de préférence par courrier électronique, du procès-verbal de visite établi par la commission départementale de sécurité, relatif à l'ouverture au public de la médiathèque Marcel Pagnol située place du 8

Ordonanța Tribunalului de Primă Instanță (Camera de Recurs) din 8 mai 2008.#Jacques Frankin și alții împotriva Comisiei Comunităților Europene.#Recurs - Funcție publică.#Cauza T-92/07 P.

En l'absence de résiliation avant le 8 avril 2024, le contrat aurait, selon elle, été renouvelé tacitement pour douze mois à compter du 8 mai 2024.

Urteil des Gerichtshofes vom 8. Mai 1991.#Kommission der Europäischen Gemeinschaften gegen Italienische Republik.

attaqué a confirmé l'ordonnance du 6 novembre 1997 qui a rectifié l'ordonnance en date du 21 avril 1997 ayant prolongé la détention provisoire de Jean-Claude X... pour une durée de six mois à partir du 8

-Abrogation implicite - Commission administrative paritaire - Abrogation implicite d'un arrêté interministériel du 8 mai 1961 du fait de l'indépendance de l'Algérie.

EN APPLICATION DU DECRET DU 8 MAI 1981 ; 2° ANNULE POUR EXCES DE POUVOIR CETTE DECISION ; VU LES AUTRES PIECES DU DOSSIER ; VU LE DECRET N° 70-738 DU 12 AOUT 1970 ; VU LE DECRET N° 81-482 DU 8

1985, suivie d'un avenant du 8 mai 1985 ; que la commune de Santa Maria Poghju a refusé de signer l'acte authentique de vente et que la société Loisirs d'Europe a cédé sa créance sur cette commune à

GENERALI IARD Monsieur [L] [K] Association ASP8 ASSOCIATION SANTE PLUS DU 8 MAI 1945 Association ASAC ASSOCIATION SANTE AU COEUR Caisse CPAM DE [Localité 1] RECOURS [Localité 2] TIERS TRIBUNAL JUDICIAIRE

K... et Mme P... se sont mariés le 8 mai 1976, sans contrat préalable. Un jugement a prononcé leur divorce et des difficultés sont apparues au cours de la liquidation de leur régime matrimonial.

Y... et Mme X... ont vécu ensemble du 8 mai 2011 au 8 juillet 2011 ; qu'arguant lui avoir prêté en mai et juin 2011 la somme de 3 500 € au moyen de deux chèques de 1 000 € en date du 28 mai 2011 et de

Les demandes des salariés au titre des jours de repos coïncidant avec les 1er et 8 mai 2015 doivent donc être rejetées.

X... justifiait sa demande tendant à obtenir une pension d'invalidité à compter du 8 mai 1989, en produisant notamment un rapport du Docteur Y... en date du 29 avril 1996, qui constatait "l'impossibilité

Les demandes des salariés au titre des jours de repos coïncidant avec les 1er et 8 mai 2015 et le 11 novembre 2016 doivent donc être rejetées.

Schlussanträge des Generalanwalts Ruiz-Jarabo Colomer vom 8.

U..., survenu le 8 mai 2015, le père de celle-ci, M. U..., a assigné les deux enfants de la défunte, T... et X...

X..., qui, de nationalité marocaine, avait servi dans l'armée française du 10 janvier 1953 au 3 mars 1956, a, le 8 mai 2000, sollicité l'attribution d'une pension de vieillesse au titre de sa période d'engagement

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Rosarium, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 mars