Codes de loi français

Article Annexe V-1

-la présente charte dûment complétée, datée et porteuse de ma signature et de mon cachet commercial ; Dès publication des références de mon offre sur le site internet du Ministère chargé de l'Energie, je serai autorisé à : -utiliser la dénomination Coup

Article CO 33

Le conduit ou la gaine de vide-ordures doit répondre aux conditions suivantes : - être en matériaux incombustibles ; - avoir un degré coupe-feu de traversée de soixante minutes ; - avoir des trappes PF de degré une demi-heure sur les orifices de service

Article 223 a-II-1/18

Les hublots, les portes de coupées, les portes de chargement et autres dispositifs fermant les ouvertures pratiquées dans le bordé extérieur au-dessus de la ligne de surimmersion doivent être convenablement dessinés et construits et présenter une résistance

Article Annexe I

Ex 27-10 A 5 Ex 27-10 B VI N-paraffines et isoparaffines (coupes C. 8 à C.17), alkylidènes en mélanges, heptènes et undécènes. Ex 27-10 A 2 Ex 27-10 B Ex 27-10 C VII Fioul domestique n° 1.

Article Annexe I (suite)

Choisir l'outil de coupe. Monter et mettre en position l'outil de coupe. Utiliser les appareils de mesure et de contrôle. La ou les machines en état de marche. Fiches outils. Documents relatifs à l'outil : (gamme de montage...)

Article PS 18

Dans la traversée du parc, les conduits de désenfumage ainsi que leurs trappes et portes de visite sont coupe-feu de degré 1/2 heure ou EImulti 30 (ve ou ho), sauf dans le compartiment desservi.

Article Annexe II

De même, les éléments séparatifs justifiant d'un classement coupe-feu 1 heure ou plus sont considérés comme écran apportant une protection des isolants d'au moins 1/2 heure pour les autres parois. II-1.

Article 29

lorsqu'elles ont été commises à l'occasion de la conduite d'un véhicule ; 4° Le délit de violation de sépulture prévu par l'article 360 du code pénal et les infractions constituées par la dégradation de monuments élevés à la mémoire des combattants, fusillés

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 21 > 21

. - direction départementale ou interdépartementale des affaires maritimes, sections caisse générale de prévoyance (CGP), caisse de retraite des marins (CRM), matricule navigation (MAT-NAV), contrôle médical : - 22, rue des Fusillers-Marins, 59385 DUNKERQUE

Article Annexe

Prélèvement, fixation, déshydratation, imprégnation et éclaircissement par le toluène, imprégnation par la paraffine, inclusion dans la paraffine et exécution des coupes. 3. Appareillage.

Article Annexe II

système d'attaque et de défense en Tashi-Waza (travail debout) d'au moins sept minutes et Ne-Waza (travail au sol) d'au moins sept minutes ; -une expression libre d'au moins quatre minutes présentant des réponses défensives sur des attaques en saisie, en coups

Article 4

liquides inflammables ou des matériaux combustibles (dont les intrants et les arbres feuillus à proximité) et les sources d'inflammation (par exemple : armoire électrique, torchère) ne peut être inférieure à 10 mètres sauf dispositions spécifiques coupe-feu

Article 55-1

A chaque coup, il doit, lorsqu'il n'est pas assisté par un employé, reconstituer les piles de jetons de couleur avant de lancer la bille.

Article 422-246

Cette expertise est actualisée tous les trois ans par le ou les experts forestiers, sauf événements, travaux ou coupes exceptionnels nécessitant une nouvelle mise à jour avant cette échéance.

Article Annexe II

Rampes de pulvérisation Structure de rampe : Déformations sur un plan vertical Ce défaut sera constaté sur les appareils postérieurs à 1995, si aucun dispositif d'arrêt de l'écoulement n'existe lorsque la pulvérisation est coupée au niveau de la vanne

Article ANNEXE - TABLEAU 1

Les travaux d'usinage comportant un contact permanent avec des fluides de coupe. Les travaux effectués dans les égouts.

Article Annexe 4 à l'article A4241-49-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 91 > 24

. - SIGNAUX SONORES À UTILISER PAR LES BATEAUX Les signaux sonores autres que les coups de cloche et le signal tritonal doivent être constitués par l'émission d'un son ou de plusieurs sons consécutifs ayant les caractéristiques suivantes : - son bref

Article Annexe

Les missions qui lui sont confiées peuvent concerner la préparation des pièces coupées, les assemblages par collage, le piquage des différents éléments, la pose des accessoires et la finition des produits en respectant les critères de qualité et de production

Article 1395

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 32 > 83

indiquant la liste des parcelles concernées et attestant de la réussite de la régénération naturelle ; cette déclaration ne peut intervenir avant le début de la troisième année ni après la fin de la dixième année suivant celle de l'achèvement de la coupe