parisiens (RATP) ; ― Réseau ferré de France (RFF) ; ― la Société nationale des chemins de fer français (SNCF) ; ― Voies navigables de France (VNF) ; Les présidents des autorités administratives indépendantes, dont : ― l'Autorité de contrôle des nuisances

Article Annexe 2

—

Au signal de la bande sonore, les candidat(e)s doivent se diriger vers la ligne "B" également matérialisée au sol et par des plots. La vitesse de départ est de 8 km/h.

Article 223 a-II-1/31

—

En cas de défaillance de l'alimentation en énergie de l'un quelconque des groupes moteurs de l'appareil à gouverner, une alarme sonore et visuelle doit être donnée sur la passerelle de navigation.

Article Annexe III

—

cultures et son application ne porte pas atteinte, directe ou indirecte, à la santé de l'homme et des animaux, à la qualité et à l'état phytosanitaire des cultures ni à la qualité des sols et des milieux aquatiques et est mis en œuvre afin que les nuisances

Article Annexe II

—

vibrations L'installation est construite, équipée et exploitée afin que son fonctionnement ne soit pas à l'origine de vibrations dans les constructions avoisinantes susceptibles de compromettre la santé ou la sécurité du voisinage ou de constituer une nuisance

Article Annexe II

—

Article Annexe I

—

VIBRATIONS L'installation est construite, équipée et exploitée afin que son fonctionnement ne soit pas à l'origine de vibrations dans les constructions avoisinantes susceptibles de compromettre la santé ou la sécurité du voisinage ou de constituer une nuisance

Article Annexe II

—

Article Annexe

—

Proposer les solutions permettant d'organiser un chantier de gros œuvre bâtiment " à faibles nuisances ". Procéder à l'installation d'un chantier de gros œuvre bâtiment.

Article Annexe III

—

Article Annexe VI

—

Article L752-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 80

Code de commerce

eaux pluviales, de l'imperméabilisation des sols et de la préservation de l'environnement ; b) L'insertion paysagère et architecturale du projet, notamment par l'utilisation de matériaux caractéristiques des filières de production locales ; c) Les nuisances

Article Annexe Ib (suite)

—

et réglementation en vigueur X 9.12 - La prévention et la connaissance des risques Identification des principaux risques liés à son poste de travail et aux activités, co-activités du chantier : - risques d'accident Pour chaque nuisance

Article Annexe I

—

sonores aéroportuaires (ACNUSA), ainsi que celles permettant le contrôle par l'administration des restrictions décidées en application de l'article R. 221-3 du code de l'aviation civile et celles permettant l'établissement par l'administration de la

Article Annexe I

—

Niveau sonore au point fixe : 3.20.1. Valeur du niveau sonore (dBA) :..... 3.20.2. Régime de rotation correspondant (tr/min) : ..... 3.20.3. Position de la sortie d'échappement : ..... 3.21.

Article L5215-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 02

Code général des collectivités territoriales

électriques ; 6° En matière de protection et mise en valeur de l'environnement et de politique du cadre de vie : a) Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés ; b) Lutte contre la pollution de l'air ; c) Lutte contre les nuisances

Article 11

—

Lorsqu'il existe un ou plusieurs points d'affichage instantané, toute information sonore est doublée par une information visuelle sur ce support. Les interrupteurs et les boutons de commande mis à disposition du public ne sont pas à effleurement.

Article 242-3.06

—

Des alarmes sonores et visuelles existent en timonerie qui indiquent que la porte est en position ouverte ; et 4. La porte est munie d'un système unique de fermeture ; et 5.

Article 229-II-1.38

—

de distribution primaire ou secondaire sans mise à la masse pour le courant force, le chauffage ou l'éclairage, il convient de prévoir un dispositif qui puisse mesurer en permanence le degré d'isolement par rapport à la masse et donner une alerte sonore

Article 221-II-1/13-1

—

Des indicateurs signalant si les portes sont ouvertes ou fermées doivent être prévus au poste de commande et une alarme sonore doit être prévue pour signaler la fermeture de la porte.

Page 31 · 895 résultats

← Précédent Suivant →