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17 026 résultats pour « Chaîne »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

6079d3f09ba5988459c59db9

Cassation

17 mars 2004

17 mars 2004

trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 22 février 2001), que la société Mapotel Best western (société Mapotel), dont les actionnaires sont des hôteliers indépendants qui animent une chaîne

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

CHAINE, Eliott, Axel

SIREN 949582027Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

28/07/2026

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Créations

CHAINE, Manon, Laurène, Henriette

SIREN 990133977Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

26/07/2026

Voir →

Radiations

Bendjebbour, Chainéze, Hssaine

SIREN 100973668Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

26/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SOCIETE DES CHAINES DU MARAIS

SIREN 421772492Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

24/07/2026

Voir →

Modifications diverses

Mesdon, Chaineze, Bensisaid

SIREN 910038371Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

16/07/2026

Voir →

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100102

Cassation

2 février 2022

2 février 2022

Dans la nuit du 27 au 28 mars 2016, un coup de vent s'est abattu sur le port et les amarres du navire [8] se sont rompues, provoquant des abordages en chaîne entre les navires Trugarez, Men Bret, Bas de

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300736

Cassation

26 octobre 2022

26 octobre 2022

de la construction et de l'habitation, un arrêté de péril imminent ordonnant aux copropriétaires de démolir une extension en façade Est du bâtiment, de démolir la toiture et de la reconstruire, de chaîner

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00645

Cassation

6 novembre 2024

6 novembre 2024

[N], a cédé la totalité des actions composant le capital de la société Supply Chain Performance, représentée par M. [I], à la société Dimotrans Group (la société Dimotrans). 2.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100017

Cassation

8 janvier 2020

8 janvier 2020

V..., viticulteur, était débiteur de cotisations volontaires obligatoires au titre d'une sortie de chai de 405 hectolitres, le Conseil interprofessionnel du vin de Bordeaux (CIVB) a sollicité sa condamnation

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007639531

Admin. suprême

13 juillet 1967

13 juillet 1967

CETAT28-04-04-02 ELECTIONS - ELECTIONS MUNICIPALES - CAMPAGNE ET PROPAGANDE ELECTORALES - FAITS SANS INFLUENCE SUR LE RESULTAT DU SCRUTIN -Déclaration en chaire.

Résumé IA — à vérifier
CE

10/ 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007748527

Admin. suprême

19 janvier 1990

19 janvier 1990

56-03-01 RADIODIFFUSION SONORE ET TELEVISION - ORGANISMES PUBLICS DE RADIODIFFUSION SONORE ET DE TELEVISION - ORGANISATION -Nomination des présidents de chaînes (loi du 30 septembre 1986) - Pouvoir de

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:15-A-14

droit de la concurrence

21 octobre 2015

21 octobre 2015

relatif à une demande d’avis du Conseil supérieur de l’audiovisuel sur le fondement de l’article 41-4 de la loi du 30 septembre 1986 sur la demande de passage sur la plateforme de TNT gratuite des chaînes

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:14-A-07

droit de la concurrence

18 juin 2014

18 juin 2014

relatif à une demande d’avis du Conseil supérieur de l’audiovisuel sur le fondement de l’article 41-4 de la loi du 30 septembre 1986 sur la demande de passage sur la plateforme de TNT gratuite des chaînes

Résumé IA — à vérifier
CC

comm

61372478cd58014677415c35

Cassation

19 septembre 2006

19 septembre 2006

conception, fabrication et commercialisation de matériel de secours, a poursuivi en concurrence déloyale et parasitisme la société de droit espagnol Kartsana pour avoir produit et commercialisé une "chaise

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00959

Cassation

31 mai 2017

31 mai 2017

été engagés le 2 août 2010 par l'Union coopérative Foncalieu (l'UCF) en qualité respectivement de responsable et d'adjoint au responsable du bureau de représentation et chef du projet implantation en Chine

Source officielle
CC

soc

613721d8cd580146773f8077

Cassation

10 février 1993

10 février 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Le Chai de l'Abbaye, dont le siège social est ..., en cassation

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00522

Cassation

19 juin 2019

19 juin 2019

et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 22 novembre 2016), que la société Bella, qui a pour activité le commerce en gros de chaussures importées de Chine

Source officielle
CC

cr

6137261dcd580146774230f5

Cassation

4 février 2004

4 février 2004

film, ce à quoi il aurait très vivement réagi ; qu'Ousmane H... relatait qu'un soir, il avait été surpris par François X... des Y... en train de regarder un film pornographique à la télévision sur la chaîne

Source officielle
CC

comm

6079d3f49ba5988459c59f1d

Cassation

26 novembre 2003

26 novembre 2003

des parts de marché dans ce secteur, ni des responsables des filiales vidéo des télédiffuseurs, ni des responsables de ces mêmes télédiffuseurs sur la manière et les conditions dans lesquelles les chaînes

Source officielle
CC

civ3

6137218ccd580146773f4b42

Cassation

20 novembre 1991

20 novembre 1991

B... a demandé, en 1987, à entrer en possession d'une petite maison d'habitation et d'un chai ; Attendu que M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200569

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

réparation à titre d'indemnisation complémentaire aux sommes versées par la caisse primaire d'assurance maladie ; qu'en retenant que les frais de deuxième fauteuil roulant, de « coussin Roho », de « chaise

Source officielle
TJ

Service des référés

6945d0e475782d5f06d2e4aa

T. Judiciaire

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Une des chaînes les plus importantes de la plateforme française par son nombre d'abonnés, plus de 190.000, est une chaîne intitulée « [01] », sur laquelle le public suit plusieurs créateurs de contenus

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100488

Cassation

26 avril 2017

26 avril 2017

centres de santé dentaires, a ouvert, en Seine-Saint-Denis, le centre du Moulin, à Bondy dont le journal Le Parisien, la revue Reflets et d'autres médias, notamment l'émission Capital, diffusée sur la chaîne

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00851

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

France « Z... », enregistrée le 14 juin 2006 sous le numéro 892 802 pour désigner divers produits et services des classes 29, 30 et 43 et exploitée sous licence par la société France Quick, qui gère la chaîne

Source officielle