suivantes : 1° Equipement d'échange thermique ; 2° Ecrans, moniteurs et équipements comprenant des écrans d'une surface supérieure à 100 cm2 ; 3° Lampes ; 4° Gros équipements ; 5° Petits équipements ; 6° Petits équipements informatiques et de télécommunications

Article R733-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 53 > 81

Code monétaire et financier

. - Pour l'application du I : 1° Les mots : « La Poste » sont remplacés par les mots : « l'Office des postes et télécommunications » ; 2° A l'article R. 122-4 : a) Les mots : « satisfont aux obligations mises à leur charge par l'article 6 du règlement

Article 221-IV/02

—

station radioélectrique d'entrer en contact avec une autre station ou un groupe de stations et de leur transmettre des messages, et qui satisfait aux recommandations pertinentes du Secteur des radiocommunications de l'Union internationale des télécommunications

Article 16

—

classe et les aides-techniciens de 2e classe du service des installations de La Poste et de France Télécom régis par les décrets n° 79-73 du 11 janvier 1979 relatif au statut particulier des aides-techniciens des installations des postes et télécommunications

Article Annexe

—

Centre national d'études des télécommunications (C. N. E. T.). Office national d'études et de recherches aérospatiales (0. N. E. R. A.). Université Gustave Eiffel. Institut de recherche d'informatique et d'automatique (I. R. I. A.).

Article 18

—

d'exploitation et les agents d'administration principaux de la branche Service général de La Poste et de France Télécom régis par le décret n° 72-500 du 23 juin 1972 portant statut particulier du corps des agents d'exploitation des postes et télécommunications

Article 2

—

l'aménagement du territoire ; -un représentant du ministre chargé de la coopération ; -un représentant du ministre chargé de la culture ; -un représentant du ministre chargé de l'agriculture ; -un représentant du ministre chargé des postes et télécommunications

Article Annexe VI

—

TK etc...) suivi d'une barre de fraction (/) puis de l’indicatif étranger (Ex : FM/W2SYP, TK/SP5MOP F/VE2PZX etc...). (5) La série des indicatifs F4XX est réservée aux stations expérimentales prévues à l’article D. 459-2 du code des postes et télécommunication

Article 8

—

L'établissement peut, sur demande des candidats entendus, organiser cette audition, par le jury, par tout moyen de télécommunication permettant leur identification et garantissant leur participation effective.

Article 1

—

d'étude et de développement en informatique 478b Techniciens de production, d'exploitation en informatique 478c Techniciens d'installation, de maintenance, support et services aux utilisateurs en informatique 478d Techniciens des télécommunications

Article Annexe I

—

Agroalimentaire Technologies et valorisation des produits de terroir 1er septembre 2013 31 août 2017 Paris Conservatoire national des arts et métiers Mécanique des structures et des systèmes couplés 1er septembre 2013 31 août 2019 Télécommunications

Article R543-171-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 69 > 50

Code de l'environnement

I. – La présente sous-section s'applique aux équipements électriques et électroniques qui sont classés dans les catégories suivantes : 1° Gros appareils ménagers ; 2° Petits appareils ménagers ; 3° Equipements informatiques et de télécommunications ;

Article R316-43

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 14 > 47

Code de la sécurité intérieure

L'administration des douanes s'assure du respect de cette condition en demandant communication du bulletin n° 2 du casier judiciaire au casier judiciaire national automatisé par un moyen de télécommunication sécurisé ou son équivalent.

Article 1

—

IV Analyste en renseignement des télécommunications. 320m 5 ans Ministère de la défense. ― Etat-major des armées. ― Centre de formation interarmes au renseignement (CFIAR).

Article Annexe

—

Direction des télécommunications et de l'informatique (DIRTEI) de Saint-Germain-en-Laye (Yvelines). Direction des télécommunications de Besançon (Doubs). Direction des télécommunications de Lille (Nord).

Article 3-1

—

Son champ de compétences couvre les secteurs de l'industrie, les activités tertiaires, les services numériques et de télécommunications, l'audiovisuel, le secteur de l'immobilier et de la construction, les professions réglementées, les transports et l'agriculture

Article 2

—

L'audition peut se dérouler, le cas échant, avec l'utilisation d'un moyen de télécommunication audiovisuelle garantissant la confidentialité de la transmission.

Article 9

—

professionnelle et la nature des épreuves sont fixées par décision du président du conseil d'administration de l'exploitant public concerné dans le respect des dispositions prises, le cas échéant, par arrêté conjoint du ministre chargé des postes et télécommunications

Article ÉTAT D

—

CRÉDITS AUTORISATIONS CRÉDITS Gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien, des systèmes et des infrastructures de télécommunications

Article R225-71

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 62 > 16

Code de commerce

d'inscription de points ou de projets de résolution à l'ordre du jour de l'assemblée, par des actionnaires représentant au moins 5 % du capital social, est adressée au siège social par lettre recommandée avec demande d'avis de réception ou par télécommunication

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