.] ; que Janine Z... est décédée le [...] en laissant pour lui succéder son époux et ses enfants, Catherine et Denis, issus de leur union ; que le [...], René X... et Mme Y... se sont mariés sous le régime

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Limoges, 13 novembre 2014), qu'[G] [U] est décédé le [Date décès 1] 2004, laissant

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 6 octobre 2020), [D] [G] est décédé le 6 juin 1995, en laissant pour lui succéder [W] [T], son épouse commune en biens, et leur fille [V].

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 13 décembre 2023), [T] [P] est décédée le 12 août 2015, en laissant pour lui succéder ses deux fils, M.

[U] et [G] [X], de la SCP Delvolvé, avocat de Mme [P], et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que [Z] [K] est décédée le [Date décès 1] 2003, en laissant

[H] [D] est décédé le 18 juin 2003, en laissant pour lui succéder son épouse et ses deux fils. 6. [A] [D] est décédé le 10 mars 2009, en laissant pour lui succéder sa fille, Mme [R]. 7.

Selon l'arrêt attaqué (Lyon, 14 mars 2023), [T] [R] est décédé le 27 novembre 1989, en laissant pour lui succéder son épouse, [J] [C] et leurs enfants, Mme [V] [R], MM.

son droit ; que la cour d'appel qui, pour écarter le responsabilité du constructeur relève que Mme X..., informée par le constructeur de l'origine des désordres, n'avait rien fait pour y remédier laissant

harcèlement moral, a violé les articles L. 1152-1 et L. 1154-1 du code du travail ; 2°/ que, les juges du fond sont tenus de répondre aux conclusions des parties ; que, pour établir des faits laissant

. ; " 1) alors que la cour d'appel constate que face à l'appréhension de Sandrine X..., Etienne B... s'était décidé à aller chercher des amarres et harnais dans la cabine laissant Bruno A... seul à

[E] fait grief à l'ordonnance de fixer à la somme de 59 203,71 euros hors taxes, le montant total des honoraires dus à la SCP, de constater des règlements laissant subsister un solde de 24 262,88 euros

[S] a quitté la famille, laissant principalement les enfants sous la garde de la mère", n'a fait qu'entériner une situation de fait que ne conteste pas la partie adverse", qu'elle a toujours été seule

confirmer cette ordonnance, alors : « 1°/ que le juge national en charge de l'application de dispositions ou des principes de droit de l'Union a l'obligation d'assurer le plein effet de ce droit en laissant

donation portant sur des biens de sa succession à [V] [O], son épouse, avec laquelle il était marié sous le régime de la séparation de biens ; que le donateur est décédé le [Date décès 1] 2007 en laissant

. *** PRÉTENTIONS DES PARTIES ET PROCÉDURE [Y] [L] est décédé le [Date décès 4] 2003, en laissant pour lui succéder : - [I] [A] épouse [L] son épouse survivante commune en biens en

renvoi après cassation (1re Civ., 3 avril 2019, rectifié par arrêt du 29 janvier 2020, n° 18-14.179), [G] [H] et [W] [A], son épouse, sont respectivement décédés les 6 mars 1996 et 27 novembre 2010, en laissant

[E] [O] est décédé en cours d'instance, en laissant pour lui succéder ses fils MM.

pour lui succéder ses fils, Jean et Charles X..., héritant d'une propriété comprenant un corps de ferme et diverses parcelles ; que ce dernier est décédé le 8 janvier 1991, laissant pour héritier son

Q... est décédée le 6 novembre 1997, laissant pour lui succéder son époux, W... O..., et son père.

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LA COUR D'APPEL A DIT QUE BAYAN, TOILISTE PATRONNIER, QUI DEPUIS COURANT 1973 EXECUTE A SON DOMICILE LES TOILES ET PATRONS DE VETEMENTS POUR LE COMPTE DE LANDERT, STYLISTE