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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
61372325cd58014677405ff4
15 décembre 1998
15 décembre 1998
Aubert, conseiller rapporteur, M. Fouret, conseiller, Mme Petit, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
6137228ccd580146773fe551
25 octobre 1995
25 octobre 1995
Lecante, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Aubert, conseiller rapporteur, MM.
Source officiellesoc
613722a4cd580146773ff84a
22 février 1996
22 février 1996
Gélineau-Larrivet, président, Mme Aubert, conseiller rapporteur, MM. Y..., X..., Le Roux-Cocheril, Ransac, conseillers, Mmes Pams-Tatu, Barberot, conseillers référendaires, M.
Source officielleciv1
613722d8cd58014677402306
27 mai 1997
27 mai 1997
Aubert, conseiller rapporteur, M. Fouret, conseiller, M. Roehrich, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
613722cacd5801467740185b
15 octobre 1996
15 octobre 1996
Waquet, conseiller doyen faisant fonctions de président, Mme Aubert, conseiller rapporteur, MM. Bèque, Le Roux-Cocheril, Ransac, conseillers, Mmes Pams-Tatu, Barberot, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
613722cccd580146774019a3
10 décembre 1996
10 décembre 1996
Waquet, conseiller doyen faisant fonctions de président, Mme Aubert, conseiller rapporteur, M. Carmet, conseiller, Mmes Barberot, Lebée, conseillers référendaires, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR00710
6 mai 2024
6 mai 2024
Aubert, avocat général référendaire, après débats en chambre du conseil en date du 6 mai 2024 où étaient présents M. Bonnal, président, Mme Goanvic, conseiller rapporteur, Mme Ingall-Montagnier, MM.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR01313
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Aubert, avocat général référendaire, après débats en chambre du conseil du 1er octobre 2024 où étaient présents M. Bonnal, président, Mme Goanvic, conseiller rapporteur, MM.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2026:CR00210
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Aubert, avocat général référendaire, après débats en chambre du conseil du 20 janvier 2026 où étaient présents M. Bonnal, président, Mme Carbonaro, conseillère rapporteure, M. Sottet, Mme Goanvic, M.
Source officielle2ème Ch.. Cabinet 10
65c527e890e44c41e7b3dbda
16 janvier 2024
16 janvier 2024
septembre 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [F] [Y] épouse [O] née le [Date naissance 2] 1945 à [Localité 13] (CAMEROUN) [Adresse 3] [Localité 8] représentée par Maître Gilles AUBERT
Source officiellecomm
613722f2cd5801467740397d
9 décembre 1997
9 décembre 1997
Grimaldi, Apollis, Lassalle, Badi, Mme Aubert, M. Armand-Prevost, conseillers, M. Le Dauphin, Mme Geerssen, M. Rémery, conseillers référendaires, M.
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2401537_20250530
30 mai 2025
30 mai 2025
Après avoir entendu au cours de l'audience publique du 16 mai 2025 le rapport de Mme Aubert, présidente.
Source officielleciv1
613723c1cd5801467740dbb2
18 décembre 2001
18 décembre 2001
Aubert, conseiller rapporteur, M. Bouscharain, conseiller, Mme Petit, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv1
613723c7cd5801467740e0f0
9 octobre 2001
9 octobre 2001
Aubert, conseiller, M. Roehrich, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellecomm
613723c8cd5801467740e0fb
16 octobre 2001
16 octobre 2001
Dumas, président, Mme Aubert, conseiller rapporteur, M. Tricot, conseiller, M.
Source officielleciv1
613723cacd5801467740e36c
9 octobre 2001
9 octobre 2001
Aubert, conseiller, M. Roehrich, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Cassuto-Teytaud, conseiller référendaire, les observations de la SCP Lesourd, avocat de M.
Source officielleRéférés Cabinet 3
68e0158774e929a9d8fa4559
3 octobre 2025
3 octobre 2025
DEFENDERESSES L’ASSOCIATION POUR L’ÉDUCATION COGNITIVE ET LE DÉVELOPPEMENT (AECD) dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal, Représentée par Maître Stéphane AUBERT
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR01355
12 octobre 2021
12 octobre 2021
Aubert, avocat général référendaire, après débats en chambre du conseil en date du 12 octobre 2021, où étaient présents M. Soulard, président, Mme Goanvic, conseiller rapporteur, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR00352
16 février 2021
16 février 2021
Aubert, avocat général référendaire, après débats en chambre du conseil du 16 février 2021 où étaient présents M. Soulard, président, Mme Goanvic, conseiller rapporteur, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR00354
16 février 2021
16 février 2021
Aubert, avocat général référendaire, après débats en chambre du conseil où étaient présents M. Soulard, président, Mme Guerrini, conseiller rapporteur, M. Pers, Mme Ingall-Montagnier, M.
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