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1 325 résultats pour « Brunagel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e Chambre A

60325975fc98a68ebed34ecf

Appel

22 février 2018

22 février 2018

, poursuites et diligences de son représentant légal en exercice y domicilié représentée par la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Dominique BRUNEL

Source officielle
CA

2e chambre sociale

5fe2053fafb1bb0cfd6e4eb7

Appel

16 décembre 2020

16 décembre 2020

Jean-Pierre MASIA, Président Monsieur Jacques FOURNIE, Conseiller Mme Isabelle MARTINEZ, Conseillère Greffier, lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - Contradictoire - prononcé par mise

Source officielle
CA

1ère Chambre D

5fdbb1ee986a0f911f67f32e

Appel

7 février 2019

7 février 2019

DE LACLAUSE-JAULIN, avocat au barreau de NARBONNE INTIME : Monsieur [P] [M] né le [Date naissance 3] 1970 de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Thomas BRUNEL

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_23TL00861_20240827

Admin. Appel

27 août 2024

27 août 2024

Procédures devant la cour : I°] Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés le 14 avril 2023 et le 10 juillet 2023 sous le n° 23TL00861, Mme A, représentée par Me Brunel, demande au juge des

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6162bb43f32b7c38854c2fd8

Appel

5 décembre 2012

5 décembre 2012

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Jean-Charles GOUILHERS, Président de chambre Hervé GUILBERT, Conseiller Christian RISS, Conseiller Assistés pendant les débats de Marie BRUNEL

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6162c5101e6e05567349086c

Appel

20 décembre 2012

20 décembre 2012

Présidée par Christian RISS, Conseiller magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de Marie BRUNEL

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_23TL02413_20240827

Admin. Appel

27 août 2024

27 août 2024

Procédures devant la cour : I°] Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés le 14 avril 2023 et le 10 juillet 2023 sous le n° 23TL00861, Mme A, représentée par Me Brunel, demande au juge des

Source officielle
CA

1re chambre sociale

68e7431d3940dd585f4f75b8

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; - signé par Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre, et par Mme Marie BRUNEL

Source officielle
CA

1re chambre sociale

68e7431d3940dd585f4f75ba

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; - signé par Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre, et par Mme Marie BRUNEL

Source officielle
CA

1re chambre sociale

68e7431e3940dd585f4f75d0

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; - signé par Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre, et par Mme Marie BRUNEL

Source officielle
CA

1re chambre sociale

68e7431e3940dd585f4f75d2

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; - signé par Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre, et par Mme Marie BRUNEL

Source officielle
CA

1re chambre sociale

68e7431e3940dd585f4f75d4

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; - signé par Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre, et par Mme Marie BRUNEL

Source officielle
CA

1re chambre sociale

68e7431e3940dd585f4f75d6

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; - signé par Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre, et par Mme Marie BRUNEL

Source officielle
CA

1re chambre sociale

68e7431f3940dd585f4f75de

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; - signé par Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre, et par Mme Marie BRUNEL

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CA

1re chambre sociale

68e7431f3940dd585f4f75e0

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; - signé par Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre, et par Mme Marie BRUNEL

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CA

1re chambre sociale

68e7431f3940dd585f4f75e2

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; - signé par Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre, et par Mme Marie BRUNEL

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CA

1re chambre sociale

68e7431f3940dd585f4f75e4

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; - signé par Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre, et par Mme Marie BRUNEL

Source officielle
CA

1re chambre sociale

68e7431f3940dd585f4f75e6

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; - signé par Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre, et par Mme Marie BRUNEL

Source officielle
CA

1re chambre sociale

68e7431f3940dd585f4f75e8

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; - signé par Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre, et par Mme Marie BRUNEL

Source officielle
CA

1re chambre sociale

68e743203940dd585f4f75f8

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; - signé par Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre, et par Mme Marie BRUNEL

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