant le véhicule appartenant à Mme [Z] [F]. 3.

A LA CHARGE DE CETTE DERNIERE UNE FAUTE AYANT CONCOURU A LA REALISATION DU DOMMAGE ; ALORS D'UNE PART QU'IL EST CONSTATE EN FAIT QUE L'ACCOTEMENT ETAIT IMPRATICABLE ET QUE LA VICTIME DONT LA MOTOCYCLETTE

Erik X..., il a effectué une manœuvre d'évitement au cours de laquelle sa motocyclette a glissé, heurtant le véhicule de M. Erik X....

Sur le moyen unique du pourvoi principal et du pourvoi incident : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 4 décembre 1989), que, dans une agglomération, à une intersection, la motocyclette montée

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 19 juin 1991), que Mlle Y..., passagère d'une motocyclette, a été blessée à la suite du dérapage de la motocyclette et de son

bénéficie d'un contrat de concession exclusive pour les « arrondissements » de Nancy, Toul et Lunéville ; que reprochant à la société PC Moto, qui exerce à Nancy une activité indépendante de vente de motocyclettes

poursuite des chefs de blessures involontaires et défaut de maîtrise ; " aux motifs qu'il n'est pas rapporté la preuve que lors de l'accident, Y... a manqué de maîtrise dans la conduite de sa motocyclette

Y... et un motocycliste, M. X...; que celui-ci a été blessé; que la CPAM de Seine-et-Marne ayant versé des prestations à la victime, en a demandé le remboursement à M.

administratif de Bastia de condamner solidairement la commune de Furiani et la collectivité de Corse à lui verser la somme totale de 111 712,88 euros en réparation des préjudices que lui a causé sa chute de motocyclette

. **** La société ROUSSILLON a vendu à [H] [D] le 5 février 2009 une motocyclette neuve de marque KAWASAKI, pour un prix de 8.500 €. La motocyclette a été livrée le 14 février suivant.

Le choc entre la motocyclette conduite par M.

DE BORDEAUX JUGEMENT DU LUNDI 20 OCTOBRE 2025 - N° - 1 ère Chambre - N° RG : 2025L00615 Société BPCE LEASE SA C/ SELARL PHILAE ès qualités de liquidateur de la SOCIETE DE COMMERCIALISATION DE MOTOCYCLETTES

de l arrêté du 26 avril 1995 du ministre de l équipement, des transports et du tourisme en tant qu il prévoit, dans ses annexes, des épreuves chronométrées pour l examen du permis de conduire les motocyclettes

[Y] ; que la motocyclette, immatriculé [Immatriculation 1] faisait l'objet de constatations précises au cours desquels la plaque d'homologation permettait d'affirmer que le véhicule était