Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a447
18 décembre 2007
18 décembre 2007
Philippe HOARAU, Jean G...
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a448
18 décembre 2007
18 décembre 2007
Philippe HOARAU, Jean G...
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a449
18 décembre 2007
18 décembre 2007
Philippe HOARAU, Jean G...
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a44a
18 décembre 2007
18 décembre 2007
Aimé Philippe HOARAU, Jean G...
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a44b
18 décembre 2007
18 décembre 2007
Philippe HOARAU, Jean G...
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a44c
18 décembre 2007
18 décembre 2007
Philippe HOARAU, Jean G...
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a44e
18 décembre 2007
18 décembre 2007
Philippe HOARAU, Jean G...
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a450
18 décembre 2007
18 décembre 2007
Philippe HOARAU, Jean H...
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fe13
12 novembre 2012
12 novembre 2012
RG N : 11/01625 AFFAIRE : Mme Colette X..., Mme Jeanne Y... C/ Mme Magali X...
Source officielleChambre 03
69f245d0cdc6046d47fff233
1 janvier 2025
1 janvier 2025
Jean-Pierre LAMOTHE M. Yves PRIGENT Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : Mme Isabelle MINGUET, Procureure de la République adjointe M.
Source officielleChambre 03
69f26b85cdc6046d4702c34f
10 avril 2025
10 avril 2025
Jean-Pierre LAMOTHE M. Nabil FARO Greffier, lors des débats : M.
Source officielleChambre 03
69f3ed87cdc6046d472717de
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Jean-Pierre LAMOTHE M. Sarhan CHAARI Greffier, lors des débats : M.
Source officielleChambre 03
69f409b4cdc6046d4728dfac
22 janvier 2026
22 janvier 2026
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : Mme Isabelle MINGUET, Procureure de la République adjointe M.
Source officielleChambre 06
6a184e88cdc6046d473d9fd5
26 mai 2026
26 mai 2026
Jean-Luc GAILHAC Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier En présence de M.
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020374673
11 juin 2007
11 juin 2007
Alexandre E, demeurant ..., M. Michel A, demeurant ..., M. Jean-Louis B, demeurant ..., M. Paul-Daniel C, demeurant ... et M. Robert D, demeurant ... ; M.
Source officiellecr
E, en date du 23 février 2017, qui, dans l'information suiviec/M. Marc A
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01769
8 juin 2017
8 juin 2017
. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Alexandra Z..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 23 février 2017, qui, dans
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd913fd
9 avril 2014
9 avril 2014
de l'enfant, de fixer celle-ci chez Mme X...conformément au souhait d'Alexandre et d'accorder à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8ebbd3db21cbdd86a9a
1 avril 2003
1 avril 2003
Rep/assistant : la SCP RIBAUT-BATTAGLINI (avoués à la Cour) Rep/assistant : Me Jean-Baptiste APPIETTO (avocat au barreau d'AJACCIO) A...
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007632801
18 décembre 1992
18 décembre 1992
Rodolphe Alexandre, Hector Z..., Jean Elie G... et Mme Maude C..., au conseil régional de Guyane, qui s'est déroulée le 22 mars 1992 ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code électoral et notamment
Source officielleCour d'Appel
6253ca5fbd3db21cbdd8ada6
20 décembre 2007
20 décembre 2007
Conformément à l' article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, Monsieur Jean- Louis BERGEZ, Président a fait un rapport oral de l' affaire à l' audience avant les plaidoiries.
Source officiellePage 32 sur 258
Villeneuve, Marc Alexandre Jean
04/09/2026
Voir →
Alexandre, Mikerlange Jean-Francois
03/09/2026
Voir →
CLAITTE, Alexandre,Jean-Pierre,Bernard
03/09/2026
Voir →
BOTTAI, Clément, Alexandre, Jean-Claude
31/08/2026
Voir →
JIMENEZ, Alexandre, Jean, Olivier
31/08/2026
Voir →