CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

21 515 résultats pour « 8 mai »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe VII

—

A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 2 mai 2005 Art. Annexe VII

Article Annexe XI

—

A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 2 mai 2005 Art. Annexe XI

Article Annexe XII

—

A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 2 mai 2005 Art. Annexe XII

Article 1

—

Abrogation Arrêté du 3 mai 1996 Art. 1, Art. 2, Art. 3

Article 9

—

L'arrêté du 9 mai 2006 relatif à l'organisation et au service de la gendarmerie de l'air est abrogé.

Article Annexe II

—

A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 2 mai 2005 Art. Annexe II

Article Annexe VI

—

A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 2 mai 2005 Art. Annexe VI

Article Annexe X

—

A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 2 mai 2005 Art. Annexe X

Article 1

—

La date des élections est fixée au mardi 4 mai 2010 pour la désignation des représentants du personnel :

Article 13

—

L'arrêté du 25 mai 1935 relatif au diplôme " un des meilleurs ouvriers de France " est abrogé.

Article Annexe XIII

—

A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 2 mai 2005 Art. Annexe XIII

Article 9

—

L'arrêté du 22 mai 1986 susvisé est abrogé à compter du 1er septembre 2011.

Article 37

—

Les titres Ier à III et les articles 34 et 35 entrent en vigueur le 25 mai 2018.

Article Annexe IV

—

h Ponctuel écrit 8 h Domaine A 4 ** E 8 : Éducation physique et sportive 1 CCF(1) Ponctuel pratique (1) CCF : Contrôle en cours de formation.

Article L6223-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 11 > 00

Code de la santé publique

-Le 1° de l'article 69 de l'ordonnance n° 2023-77 du 8 février 2023 relative à l'exercice en société des professions libérales réglementées n'est pas applicable aux sociétés d'exercice libéral de biologistes médicaux. II.

Article 1

—

- Décret n°2020-548 du 11 mai 2020 Art. 10, Art. 12 II. - Le III de l'article 10 du décret n° 2020-548 du 11 mai 2020 susvisé dans sa rédaction issue du 1° du I du présent article est applicable sur l'ensemble du territoire de la République.

Article 3

—

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation

Article 6

—

Les dispositions de l'article 3-7 du décret 11 mai 2016 précité sont applicables au corps des agents de constatation des douanes.

Article 66

—

Le décret n° 2017-1055 du 10 mai 2017 modifiant le décret n° 2008-836 du 22 août 2008 fixant l'échelonnement indiciaire des corps et emplois communs aux administrations de l'Etat et de ses établissements publics ou afférents à plusieurs corps de fonctionnaires

Article D19-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 36 > 25

Code des pensions civiles et militaires de retraite

A défaut, pour le bénéficiaire, de produire la déclaration détaillée de ses ressources dans les délais prévus à l'article D. 19-3 et au deuxième alinéa de l'article D. 19-4, le comptable assignataire de la pension suspend, à compter du 1er mai suivant

Page 32 · 21 515 résultats

← PrécédentSuivant →